KYB CHINARÉGLEMENTATION COMMERCIALE CHINOISE
Recherchez les 607 règlements administratifs nationaux en vigueur. Lisez chaque traduction à côté du texte chinois original.
9 textes
Transports et infrastructures · 2024-12-01
城市公共交通条例
Ce règlement vise à promouvoir le développement de haute qualité des transports publics urbains, à améliorer leur niveau de service, à garantir leur sécurité et à mieux répondre aux besoins fondamentaux de déplacement du public.
Traduction →Santé et services sociaux · 2018-09-18
残疾预防和残疾人康复条例
Ce règlement définit le cadre juridique pour la prévention du handicap et la réadaptation des personnes handicapées en Chine.
Traduction →Agriculture et environnement · 2017-10-07
气象灾害防御条例
Ce règlement vise à renforcer la prévention des catastrophes météorologiques, à éviter ou atténuer les pertes qu'elles causent et à protéger la sécurité des personnes et des biens, conformément à la Loi sur la météorologie de la République populaire de Chine.
Traduction →Santé et services sociaux · 2003-08-01
城市生活无着的流浪乞讨人员救助管理办法
Ce règlement établit un système d'assistance temporaire pour les vagabonds et mendiants sans abri dans les zones urbaines, en définissant les responsabilités des gouvernements locaux et des stations d'assistance.
Traduction →Santé et services sociaux · 1991-12-06
中华人民共和国传染病防治法实施办法
Ce règlement précise les modalités d'application de la loi sur la prévention et le traitement des maladies infectieuses, notamment les responsabilités des gouvernements, des autorités sanitaires et des institutions de prévention.
Traduction →Licences et exploitation · 2019-03-02
艾滋病防治条例
Ce règlement définit les principes, les mécanismes et les mesures pour prévenir et contrôler le sida en Chine, conformément à la loi sur la prévention et le traitement des maladies infectieuses.
Traduction →Licences et exploitation · 2016-02-06
全民健身条例
Ce règlement vise à promouvoir les activités sportives pour tous, à protéger les droits des citoyens et à améliorer leur condition physique.
Traduction →Licences et exploitation · 1993-08-01
扫除文盲工作条例
Ce règlement définit les droits et obligations des citoyens analphabètes ou semi-alphabètes âgés d'au moins 15 ans, les normes de déscolarisation, les responsabilités des gouvernements locaux et les modalités de financement et d'évaluation.
Traduction →Éducation et culture · 2026-02-01
全民阅读促进条例
Ce règlement établit le cadre juridique pour la promotion de la lecture publique en Chine, visant à construire une société lettrée et à renforcer la civilisation culturelle socialiste.
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