KYB CHINARÉGLEMENTATION COMMERCIALE CHINOISE
Recherchez les 607 règlements administratifs nationaux en vigueur. Lisez chaque traduction à côté du texte chinois original.
8 textes
Transports et infrastructures · 2019-03-02
中华人民共和国船舶和海上设施检验条例
Ce règlement fixe les conditions techniques pour la sécurité de la navigation et du travail des navires, des installations en mer et des conteneurs de fret maritime, ainsi que la prévention de la pollution des eaux.
Traduction →Transports et infrastructures · 2019-03-02
中华人民共和国内河交通安全管理条例
Ce règlement régit la sécurité de la navigation intérieure en Chine, applicable à toutes les activités de navigation, d'amarrage et d'exploitation dans les eaux navigables intérieures.
Traduction →Transports et infrastructures · 2009-01-01
中华人民共和国航道管理条例
Ce règlement établit les règles de gestion, de planification, de construction et de protection des voies navigables en Chine.
Traduction →Transports et infrastructures · 1993-02-01
中华人民共和国海上航行警告和航行通告管理规定
Ce règlement régit la diffusion des avertissements et avis de navigation maritime dans les eaux côtières chinoises afin de garantir la sécurité de la navigation et des opérations.
Traduction →Transports et infrastructures · 1966-04-19
国境河流外国籍船舶管理办法
Ce règlement définit les conditions d'entrée, de sortie et de navigation des navires étrangers dans les ports des fleuves frontaliers et les fleuves reliant la Chine aux pays voisins, afin de protéger la souveraineté chinoise et d'assurer la sécurité de la navigation.
Traduction →Licences et exploitation · 2023-07-20
中华人民共和国船员条例
Ce règlement régit l'enregistrement, la qualification, la formation, la protection professionnelle et les services fournis aux gens de mer en Chine.
Traduction →Licences et exploitation · 2011-01-08
中华人民共和国航标条例
Ce règlement établit les règles de gestion et de protection des aides à la navigation dans les eaux sous juridiction chinoise afin d'assurer la sécurité de la navigation.
Traduction →Licences et exploitation · 1957-10-11
中华人民共和国打捞沉船管理办法
Ce règlement établit les règles pour le renflouement et la gestion des épaves dans les eaux territoriales et les voies navigables intérieures de la Chine, afin de garantir la sécurité de la navigation.
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