KYB CHINARÉGLEMENTATION COMMERCIALE CHINOISE
Recherchez les 607 règlements administratifs nationaux en vigueur. Lisez chaque traduction à côté du texte chinois original.
6 textes
Santé et services sociaux · 2018-09-18
残疾预防和残疾人康复条例
Ce règlement définit le cadre juridique pour la prévention du handicap et la réadaptation des personnes handicapées en Chine.
Traduction →Agriculture et environnement · 2017-10-07
气象灾害防御条例
Ce règlement vise à renforcer la prévention des catastrophes météorologiques, à éviter ou atténuer les pertes qu'elles causent et à protéger la sécurité des personnes et des biens, conformément à la Loi sur la météorologie de la République populaire de Chine.
Traduction →Licences et exploitation · 2019-03-02
艾滋病防治条例
Ce règlement définit les principes, les mécanismes et les mesures pour prévenir et contrôler le sida en Chine, conformément à la loi sur la prévention et le traitement des maladies infectieuses.
Traduction →Licences et exploitation · 2016-02-06
全民健身条例
Ce règlement vise à promouvoir les activités sportives pour tous, à protéger les droits des citoyens et à améliorer leur condition physique.
Traduction →Licences et exploitation · 1993-08-01
扫除文盲工作条例
Ce règlement définit les droits et obligations des citoyens analphabètes ou semi-alphabètes âgés d'au moins 15 ans, les normes de déscolarisation, les responsabilités des gouvernements locaux et les modalités de financement et d'évaluation.
Traduction →Éducation et culture · 2026-02-01
全民阅读促进条例
Ce règlement établit le cadre juridique pour la promotion de la lecture publique en Chine, visant à construire une société lettrée et à renforcer la civilisation culturelle socialiste.
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