KYB CHINASanté et services sociaux · 2017-05-01
Règlement sur l'éducation des personnes handicapées
残疾人教育条例
Ce règlement définit les principes et les mesures pour garantir le droit à l'éducation des personnes handicapées en Chine.
Traduction →RÉGLEMENTATION COMMERCIALE CHINOISE
Lisez la réglementation commerciale chinoise dans votre langue.
Recherchez les 607 règlements administratifs nationaux en vigueur. Lisez chaque traduction à côté du texte chinois original.
3 textes
Éducation et culture · 2011-01-08
Dispositions provisoires sur la perception d'un supplément éducatif
征收教育费附加的暂行规定
Ce règlement établit les modalités de perception et d'utilisation d'un supplément éducatif basé sur les taxes de consommation, de TVA et d'activité, afin de financer l'éducation locale.
Traduction →Licences et exploitation · 1993-08-01
Règlement sur l'élimination de l'analphabétisme
扫除文盲工作条例
Ce règlement définit les droits et obligations des citoyens analphabètes ou semi-alphabètes âgés d'au moins 15 ans, les normes de déscolarisation, les responsabilités des gouvernements locaux et les modalités de financement et d'évaluation.
Traduction →