Règlement sur l'organisation et la gestion des effectifs des administrations populaires locales à tous les niveaux

(2007年2月14日国务院第169次常务会议通过　2007年2月24日中华人民共和国国务院令第486号公布　自2007年5月1日起施行)

(Adopté lors de la 169e réunion exécutive du Conseil des Affaires d'État le 14 février 2007, promulgué par le décret n° 486 du Conseil des Affaires d'État de la République populaire de Chine le 24 février 2007, entré en vigueur le 1er mai 2007)

为了规范地方各级人民政府机构设置，加强编制管理，提高行政效能，根据宪法、地方各级人民代表大会和地方各级人民政府组织法，制定本条例。

Afin de normaliser l'organisation des administrations populaires locales à tous les niveaux, de renforcer la gestion des effectifs et d'améliorer l'efficacité administrative, le présent règlement est établi conformément à la Constitution, à la loi organique sur l'Assemblée populaire locale et l'administration populaire locale à tous les niveaux.

地方各级人民政府机构的设置、职责配置、编制核定以及对机构编制工作的监督管理，适用本条例。

Le présent règlement s'applique à la mise en place, à la configuration des missions, à la détermination des effectifs des administrations populaires locales à tous les niveaux, ainsi qu'à la supervision et à la gestion du travail d'organisation et d'effectifs.

地方各级人民政府机构设置和编制管理工作，应当按照经济社会全面协调可持续发展的要求，适应全面履行职能的需要，遵循精简、统一、效能的原则。

Le travail d'organisation et de gestion des effectifs des administrations populaires locales à tous les niveaux doit être effectué conformément aux exigences d'un développement économique et social global, coordonné et durable, en s'adaptant aux besoins de l'exercice complet des fonctions, et en suivant les principes de simplification, d'unité et d'efficacité.

地方各级人民政府的机构编制工作，实行中央统一领导、地方分级管理的体制。

Le travail d'organisation et d'effectifs des administrations populaires locales à tous les niveaux est soumis à un système de direction unifiée du Centre et de gestion hiérarchisée locale.

县级以上各级人民政府机构编制管理机关应当按照管理权限履行管理职责，并对下级机构编制工作进行业务指导和监督。

Les organes de gestion des effectifs et de l'organisation des administrations populaires au niveau du district et au-dessus doivent exercer leurs fonctions de gestion conformément à leurs pouvoirs de gestion et fournir des conseils professionnels et une supervision sur le travail d'organisation et d'effectifs des niveaux inférieurs.

依照国家规定的程序设置的机构和核定的编制，是录用、聘用、调配工作人员、配备领导成员和核拨经费的依据。

Les organes établis et les effectifs déterminés conformément aux procédures prescrites par l'État constituent la base pour le recrutement, l'embauche, l'affectation du personnel, la nomination des cadres dirigeants et l'allocation des fonds.

县级以上各级人民政府应当建立机构编制、人员工资与财政预算相互制约的机制，在设置机构、核定编制时，应当充分考虑财政的供养能力。机构实有人员不得突破规定的编制。禁止擅自设置机构和增加编制。对擅自设置机构和增加编制的，不得核拨财政资金或者挪用其他资金安排其经费。

Les administrations populaires au niveau du district et au-dessus doivent établir un mécanisme de contrainte mutuelle entre l'organisation, les salaires du personnel et le budget financier. Lors de la mise en place d'organes et de la détermination des effectifs, la capacité de soutien financier doit être pleinement prise en compte. Le nombre réel de personnel ne doit pas dépasser les effectifs prescrits. Il est interdit de créer des organes ou d'augmenter les effectifs sans autorisation. En cas de création non autorisée d'organes ou d'augmentation des effectifs, aucun fonds budgétaire ne doit être alloué, et aucun autre fonds ne doit être détourné pour financer ces dépenses.

县级以上各级人民政府行政机构不得干预下级人民政府行政机构的设置和编制管理工作，不得要求下级人民政府设立与其业务对口的行政机构。

Les organes administratifs des administrations populaires au niveau du district et au-dessus ne doivent pas interférer dans le travail d'organisation et de gestion des effectifs des organes administratifs des administrations populaires de niveau inférieur, et ne doivent pas exiger que les administrations populaires de niveau inférieur créent des organes administratifs correspondant à leurs fonctions.

地方各级人民政府行政机构应当以职责的科学配置为基础，综合设置，做到职责明确、分工合理、机构精简、权责一致，决策和执行相协调。

Les organes administratifs des administrations populaires locales à tous les niveaux doivent être établis de manière intégrée sur la base d'une configuration scientifique des missions, afin d'assurer des missions claires, une répartition raisonnable du travail, des organes simplifiés, des pouvoirs et des responsabilités cohérents, et une coordination entre la prise de décision et l'exécution.

地方各级人民政府行政机构应当根据履行职责的需要，适时调整。但是，在一届政府任期内，地方各级人民政府的工作部门应当保持相对稳定。

Les organes administratifs des administrations populaires locales à tous les niveaux doivent être ajustés en temps opportun en fonction des besoins de l'exercice de leurs missions. Toutefois, au cours d'un mandat d'une administration, les départements de travail des administrations populaires locales à tous les niveaux doivent rester relativement stables.

地方各级人民政府行政机构的设立、撤销、合并或者变更规格、名称，由本级人民政府提出方案，经上一级人民政府机构编制管理机关审核后，报上一级人民政府批准；其中，县级以上地方各级人民政府行政机构的设立、撤销或者合并，还应当依法报本级人民代表大会常务委员会备案。

La création, la suppression, la fusion ou le changement de niveau ou de nom des organes administratifs des administrations populaires locales à tous les niveaux sont proposés par l'administration populaire du même niveau, examinés par l'organe de gestion des effectifs et de l'organisation de l'administration populaire du niveau supérieur, puis soumis à l'approbation de l'administration populaire du niveau supérieur. En outre, la création, la suppression ou la fusion des organes administratifs des administrations populaires locales au niveau du district et au-dessus doit également être signalée au comité permanent de l'Assemblée populaire du même niveau pour enregistrement.

地方各级人民政府行政机构职责相同或者相近的，原则上由一个行政机构承担。

Si les missions des organes administratifs des administrations populaires locales à tous les niveaux sont identiques ou similaires, elles doivent, en principe, être assumées par un seul organe administratif.

行政机构之间对职责划分有异议的，应当主动协商解决。协商一致的，报本级人民政府机构编制管理机关备案；协商不一致的，应当提请本级人民政府机构编制管理机关提出协调意见，由机构编制管理机关报本级人民政府决定。

En cas de divergence sur la répartition des missions entre les organes administratifs, ils doivent activement négocier pour résoudre le problème. Si un accord est trouvé, il est signalé à l'organe de gestion des effectifs et de l'organisation de l'administration populaire du même niveau pour enregistrement. Si aucun accord n'est trouvé, l'affaire doit être soumise à l'organe de gestion des effectifs et de l'organisation de l'administration populaire du même niveau pour avis de coordination, et l'organe de gestion des effectifs et de l'organisation soumet l'affaire à l'administration populaire du même niveau pour décision.

地方各级人民政府设立议事协调机构，应当严格控制；可以交由现有机构承担职能的或者由现有机构进行协调可以解决问题的，不另设立议事协调机构。

La création d'organes de coordination délibérative par les administrations populaires locales à tous les niveaux doit être strictement contrôlée. Si les fonctions peuvent être confiées à un organe existant ou si les problèmes peuvent être résolus par la coordination d'un organe existant, aucun organe de coordination délibérative distinct ne doit être créé.

为办理一定时期内某项特定工作设立的议事协调机构，应当明确规定其撤销的条件和期限。

Pour les organes de coordination délibérative créés pour traiter un travail spécifique dans un délai déterminé, les conditions et le délai de leur suppression doivent être clairement définis.

县级以上地方各级人民政府的议事协调机构不单独设立办事机构，具体工作由有关的行政机构承担。

Les organes de coordination délibérative des administrations populaires locales au niveau du district et au-dessus ne doivent pas créer d'organes de travail distincts ; le travail spécifique est assuré par les organes administratifs concernés.

地方各级人民政府行政机构根据工作需要和精干的原则，设立必要的内设机构。县级以上地方各级人民政府行政机构的内设机构的设立、撤销、合并或者变更规格、名称，由该行政机构报本级人民政府机构编制管理机关审批。

Les organes administratifs des administrations populaires locales à tous les niveaux peuvent, en fonction des besoins du travail et du principe de compétence, créer des organes internes nécessaires. La création, la suppression, la fusion ou le changement de niveau ou de nom des organes internes des organes administratifs des administrations populaires locales au niveau du district et au-dessus sont soumis par l'organe administratif à l'organe de gestion des effectifs et de l'organisation de l'administration populaire du même niveau pour approbation.

地方各级人民政府行政机构的编制，应当根据其所承担的职责，按照精简的原则核定。

Les effectifs des organes administratifs des administrations populaires locales à tous les niveaux doivent être déterminés en fonction des missions qu'ils assument, conformément au principe de simplification.

机构编制管理机关应当按照编制的不同类别和使用范围审批编制。地方各级人民政府行政机构应当使用行政编制，事业单位应当使用事业编制，不得混用、挤占、挪用或者自行设定其他类别的编制。

Les organes de gestion des effectifs et de l'organisation doivent approuver les effectifs en fonction des différentes catégories et des domaines d'utilisation. Les organes administratifs des administrations populaires locales à tous les niveaux doivent utiliser des effectifs administratifs, et les unités publiques doivent utiliser des effectifs d'unités publiques. Il est interdit de mélanger, d'empiéter, de détourner ou de définir arbitrairement d'autres catégories d'effectifs.

地方各级人民政府的行政编制总额，由省、自治区、直辖市人民政府提出，经国务院机构编制管理机关审核后，报国务院批准。

Le total des effectifs administratifs des administrations populaires locales à tous les niveaux est proposé par l'administration populaire de la province, de la région autonome ou de la municipalité relevant directement du gouvernement central, examiné par l'organe de gestion des effectifs et de l'organisation du Conseil des Affaires d'État, puis soumis à l'approbation du Conseil des Affaires d'État.

根据工作需要，国务院机构编制管理机关报经国务院批准，可以在地方行政编制总额内对特定的行政机构的行政编制实行专项管理。

En fonction des besoins du travail, l'organe de gestion des effectifs et de l'organisation du Conseil des Affaires d'État, après approbation par le Conseil des Affaires d'État, peut mettre en œuvre une gestion spéciale des effectifs administratifs pour certains organes administratifs spécifiques dans le cadre du total des effectifs administratifs locaux.

地方各级人民政府根据调整职责的需要，可以在行政编制总额内调整本级人民政府有关部门的行政编制。但是，在同一个行政区域不同层级之间调配使用行政编制的，应当由省、自治区、直辖市人民政府机构编制管理机关报国务院机构编制管理机关审批。

Les administrations populaires locales à tous les niveaux peuvent, en fonction des besoins d'ajustement des attributions, ajuster les effectifs administratifs des départements concernés de leur propre niveau dans la limite du nombre total d'effectifs administratifs. Toutefois, la répartition et l'utilisation d'effectifs administratifs entre différents niveaux d'une même zone administrative doivent être approuvées par l'organe de gestion des organisations et des effectifs du gouvernement populaire de la province, de la région autonome ou de la municipalité relevant directement de l'autorité centrale, puis soumises à l'organe de gestion des organisations et des effectifs du Conseil des Affaires d'État pour approbation.

地方各级人民政府议事协调机构不单独确定编制，所需要的编制由承担具体工作的行政机构解决。

Les organes de coordination des administrations populaires locales à tous les niveaux ne déterminent pas d'effectifs de manière indépendante ; les effectifs nécessaires sont fournis par les organes administratifs chargés des travaux spécifiques.

地方各级人民政府行政机构的领导职数，按照地方各级人民代表大会和地方各级人民政府组织法的有关规定确定。

Le nombre de postes de direction des organes administratifs des administrations populaires locales à tous les niveaux est déterminé conformément aux dispositions pertinentes de la loi organique sur les assemblées populaires locales et les administrations populaires locales à tous les niveaux.

县级以上各级人民政府机构编制管理机关应当按照管理权限，对机构编制管理的执行情况进行监督检查；必要时，可以会同监察机关和其他有关部门对机构编制管理的执行情况进行监督检查。有关组织和个人应当予以配合。

Les organes de gestion des organisations et des effectifs des administrations populaires à tous les niveaux au-dessus du district doivent, conformément à leurs pouvoirs de gestion, effectuer un contrôle et une inspection de l'exécution de la gestion des organisations et des effectifs ; si nécessaire, ils peuvent, conjointement avec les organes de contrôle et d'autres départements concernés, effectuer un contrôle et une inspection de l'exécution de la gestion des organisations et des effectifs. Les organisations et les personnes concernées doivent coopérer.

县级以上各级人民政府机构编制管理机关实施监督检查时，应当严格执行规定的程序，发现违反本条例规定的行为，应当向本级人民政府提出处理意见和建议。

Lors de l'exercice du contrôle et de l'inspection, les organes de gestion des organisations et des effectifs des administrations populaires à tous les niveaux au-dessus du district doivent strictement respecter les procédures prescrites. En cas de découverte d'actes violant les dispositions du présent règlement, ils doivent soumettre des avis et des propositions de traitement au gouvernement populaire du même niveau.

地方各级人民政府机构编制管理机关，应当如实向上级机构编制管理机关提交机构编制年度统计资料，不得虚报、瞒报、伪造。

Les organes de gestion des organisations et des effectifs des administrations populaires locales à tous les niveaux doivent soumettre fidèlement les données statistiques annuelles sur les organisations et les effectifs à l'organe supérieur de gestion des organisations et des effectifs, sans fournir de données fausses, dissimulées ou falsifiées.

县级以上各级人民政府机构编制管理机关应当定期评估机构和编制的执行情况，并将评估结果作为调整机构编制的参考依据。评估的具体办法，由国务院机构编制管理机关制定。

Les organes de gestion des organisations et des effectifs des administrations populaires à tous les niveaux au-dessus du district doivent évaluer périodiquement l'exécution des organisations et des effectifs, et utiliser les résultats de l'évaluation comme référence pour l'ajustement des organisations et des effectifs. Les méthodes spécifiques d'évaluation sont établies par l'organe de gestion des organisations et des effectifs du Conseil des Affaires d'État.

任何组织和个人对违反机构编制管理规定的行为，都有权向机构编制管理机关、监察机关等有关部门举报。

Toute organisation ou personne a le droit de signaler aux organes de gestion des organisations et des effectifs, aux organes de contrôle et à d'autres départements concernés tout acte violant les dispositions de gestion des organisations et des effectifs.

县级以上各级人民政府机构编制管理机关应当接受社会监督。

Les organes de gestion des organisations et des effectifs des administrations populaires à tous les niveaux au-dessus du district doivent accepter la supervision sociale.

有下列行为之一的，由机构编制管理机关给予通报批评，并责令限期改正；情节严重的，对直接负责的主管人员和其他直接责任人员，依法给予处分：

En cas de l'un des actes suivants, l'organe de gestion des organisations et des effectifs doit donner une critique par notification et ordonner une correction dans un délai imparti ; si les circonstances sont graves, des sanctions seront imposées conformément à la loi au personnel directement responsable et aux autres personnes directement responsables :

(一)擅自设立、撤销、合并行政机构或者变更规格、名称的；

(1) Créer, supprimer ou fusionner des organes administratifs, ou modifier leur niveau ou leur nom sans autorisation ;

(二)擅自改变行政机构职责的；

(2) Modifier les attributions des organes administratifs sans autorisation ;

(三)擅自增加编制或者改变编制使用范围的；

(3) Augmenter les effectifs ou modifier le champ d'utilisation des effectifs sans autorisation ;

(四)超出编制限额调配财政供养人员、为超编人员核拨财政资金或者挪用其他资金安排其经费、以虚报人员等方式占用编制并冒用财政资金的；

(4) Déplacer du personnel bénéficiant de fonds publics au-delà du quota d'effectifs, allouer des fonds publics au personnel excédentaire ou détourner d'autres fonds pour couvrir leurs dépenses, ou occuper des effectifs et utiliser frauduleusement des fonds publics en déclarant du personnel fictif ;

(五)擅自超职数、超规格配备领导成员的；

(5) Nommer des membres dirigeants au-delà du nombre de postes ou du niveau autorisé sans autorisation ;

(六)违反规定干预下级人民政府行政机构的设置和编制管理工作的；

(6) Intervenir dans la création et la gestion des effectifs des organes administratifs des gouvernements populaires inférieurs en violation des règlements ;

(七)违反规定审批机构、编制的；

(7) Approuver des organisations ou des effectifs en violation des règlements ;

(八)违反机构编制管理规定的其他行为。

(8) Tout autre acte violant les dispositions de gestion des organisations et des effectifs.

机构编制管理机关工作人员在机构编制管理工作中滥用职权、玩忽职守、徇私舞弊，构成犯罪的，依法追究刑事责任；尚不构成犯罪的，依法给予处分。

Si un agent de l'organe de gestion des organisations et des effectifs abuse de ses pouvoirs, fait preuve de négligence ou commet des actes de favoritisme dans le cadre de la gestion des organisations et des effectifs, et que cela constitue un crime, il sera poursuivi pénalement conformément à la loi ; si cela ne constitue pas un crime, des sanctions seront imposées conformément à la loi.

本条例所称编制，是指机构编制管理机关核定的行政机构和事业单位的人员数额和领导职数。

Au sens du présent règlement, le terme « effectifs » désigne le nombre de personnel et le nombre de postes de direction des organes administratifs et des institutions publiques, tels que déterminés par l'organe de gestion des organisations et des effectifs.

地方的事业单位机构和编制管理办法，由省、自治区、直辖市人民政府机构编制管理机关拟定，报国务院机构编制管理机关审核后，由省、自治区、直辖市人民政府发布。事业编制的全国性标准由国务院机构编制管理机关会同国务院财政部门和其他有关部门制定。

Les mesures de gestion des organisations et des effectifs des institutions publiques locales sont élaborées par l'organe de gestion des organisations et des effectifs du gouvernement populaire de la province, de la région autonome ou de la municipalité relevant directement de l'autorité centrale, soumises à l'examen de l'organe de gestion des organisations et des effectifs du Conseil des Affaires d'État, puis promulguées par le gouvernement populaire de la province, de la région autonome ou de la municipalité relevant directement de l'autorité centrale. Les normes nationales pour les effectifs des institutions publiques sont établies par l'organe de gestion des organisations et des effectifs du Conseil des Affaires d'État, conjointement avec le ministère des Finances du Conseil des Affaires d'État et d'autres départements concernés.

本条例自2007年5月1日起施行。

Le présent règlement entre en vigueur le 1er mai 2007.