KYB CHINARÉGLEMENTATION COMMERCIALE CHINOISE
Recherchez les 607 règlements administratifs nationaux en vigueur. Lisez chaque traduction à côté du texte chinois original.
7 textes
Données et technologie · 2023-07-01
商用密码管理条例
Ce règlement régit la recherche, la production, la vente, les services, les tests, la certification, l'import-export et l'application des codes commerciaux en Chine, ainsi que la supervision y afférente.
Traduction →Agriculture et environnement · 2021-04-15
粮食流通管理条例
Ce règlement régit les activités de circulation des céréales en Chine, y compris l'achat, la vente, le stockage, le transport, la transformation et l'import-export.
Traduction →Licences et exploitation · 2024-03-01
消耗臭氧层物质管理条例
Ce règlement établit les règles de gestion des substances appauvrissant la couche d'ozone en Chine, conformément aux obligations internationales.
Traduction →Licences et exploitation · 2019-03-02
古生物化石保护条例
Ce règlement encadre la protection, la recherche scientifique et l'utilisation raisonnable des fossiles paléontologiques en Chine.
Traduction →Licences et exploitation · 2018-09-18
易制毒化学品管理条例
Ce règlement établit les règles de classification, de licence et de gestion pour la production, l'exploitation, l'achat, le transport, l'importation et l'exportation des produits chimiques précurseurs de drogues en Chine.
Traduction →Licences et exploitation · 2011-01-08
中华人民共和国监控化学品管理条例
Ce règlement établit les règles de production, d'exploitation, d'utilisation, de stockage et d'importation/exportation des produits chimiques surveillés en Chine.
Traduction →Licences et exploitation · 1997-01-01
中华人民共和国进出境动植物检疫法实施条例
Ce règlement précise les modalités d'application de la loi sur la quarantaine des animaux et des végétaux à l'entrée et à la sortie, en définissant les objets soumis à quarantaine et les autorités compétentes.
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