Règlement sur la qualification des enseignants

(1995年12月12日中华人民共和国国务院令第188号发布　自发布之日起施行)

(Promulgué par le décret n° 188 du Conseil d'État de la République populaire de Chine le 12 décembre 1995, entré en vigueur le jour de sa promulgation)

为了提高教师素质，加强教师队伍建设，依据《中华人民共和国教师法》(以下简称教师法)，制定本条例。

Afin d'améliorer la qualité des enseignants et de renforcer la construction de l'équipe enseignante, le présent règlement est établi conformément à la loi de la République populaire de Chine sur les enseignants (ci-après dénommée la loi sur les enseignants).

中国公民在各级各类学校和其他教育机构中专门从事教育教学工作，应当依法取得教师资格。

Les citoyens chinois qui exercent spécialement un travail d'enseignement et d'éducation dans des écoles de tous niveaux et types et d'autres établissements d'enseignement doivent obtenir une qualification d'enseignant conformément à la loi.

国务院教育行政部门主管全国教师资格工作。

Le département administratif de l'éducation du Conseil d'État est responsable du travail de qualification des enseignants à l'échelle nationale.

教师资格分为：

La qualification d'enseignant est divisée en :

(一)幼儿园教师资格；

(1) Qualification d'enseignant de jardin d'enfants ;

(二)小学教师资格；

(2) Qualification d'enseignant d'école primaire ;

(三)初级中学教师和初级职业学校文化课、专业课教师资格(以下统称初级中学教师资格)；

(3) Qualification d'enseignant de cours généraux et de cours professionnels dans les collèges et les écoles professionnelles primaires (ci-après dénommée collectivement qualification d'enseignant de collège) ;

(四)高级中学教师资格；

(4) Qualification d'enseignant de lycée ;

(五)中等专业学校、技工学校、职业高级中学文化课、专业课教师资格(以下统称中等职业学校教师资格)；

(5) Qualification d'enseignant de cours généraux et de cours professionnels dans les écoles secondaires spécialisées, les écoles techniques et les lycées professionnels supérieurs (ci-après dénommée collectivement qualification d'enseignant d'école secondaire professionnelle) ;

(六)中等专业学校、技工学校、职业高级中学实习指导教师资格(以下统称中等职业学校实习指导教师资格)；

(6) Qualification d'enseignant d'orientation de stage dans les écoles secondaires spécialisées, les écoles techniques et les lycées professionnels supérieurs (ci-après dénommée collectivement qualification d'enseignant d'orientation de stage d'école secondaire professionnelle) ;

(七)高等学校教师资格。

(7) Qualification d'enseignant d'établissement d'enseignement supérieur.

成人教育的教师资格，按照成人教育的层次，依照上款规定确定类别。

La qualification d'enseignant pour l'éducation des adultes est déterminée en fonction du niveau de l'éducation des adultes, conformément aux dispositions de l'alinéa précédent.

取得教师资格的公民，可以在本级及其以下等级的各类学校和其他教育机构担任教师；但是，取得中等职业学校实习指导教师资格的公民只能在中等专业学校、技工学校、职业高级中学或者初级职业学校担任实习指导教师。

Les citoyens ayant obtenu une qualification d'enseignant peuvent exercer en tant qu'enseignants dans des écoles de tous niveaux et types et d'autres établissements d'enseignement du même niveau ou d'un niveau inférieur ; toutefois, les citoyens ayant obtenu la qualification d'enseignant d'orientation de stage d'école secondaire professionnelle ne peuvent exercer en tant qu'enseignants d'orientation de stage que dans les écoles secondaires spécialisées, les écoles techniques, les lycées professionnels supérieurs ou les écoles professionnelles primaires.

高级中学教师资格与中等职业学校教师资格相互通用。

La qualification d'enseignant de lycée et la qualification d'enseignant d'école secondaire professionnelle sont mutuellement valables.

教师资格条件依照教师法第十条第二款的规定执行，其中“有教育教学能力”应当包括符合国家规定的从事教育教学工作的身体条件。

Les conditions de qualification d'enseignant sont exécutées conformément aux dispositions du paragraphe 2 de l'article 10 de la loi sur les enseignants, où « avoir la capacité d'enseignement et d'éducation » doit inclure les conditions physiques pour exercer un travail d'enseignement et d'éducation conformément aux dispositions nationales.

取得教师资格应当具备的相应学历，依照教师法第十一条的规定执行。

Les diplômes correspondants requis pour obtenir la qualification d'enseignant sont exécutés conformément aux dispositions de l'article 11 de la loi sur les enseignants.

取得中等职业学校实习指导教师资格，应当具备国务院教育行政部门规定的学历，并应当具有相当助理工程师以上专业技术职务或者中级以上工人技术等级。

Pour obtenir la qualification d'enseignant d'orientation de stage d'école secondaire professionnelle, il faut posséder le diplôme prescrit par le département administratif de l'éducation du Conseil d'État et avoir un titre technique professionnel équivalent à celui d'ingénieur assistant ou supérieur, ou un niveau technique ouvrier de niveau intermédiaire ou supérieur.

不具备教师法规定的教师资格学历的公民，申请获得教师资格，应当通过国家举办的或者认可的教师资格考试。

Les citoyens qui ne possèdent pas le diplôme requis par la loi sur les enseignants pour la qualification d'enseignant et qui demandent à obtenir la qualification d'enseignant doivent passer l'examen de qualification d'enseignant organisé ou reconnu par l'État.

教师资格考试科目、标准和考试大纲由国务院教育行政部门审定。

Les matières, les normes et les programmes de l'examen de qualification d'enseignant sont approuvés par le département administratif de l'éducation du Conseil d'État.

教师资格考试试卷的编制、考务工作和考试成绩证明的发放，属于幼儿园、小学、初级中学、高级中学、中等职业学校教师资格考试和中等职业学校实习指导教师资格考试的，由县级以上人民政府教育行政部门组织实施；属于高等学校教师资格考试的，由国务院教育行政部门或者省、自治区、直辖市人民政府教育行政部门委托的高等学校组织实施。

La préparation des copies d'examen, le travail d'organisation de l'examen et la délivrance des certificats de résultats de l'examen de qualification d'enseignant pour les jardins d'enfants, les écoles primaires, les collèges, les lycées, les écoles secondaires professionnelles et les écoles secondaires professionnelles d'orientation de stage sont organisés et mis en œuvre par les départements administratifs de l'éducation des gouvernements populaires au niveau du district ou au-dessus ; pour l'examen de qualification d'enseignant d'établissement d'enseignement supérieur, il est organisé et mis en œuvre par le département administratif de l'éducation du Conseil d'État ou par les établissements d'enseignement supérieur mandatés par les départements administratifs de l'éducation des gouvernements populaires des provinces, des régions autonomes ou des municipalités relevant directement de l'autorité centrale.

幼儿园、小学、初级中学、高级中学、中等职业学校的教师资格考试和中等职业学校实习指导教师资格考试，每年进行一次。

Les examens de qualification pour les enseignants des jardins d'enfants, des écoles primaires, des collèges, des lycées, des écoles professionnelles secondaires et les examens de qualification pour les instructeurs de stage dans les écoles professionnelles secondaires ont lieu une fois par an.

参加前款所列教师资格考试，考试科目全部及格的，发给教师资格考试合格证明；当年考试不及格的科目，可以在下一年度补考；经补考仍有一门或者一门以上科目不及格的，应当重新参加全部考试科目的考试。

Les candidats qui réussissent toutes les matières de l'examen de qualification mentionné ci-dessus reçoivent un certificat de réussite à l'examen de qualification des enseignants. Les matières échouées lors de l'examen de l'année en cours peuvent être reprises l'année suivante. Si, après la reprise, une ou plusieurs matières restent échouées, le candidat doit repasser l'intégralité de l'examen.

高等学校教师资格考试根据需要举行。

L'examen de qualification pour les enseignants de l'enseignement supérieur est organisé en fonction des besoins.

申请参加高等学校教师资格考试的，应当学有专长，并有两名相关专业的教授或者副教授推荐。

Les candidats à l'examen de qualification pour les enseignants de l'enseignement supérieur doivent posséder une expertise dans un domaine spécifique et être recommandés par deux professeurs ou professeurs associés de la discipline concernée.

具备教师法规定的学历或者经教师资格考试合格的公民，可以依照本条例的规定申请认定其教师资格。

Tout citoyen possédant le niveau d'études requis par la loi sur les enseignants ou ayant réussi l'examen de qualification des enseignants peut demander la certification de sa qualification conformément au présent règlement.

幼儿园、小学和初级中学教师资格，由申请人户籍所在地或者申请人任教学校所在地的县级人民政府教育行政部门认定。高级中学教师资格，由申请人户籍所在地或者申请人任教学校所在地的县级人民政府教育行政部门审查后，报上一级教育行政部门认定。中等职业学校教师资格和中等职业学校实习指导教师资格，由申请人户籍所在地或者申请人任教学校所在地的县级人民政府教育行政部门审查后，报上一级教育行政部门认定或者组织有关部门认定。

La qualification pour les enseignants des jardins d'enfants, des écoles primaires et des collèges est certifiée par le département administratif de l'éducation du gouvernement populaire du district où se trouve le lieu de résidence du candidat ou l'école où il enseigne. La qualification pour les enseignants des lycées est examinée par le département administratif de l'éducation du gouvernement populaire du district où se trouve le lieu de résidence du candidat ou l'école où il enseigne, puis soumise au département administratif de l'éducation du niveau supérieur pour certification. La qualification pour les enseignants des écoles professionnelles secondaires et des instructeurs de stage dans les écoles professionnelles secondaires est examinée par le département administratif de l'éducation du gouvernement populaire du district où se trouve le lieu de résidence du candidat ou l'école où il enseigne, puis soumise au département administratif de l'éducation du niveau supérieur pour certification ou pour organisation de la certification par les départements concernés.

受国务院教育行政部门或者省、自治区、直辖市人民政府教育行政部门委托的高等学校，负责认定在本校任职的人员和拟聘人员的高等学校教师资格。

Les établissements d'enseignement supérieur mandatés par le département administratif de l'éducation du Conseil d'État ou par le département administratif de l'éducation du gouvernement populaire de la province, de la région autonome ou de la municipalité relevant directement de l'autorité centrale sont responsables de la certification de la qualification des enseignants de l'enseignement supérieur pour les personnes employées ou devant être employées dans ces établissements.

在未受国务院教育行政部门或者省、自治区、直辖市人民政府教育行政部门委托的高等学校任职的人员和拟聘人员的高等学校教师资格，按照学校行政隶属关系，由国务院教育行政部门认定或者由学校所在地的省、自治区、直辖市人民政府教育行政部门认定。

Pour les personnes employées ou devant être employées dans des établissements d'enseignement supérieur non mandatés par le département administratif de l'éducation du Conseil d'État ou par le département administratif de l'éducation du gouvernement populaire de la province, de la région autonome ou de la municipalité relevant directement de l'autorité centrale, la certification de la qualification des enseignants de l'enseignement supérieur est effectuée par le département administratif de l'éducation du Conseil d'État ou par le département administratif de l'éducation du gouvernement populaire de la province, de la région autonome ou de la municipalité relevant directement de l'autorité centrale où se trouve l'établissement, conformément à la relation hiérarchique administrative de l'établissement.

认定教师资格，应当由本人提出申请。

La certification de la qualification des enseignants doit être demandée par l'intéressé lui-même.

教育行政部门和受委托的高等学校每年春季、秋季各受理一次教师资格认定申请。具体受理期限由教育行政部门或者受委托的高等学校规定，并以适当形式公布。申请人应当在规定的受理期限内提出申请。

Les départements administratifs de l'éducation et les établissements d'enseignement supérieur mandatés acceptent les demandes de certification de la qualification des enseignants une fois au printemps et une fois à l'automne chaque année. Les périodes spécifiques de dépôt des demandes sont fixées par le département administratif de l'éducation ou l'établissement d'enseignement supérieur mandaté et sont annoncées de manière appropriée. Les candidats doivent déposer leur demande dans les délais impartis.

申请认定教师资格，应当提交教师资格认定申请表和下列证明或者材料：

Pour demander la certification de la qualification des enseignants, le candidat doit soumettre un formulaire de demande de certification de la qualification des enseignants ainsi que les justificatifs ou documents suivants :

(一)身份证明；

(1) Une pièce d'identité ;

(二)学历证书或者教师资格考试合格证明；

(2) Un diplôme ou un certificat de réussite à l'examen de qualification des enseignants ;

(三)教育行政部门或者受委托的高等学校指定的医院出具的体格检查证明；

(3) Un certificat d'examen médical délivré par un hôpital désigné par le département administratif de l'éducation ou l'établissement d'enseignement supérieur mandaté ;

(四)户籍所在地的街道办事处、乡人民政府或者工作单位、所毕业的学校对其思想品德、有无犯罪记录等方面情况的鉴定及证明材料。

(4) Une évaluation et des justificatifs concernant la moralité et l'absence de casier judiciaire du candidat, délivrés par le comité de quartier ou le gouvernement du canton du lieu de résidence, l'unité de travail ou l'école dont il est diplômé.

申请人提交的证明或者材料不全的，教育行政部门或者受委托的高等学校应当及时通知申请人于受理期限终止前补齐。

Si les justificatifs ou documents soumis par le candidat sont incomplets, le département administratif de l'éducation ou l'établissement d'enseignement supérieur mandaté doit en informer rapidement le candidat afin qu'il les complète avant la fin de la période de dépôt des demandes.

教师资格认定申请表由国务院教育行政部门统一格式。

Le formulaire de demande de certification de la qualification des enseignants est établi selon un format uniforme par le département administratif de l'éducation du Conseil d'État.

教育行政部门或者受委托的高等学校在接到公民的教师资格认定申请后，应当对申请人的条件进行审查；对符合认定条件的，应当在受理期限终止之日起30日内颁发相应的教师资格证书；对不符合认定条件的，应当在受理期限终止之日起30日内将认定结论通知本人。

Après réception de la demande de certification de la qualification des enseignants d'un citoyen, le département administratif de l'éducation ou l'établissement d'enseignement supérieur mandaté doit examiner les conditions du demandeur. Si les conditions de certification sont remplies, le certificat de qualification des enseignants correspondant doit être délivré dans les 30 jours suivant la fin de la période de dépôt des demandes. Si les conditions ne sont pas remplies, la conclusion de l'examen doit être notifiée à l'intéressé dans les 30 jours suivant la fin de la période de dépôt des demandes.

非师范院校毕业或者教师资格考试合格的公民申请认定幼儿园、小学或者其他教师资格的，应当进行面试和试讲，考察其教育教学能力；根据实际情况和需要，教育行政部门或者受委托的高等学校可以要求申请人补修教育学、心理学等课程。

Les citoyens diplômés d'établissements non pédagogiques ou ayant réussi l'examen de qualification des enseignants qui demandent la certification pour les jardins d'enfants, les écoles primaires ou d'autres types d'enseignants doivent passer un entretien et une leçon d'essai pour évaluer leurs capacités pédagogiques. En fonction des circonstances et des besoins, le département administratif de l'éducation ou l'établissement d'enseignement supérieur mandaté peut exiger du candidat qu'il suive des cours supplémentaires en pédagogie, psychologie, etc.

教师资格证书在全国范围内适用。教师资格证书由国务院教育行政部门统一印制。

Le certificat de qualification des enseignants est valable sur l'ensemble du territoire national. Le certificat de qualification des enseignants est imprimé selon un format uniforme par le département administratif de l'éducation du Conseil d'État.

已取得教师资格的公民拟取得更高等级学校或者其他教育机构教师资格的，应当通过相应的教师资格考试或者取得教师法规定的相应学历，并依照本章规定，经认定合格后，由教育行政部门或者受委托的高等学校颁发相应的教师资格证书。

Un citoyen ayant déjà obtenu une qualification d'enseignant et souhaitant obtenir une qualification pour un niveau d'enseignement supérieur ou pour un autre établissement d'enseignement doit réussir l'examen de qualification correspondant ou obtenir le niveau d'études requis par la loi sur les enseignants, et après avoir été certifié conformément au présent chapitre, le département administratif de l'éducation ou l'établissement d'enseignement supérieur mandaté délivre le certificat de qualification des enseignants correspondant.

依照教师法第十四条的规定丧失教师资格的，不能重新取得教师资格，其教师资格证书由县级以上人民政府教育行政部门收缴。

Les personnes qui perdent leur qualification d'enseignant conformément à l'article 14 de la loi sur les enseignants ne peuvent pas obtenir à nouveau la qualification d'enseignant, et leur certificat de qualification des enseignants est confisqué par le département administratif de l'éducation du gouvernement populaire au niveau du district ou au-dessus.

有下列情形之一的，由县级以上人民政府教育行政部门撤销其教师资格：

Dans l'une des circonstances suivantes, le département administratif de l'éducation du gouvernement populaire au niveau du district ou au-dessus révoque la qualification d'enseignant :

(一) 弄虚作假、骗取教师资格的；

(1) Falsification ou obtention frauduleuse de la qualification d'enseignant ;

(二) 品行不良、侮辱学生，影响恶劣的。

(2) Mauvaise conduite, insultes envers les élèves ayant un impact négatif.

被撤销教师资格的，自撤销之日起5年内不得重新申请认定教师资格，其教师资格证书由县级以上人民政府教育行政部门收缴。

En cas de révocation de la qualification d'enseignant, la personne concernée ne peut pas demander une nouvelle certification pendant 5 ans à compter de la date de révocation, et son certificat de qualification d'enseignant est confisqué par le département administratif de l'éducation du gouvernement populaire au niveau du district ou au-dessus.

参加教师资格考试有作弊行为的，其考试成绩作废，3年内不得再次参加教师资格考试。

Toute personne ayant triché lors de l'examen de qualification d'enseignant verra ses résultats annulés et ne pourra pas repasser l'examen pendant 3 ans.

教师资格考试命题人员和其他有关人员违反保密规定，造成试题、参考答案及评分标准泄露的，依法追究法律责任。

Les personnes chargées de la conception des sujets d'examen de qualification d'enseignant et autres personnes concernées qui violent les règles de confidentialité, entraînant la divulgation des sujets, des réponses de référence et des critères de notation, seront poursuivies en responsabilité légale.

在教师资格认定工作中玩忽职守、徇私舞弊，对教师资格认定工作造成损失的，由教育行政部门依法给予行政处分；构成犯罪的，依法追究刑事责任。

Toute négligence, favoritisme ou corruption dans le travail de certification de la qualification d'enseignant causant des pertes sera sanctionné administrativement par le département administratif de l'éducation conformément à la loi ; si cela constitue un crime, la responsabilité pénale sera engagée.

本条例自发布之日起施行。

Le présent règlement entre en vigueur à compter de la date de sa publication.