KYB CHINARÉGLEMENTATION COMMERCIALE CHINOISE
Recherchez les 607 règlements administratifs nationaux en vigueur. Lisez chaque traduction à côté du texte chinois original.
5 textes
Licences et exploitation · 2010-01-01
放射性物品运输安全管理条例
Ce règlement établit les règles de sécurité pour la conception, la fabrication et l'utilisation des conteneurs de transport de substances radioactives, ainsi que pour le transport des substances radioactives en Chine.
Traduction →Licences et exploitation · 2019-03-02
民用核安全设备监督管理条例
Ce règlement encadre la conception, la fabrication, l'installation et les essais non destructifs des équipements de sûreté nucléaire civile en Chine.
Traduction →Licences et exploitation · 2012-03-01
放射性废物安全管理条例
Ce règlement établit les règles de gestion de la sécurité des déchets radioactifs en Chine, couvrant le traitement, le stockage et l'élimination.
Traduction →Licences et exploitation · 1987-06-15
中华人民共和国核材料管制条例
Ce règlement établit les règles de sûreté et de contrôle des matières nucléaires pour prévenir le vol, la destruction, la perte, le transfert illégal et l'utilisation illicite, et protéger la sécurité nationale et publique.
Traduction →Licences et exploitation · 1986-10-29
中华人民共和国民用核设施安全监督管理条例
Ce règlement établit les principes et les exigences pour la sûreté des installations nucléaires civiles en Chine, couvrant la construction, l'exploitation et la supervision.
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