Règlement d'application de la loi sur la sécurité routière de la République populaire de Chine

(2004年4月30日中华人民共和国国务院令第405号公布　根据2017年10月7日《国务院关于修改部分行政法规的决定》修订)

(Publié par le décret n° 405 du Conseil d'État de la République populaire de Chine le 30 avril 2004, révisé conformément à la Décision du Conseil d'État sur la modification de certains règlements administratifs le 7 octobre 2017)

根据《中华人民共和国道路交通安全法》(以下简称道路交通安全法)的规定，制定本条例。

Le présent règlement est établi conformément aux dispositions de la Loi sur la sécurité routière de la République populaire de Chine (ci-après dénommée la Loi sur la sécurité routière).

中华人民共和国境内的车辆驾驶人、行人、乘车人以及与道路交通活动有关的单位和个人，应当遵守道路交通安全法和本条例。

Les conducteurs de véhicules, les piétons, les passagers et les unités ou individus concernés par les activités de circulation routière sur le territoire de la République populaire de Chine doivent se conformer à la Loi sur la sécurité routière et au présent règlement.

县级以上地方各级人民政府应当建立、健全道路交通安全工作协调机制，组织有关部门对城市建设项目进行交通影响评价，制定道路交通安全管理规划，确定管理目标，制定实施方案。

Les gouvernements populaires locaux au niveau du district et au-dessus doivent établir et perfectionner un mécanisme de coordination pour la sécurité routière, organiser les départements concernés pour réaliser des évaluations de l'impact sur la circulation des projets de construction urbaine, élaborer des plans de gestion de la sécurité routière, déterminer les objectifs de gestion et formuler des plans de mise en œuvre.

第一节　机动车

Section 1 : Véhicules à moteur

机动车的登记，分为注册登记、变更登记、转移登记、抵押登记和注销登记。

L'immatriculation des véhicules à moteur comprend l'immatriculation initiale, l'immatriculation pour changement, l'immatriculation pour transfert, l'immatriculation pour hypothèque et l'immatriculation pour radiation.

初次申领机动车号牌、行驶证的，应当向机动车所有人住所地的公安机关交通管理部门申请注册登记。

Pour demander une plaque d'immatriculation et un certificat d'immatriculation pour la première fois, le propriétaire du véhicule doit demander l'immatriculation initiale auprès du département de gestion de la circulation routière de la sécurité publique du lieu de résidence du propriétaire du véhicule.

申请机动车注册登记，应当交验机动车，并提交以下证明、凭证：

Pour demander l'immatriculation initiale d'un véhicule à moteur, le véhicule doit être présenté pour inspection et les documents et justificatifs suivants doivent être fournis :

(一)机动车所有人的身份证明；

(1) La pièce d'identité du propriétaire du véhicule ;

(二)购车发票等机动车来历证明；

(2) La facture d'achat du véhicule ou tout autre justificatif de provenance du véhicule ;

(三)机动车整车出厂合格证明或者进口机动车进口凭证；

(3) Le certificat de conformité de sortie d'usine du véhicule complet ou le certificat d'importation pour les véhicules importés ;

(四)车辆购置税完税证明或者免税凭证；

(4) Le certificat d'acquittement de la taxe sur l'achat du véhicule ou le certificat d'exonération ;

(五)机动车第三者责任强制保险凭证；

(5) Le certificat d'assurance responsabilité civile obligatoire pour les véhicules à moteur ;

(六)法律、行政法规规定应当在机动车注册登记时提交的其他证明、凭证。

(6) Tout autre certificat ou justificatif que la loi ou les règlements administratifs exigent de présenter lors de l'immatriculation du véhicule.

不属于国务院机动车产品主管部门规定免予安全技术检验的车型的，还应当提供机动车安全技术检验合格证明。

Pour les modèles de véhicules qui ne sont pas exemptés du contrôle technique de sécurité par le département compétent des produits automobiles du Conseil des affaires d'État, un certificat de conformité au contrôle technique de sécurité du véhicule doit également être fourni.

已注册登记的机动车有下列情形之一的，机动车所有人应当向登记该机动车的公安机关交通管理部门申请变更登记：

Dans l'un des cas suivants concernant un véhicule déjà immatriculé, le propriétaire du véhicule doit demander une modification de l'immatriculation auprès de l'organe de gestion de la circulation routière de la sécurité publique qui a enregistré le véhicule :

(一)改变机动车车身颜色的；

(1) Changement de la couleur de la carrosserie du véhicule ;

(二)更换发动机的；

(2) Remplacement du moteur ;

(三)更换车身或者车架的；

(3) Remplacement de la carrosserie ou du châssis ;

(四)因质量有问题，制造厂更换整车的；

(4) En raison d'un défaut de qualité, le fabricant remplace le véhicule complet ;

(五)营运机动车改为非营运机动车或者非营运机动车改为营运机动车的；

(5) Transformation d'un véhicule utilitaire en véhicule non utilitaire ou d'un véhicule non utilitaire en véhicule utilitaire ;

(六)机动车所有人的住所迁出或者迁入公安机关交通管理部门管辖区域的。

(6) Le domicile du propriétaire du véhicule est déplacé en dehors ou à l'intérieur de la zone de compétence de l'organe de gestion de la circulation routière.

申请机动车变更登记，应当提交下列证明、凭证，属于前款第(一)项、第(二)项、第(三)项、第(四)项、第(五)项情形之一的，还应当交验机动车；属于前款第(二)项、第(三)项情形之一的，还应当同时提交机动车安全技术检验合格证明：

Pour demander l'enregistrement de modification d'un véhicule à moteur, les certificats et justificatifs suivants doivent être soumis. Dans les cas prévus aux alinéas (1), (2), (3), (4) et (5) du paragraphe précédent, le véhicule doit également être présenté pour inspection ; dans les cas prévus aux alinéas (2) et (3) du paragraphe précédent, le certificat de contrôle technique de sécurité du véhicule à moteur doit également être soumis :

(一)机动车所有人的身份证明；

(1) La pièce d'identité du propriétaire du véhicule ;

(二)机动车登记证书；

(2) Le certificat d'immatriculation du véhicule ;

(三)机动车行驶证。

(3) La carte grise du véhicule.

机动车所有人的住所在公安机关交通管理部门管辖区域内迁移、机动车所有人的姓名(单位名称)或者联系方式变更的，应当向登记该机动车的公安机关交通管理部门备案。

En cas de déménagement du domicile du propriétaire du véhicule dans la zone de compétence de l'organe de gestion de la circulation routière, de changement de nom (raison sociale) ou de coordonnées du propriétaire, celui-ci doit en faire la déclaration auprès de l'organe de gestion de la circulation routière qui a enregistré le véhicule.

已注册登记的机动车所有权发生转移的，应当及时办理转移登记。

En cas de transfert de propriété d'un véhicule à moteur déjà immatriculé, le transfert d'immatriculation doit être effectué en temps utile.

申请机动车转移登记，当事人应当向登记该机动车的公安机关交通管理部门交验机动车，并提交以下证明、凭证：

Pour demander le transfert d'immatriculation d'un véhicule à moteur, la partie concernée doit présenter le véhicule à l'organe de gestion de la circulation routière de la sécurité publique qui a enregistré ce véhicule, et soumettre les justificatifs et documents suivants :

(一)当事人的身份证明；

(1) La pièce d'identité de la partie concernée ;

(二)机动车所有权转移的证明、凭证；

(2) Le justificatif et le document attestant du transfert de propriété du véhicule à moteur ;

(三)机动车登记证书；

(3) Le certificat d'immatriculation du véhicule à moteur ;

(四)机动车行驶证。

(4) La carte grise du véhicule à moteur.

机动车所有人将机动车作为抵押物抵押的，机动车所有人应当向登记该机动车的公安机关交通管理部门申请抵押登记。

Si le propriétaire d'un véhicule à moteur donne ce véhicule en gage, il doit demander l'enregistrement du gage auprès de l'organe de gestion de la circulation routière de la sécurité publique qui a enregistré ce véhicule.

已注册登记的机动车达到国家规定的强制报废标准的，公安机关交通管理部门应当在报废期满的2个月前通知机动车所有人办理注销登记。机动车所有人应当在报废期满前将机动车交售给机动车回收企业，由机动车回收企业将报废的机动车登记证书、号牌、行驶证交公安机关交通管理部门注销。机动车所有人逾期不办理注销登记的，公安机关交通管理部门应当公告该机动车登记证书、号牌、行驶证作废。

Lorsqu'un véhicule à moteur immatriculé atteint la norme de mise à la ferraille obligatoire fixée par l'État, l'organe de gestion de la circulation routière de la sécurité publique doit, deux mois avant l'expiration du délai de mise à la ferraille, informer le propriétaire du véhicule de procéder à l'annulation de l'immatriculation. Le propriétaire du véhicule doit, avant l'expiration du délai de mise à la ferraille, remettre le véhicule à une entreprise de recyclage de véhicules, qui remettra le certificat d'immatriculation, la plaque d'immatriculation et la carte grise du véhicule mis à la ferraille à l'organe de gestion de la circulation routière de la sécurité publique pour annulation. Si le propriétaire du véhicule ne procède pas à l'annulation de l'immatriculation dans les délais, l'organe de gestion de la circulation routière de la sécurité publique doit publier l'annulation du certificat d'immatriculation, de la plaque d'immatriculation et de la carte grise de ce véhicule.

因机动车灭失申请注销登记的，机动车所有人应当向公安机关交通管理部门提交本人身份证明，交回机动车登记证书。

Pour demander l'annulation de l'immatriculation en raison de la perte du véhicule à moteur, le propriétaire du véhicule doit soumettre à l'organe de gestion de la circulation routière de la sécurité publique sa propre pièce d'identité et restituer le certificat d'immatriculation du véhicule.

办理机动车登记的申请人提交的证明、凭证齐全、有效的，公安机关交通管理部门应当当场办理登记手续。

Si les justificatifs et documents soumis par le demandeur de l'immatriculation d'un véhicule à moteur sont complets et valides, l'organe de gestion de la circulation routière de la sécurité publique doit procéder à l'immatriculation sur place.

人民法院、人民检察院以及行政执法部门依法查封、扣押的机动车，公安机关交通管理部门不予办理机动车登记。

Pour les véhicules à moteur saisis ou placés sous séquestre par un tribunal populaire, un parquet populaire ou un service administratif chargé de l'application de la loi conformément à la loi, l'organe de gestion de la circulation routière de la sécurité publique n'effectue pas l'immatriculation du véhicule.

机动车登记证书、号牌、行驶证丢失或者损毁，机动车所有人申请补发的，应当向公安机关交通管理部门提交本人身份证明和申请材料。公安机关交通管理部门经与机动车登记档案核实后，在收到申请之日起15日内补发。

En cas de perte ou de détérioration du certificat d'immatriculation, de la plaque d'immatriculation ou du permis de conduire du véhicule, le propriétaire du véhicule qui demande un remplacement doit soumettre sa pièce d'identité et les documents de demande au service de gestion de la circulation de la sécurité publique. Après vérification avec le dossier d'immatriculation du véhicule, le service de gestion de la circulation de la sécurité publique délivrera le remplacement dans les 15 jours suivant la réception de la demande.

税务部门、保险机构可以在公安机关交通管理部门的办公场所集中办理与机动车有关的税费缴纳、保险合同订立等事项。

Les services fiscaux et les institutions d'assurance peuvent centraliser le paiement des taxes et frais liés aux véhicules ainsi que la conclusion des contrats d'assurance dans les locaux du service de gestion de la circulation de la sécurité publique.

机动车号牌应当悬挂在车前、车后指定位置，保持清晰、完整。重型、中型载货汽车及其挂车、拖拉机及其挂车的车身或者车厢后部应当喷涂放大的牌号，字样应当端正并保持清晰。

La plaque d'immatriculation du véhicule doit être fixée à l'avant et à l'arrière du véhicule aux emplacements désignés, et rester claire et complète. Les camions lourds et moyens, leurs remorques, les tracteurs et leurs remorques doivent avoir un numéro agrandi peint à l'arrière de la carrosserie ou du compartiment, avec des caractères droits et clairs.

机动车检验合格标志、保险标志应当粘贴在机动车前窗右上角。

Les autocollants de contrôle technique et d'assurance doivent être apposés dans le coin supérieur droit du pare-brise avant du véhicule.

机动车喷涂、粘贴标识或者车身广告的，不得影响安全驾驶。

La peinture, l'apposition d'autocollants ou la publicité sur la carrosserie du véhicule ne doivent pas affecter la sécurité de la conduite.

用于公路营运的载客汽车、重型载货汽车、半挂牵引车应当安装、使用符合国家标准的行驶记录仪。交通警察可以对机动车行驶速度、连续驾驶时间以及其他行驶状态信息进行检查。安装行驶记录仪可以分步实施，实施步骤由国务院机动车产品主管部门会同有关部门规定。

Les autobus de transport de passagers, les camions lourds et les tracteurs semi-remorques utilisés pour le transport routier doivent installer et utiliser un enregistreur de conduite conforme aux normes nationales. Les agents de la circulation peuvent vérifier la vitesse, la durée de conduite continue et d'autres informations sur l'état de conduite du véhicule. L'installation des enregistreurs de conduite peut être mise en œuvre par étapes, dont les modalités sont déterminées par le département de gestion des produits automobiles du Conseil d'État en collaboration avec les départements concernés.

机动车安全技术检验由机动车安全技术检验机构实施。机动车安全技术检验机构应当按照国家机动车安全技术检验标准对机动车进行检验，对检验结果承担法律责任。

L'inspection technique de sécurité des véhicules est effectuée par les organismes d'inspection technique de sécurité des véhicules. Ces organismes doivent inspecter les véhicules conformément aux normes nationales d'inspection technique de sécurité des véhicules et assument la responsabilité légale des résultats de l'inspection.

质量技术监督部门负责对机动车安全技术检验机构实行计量认证管理，对机动车安全技术检验设备进行检定，对执行国家机动车安全技术检验标准的情况进行监督。

Le département de supervision de la qualité et de la technologie est responsable de la gestion de la certification métrologique des organismes d'inspection technique de sécurité des véhicules, de l'étalonnage des équipements d'inspection technique de sécurité des véhicules et de la supervision de l'application des normes nationales d'inspection technique de sécurité des véhicules.

机动车安全技术检验项目由国务院公安部门会同国务院质量技术监督部门规定。

Les éléments de l'inspection technique de sécurité des véhicules sont déterminés par le département de la sécurité publique du Conseil d'État en collaboration avec le département de supervision de la qualité et de la technologie du Conseil d'État.

机动车应当从注册登记之日起，按照下列期限进行安全技术检验：

Les véhicules doivent subir une inspection technique de sécurité à partir de la date d'immatriculation, selon les délais suivants :

(一)营运载客汽车5年以内每年检验1次；超过5年的，每6个月检验1次；

(1) Les véhicules de transport de passagers à usage commercial sont inspectés une fois par an pendant les 5 premières années ; après 5 ans, ils sont inspectés tous les 6 mois.

(二)载货汽车和大型、中型非营运载客汽车10年以内每年检验1次；超过10年的，每6个月检验1次；

(2) Les véhicules de transport de marchandises et les véhicules de transport de passagers non commerciaux de grande et moyenne taille sont inspectés une fois par an pendant les 10 premières années ; après 10 ans, ils sont inspectés tous les 6 mois.

(三)小型、微型非营运载客汽车6年以内每2年检验1次；超过6年的，每年检验1次；超过15年的，每6个月检验1次；

(3) Les véhicules de transport de passagers non commerciaux de petite et micro taille sont inspectés tous les 2 ans pendant les 6 premières années ; après 6 ans, ils sont inspectés une fois par an ; après 15 ans, ils sont inspectés tous les 6 mois.

(四)摩托车4年以内每2年检验1次；超过4年的，每年检验1次；

(4) Les motos sont inspectées tous les 2 ans pendant les 4 premières années ; après 4 ans, elles sont inspectées une fois par an.

(五)拖拉机和其他机动车每年检验1次。

(5) Les tracteurs et autres véhicules à moteur sont inspectés une fois par an.

营运机动车在规定检验期限内经安全技术检验合格的，不再重复进行安全技术检验。

Les véhicules à moteur commerciaux qui ont passé l'inspection de sécurité technique dans le délai prescrit ne sont pas soumis à une nouvelle inspection de sécurité technique.

已注册登记的机动车进行安全技术检验时，机动车行驶证记载的登记内容与该机动车的有关情况不符，或者未按照规定提供机动车第三者责任强制保险凭证的，不予通过检验。

Lors de l'inspection de sécurité technique d'un véhicule à moteur immatriculé, si le contenu enregistré sur le certificat d'immatriculation ne correspond pas à la situation réelle du véhicule, ou si la preuve d'assurance responsabilité civile obligatoire pour les tiers n'est pas fournie conformément aux dispositions, l'inspection n'est pas approuvée.

警车、消防车、救护车、工程救险车标志图案的喷涂以及警报器、标志灯具的安装、使用规定，由国务院公安部门制定。

Les règles concernant l'apposition des motifs des marques distinctives sur les véhicules de police, les camions de pompiers, les ambulances et les véhicules de secours d'urgence, ainsi que l'installation et l'utilisation des avertisseurs sonores et des feux de signalisation, sont établies par le département de la sécurité publique du Conseil des affaires d'État.

第二节　机动车驾驶人

Section 2 : Conducteurs de véhicules à moteur

符合国务院公安部门规定的驾驶许可条件的人，可以向公安机关交通管理部门申请机动车驾驶证。

Les personnes qui satisfont aux conditions de permis de conduire prescrites par le département de la sécurité publique du Conseil des affaires d'État peuvent demander un permis de conduire de véhicule à moteur auprès du département de gestion de la circulation de la sécurité publique.

机动车驾驶证由国务院公安部门规定式样并监制。

Le permis de conduire automobile est conçu et contrôlé par le ministère de la Sécurité publique du Conseil des affaires d'État.

学习机动车驾驶，应当先学习道路交通安全法律、法规和相关知识，考试合格后，再学习机动车驾驶技能。

Pour apprendre à conduire un véhicule à moteur, il faut d'abord étudier les lois, règlements et connaissances relatives à la sécurité routière, et après avoir réussi l'examen, apprendre les compétences de conduite.

在道路上学习驾驶，应当按照公安机关交通管理部门指定的路线、时间进行。在道路上学习机动车驾驶技能应当使用教练车，在教练员随车指导下进行，与教学无关的人员不得乘坐教练车。学员在学习驾驶中有道路交通安全违法行为或者造成交通事故的，由教练员承担责任。

L'apprentissage de la conduite sur la voie publique doit se faire sur le parcours et aux horaires désignés par l'organe de gestion de la circulation routière de la sécurité publique. L'apprentissage des compétences de conduite sur la voie publique doit utiliser un véhicule-école, sous la supervision d'un moniteur accompagnateur. Les personnes non liées à l'enseignement ne sont pas autorisées à monter dans le véhicule-école. En cas d'infraction à la sécurité routière ou d'accident de la circulation commis par l'élève pendant l'apprentissage, la responsabilité incombe au moniteur.

公安机关交通管理部门应当对申请机动车驾驶证的人进行考试，对考试合格的，在5日内核发机动车驾驶证；对考试不合格的，书面说明理由。

L'organe de gestion de la circulation routière de la sécurité publique doit organiser un examen pour les personnes demandant un permis de conduire. Pour celles qui réussissent l'examen, le permis de conduire doit être délivré dans les 5 jours ; pour celles qui échouent, les raisons doivent être expliquées par écrit.

机动车驾驶证的有效期为6年，本条例另有规定的除外。

La validité du permis de conduire automobile est de 6 ans, sauf disposition contraire du présent règlement.

机动车驾驶人初次申领机动车驾驶证后的12个月为实习期。在实习期内驾驶机动车的，应当在车身后部粘贴或者悬挂统一式样的实习标志。

Les 12 mois suivant la première délivrance du permis de conduire constituent la période de stage. Pendant cette période, le conducteur doit apposer ou suspendre à l'arrière du véhicule un signe de stage de format uniforme.

机动车驾驶人在实习期内不得驾驶公共汽车、营运客车或者执行任务的警车、消防车、救护车、工程救险车以及载有爆炸物品、易燃易爆化学物品、剧毒或者放射性等危险物品的机动车；驾驶的机动车不得牵引挂车。

Pendant la période de stage, le conducteur n'est pas autorisé à conduire des autobus, des autocars de transport de voyageurs, ou des véhicules de police, de pompiers, d'ambulance, de secours technique en mission, ainsi que des véhicules transportant des explosifs, des produits chimiques inflammables et explosifs, des substances toxiques ou radioactives ; le véhicule conduit ne doit pas tracter de remorque.

公安机关交通管理部门对机动车驾驶人的道路交通安全违法行为除给予行政处罚外，实行道路交通安全违法行为累积记分(以下简称记分)制度，记分周期为12个月。对在一个记分周期内记分达到12分的，由公安机关交通管理部门扣留其机动车驾驶证，该机动车驾驶人应当按照规定参加道路交通安全法律、法规的学习并接受考试。考试合格的，记分予以清除，发还机动车驾驶证；考试不合格的，继续参加学习和考试。

Outre les sanctions administratives, l'organe de gestion de la circulation routière de la sécurité publique applique un système de cumul de points pour les infractions à la sécurité routière commises par les conducteurs. Le cycle de cumul de points est de 12 mois. Si le total des points atteint 12 dans un cycle, l'organe de gestion de la circulation routière de la sécurité publique retient le permis de conduire. Le conducteur doit alors suivre une formation sur les lois et règlements de sécurité routière et passer un examen. En cas de réussite, les points sont effacés et le permis est restitué ; en cas d'échec, la formation et l'examen se poursuivent.

应当给予记分的道路交通安全违法行为及其分值，由国务院公安部门根据道路交通安全违法行为的危害程度规定。

Les infractions à la sécurité routière donnant lieu à des points et leur barème sont déterminés par le ministère de la Sécurité publique du Conseil des affaires d'État en fonction de leur degré de dangerosité.

公安机关交通管理部门应当提供记分查询方式供机动车驾驶人查询。

L'organe de gestion de la circulation routière de la sécurité publique doit fournir un moyen de consultation des points pour les conducteurs.

机动车驾驶人在一个记分周期内记分未达到12分，所处罚款已经缴纳的，记分予以清除；记分虽未达到12分，但尚有罚款未缴纳的，记分转入下一记分周期。

Si, au cours d'une période de points, le conducteur n'atteint pas 12 points et a payé toutes les amendes, les points sont effacés ; si les points n'atteignent pas 12 mais que des amendes restent impayées, les points sont reportés à la période suivante.

机动车驾驶人在一个记分周期内记分2次以上达到12分的，除按照第二十三条的规定扣留机动车驾驶证、参加学习、接受考试外，还应当接受驾驶技能考试。考试合格的，记分予以清除，发还机动车驾驶证；考试不合格的，继续参加学习和考试。

Si, au cours d'une période de points, le conducteur atteint 12 points à deux reprises ou plus, en plus de la rétention du permis de conduire, de la participation à des cours et de l'examen conformément à l'article 23, il doit également passer un examen de conduite pratique. Si l'examen est réussi, les points sont effacés et le permis est restitué ; en cas d'échec, le conducteur continue à suivre les cours et à passer l'examen.

接受驾驶技能考试的，按照本人机动车驾驶证载明的最高准驾车型考试。

L'examen de conduite pratique est effectué selon la catégorie la plus élevée mentionnée sur le permis de conduire du conducteur.

机动车驾驶人记分达到12分，拒不参加公安机关交通管理部门通知的学习，也不接受考试的，由公安机关交通管理部门公告其机动车驾驶证停止使用。

Si un conducteur atteint 12 points et refuse de participer aux cours organisés par l'organe de gestion de la sécurité routière et de passer l'examen, l'organe annonce la suspension du permis de conduire.

机动车驾驶人在机动车驾驶证的6年有效期内，每个记分周期均未达到12分的，换发10年有效期的机动车驾驶证；在机动车驾驶证的10年有效期内，每个记分周期均未达到12分的，换发长期有效的机动车驾驶证。

Si, pendant la période de validité de 6 ans du permis de conduire, le conducteur n'atteint pas 12 points au cours de chaque période de points, un permis de conduire valable 10 ans est délivré ; si, pendant la période de validité de 10 ans, il n'atteint pas 12 points au cours de chaque période, un permis de conduire à validité permanente est délivré.

换发机动车驾驶证时，公安机关交通管理部门应当对机动车驾驶证进行审验。

Lors du renouvellement du permis de conduire, l'organe de gestion de la sécurité routière doit procéder à une vérification du permis.

机动车驾驶证丢失、损毁，机动车驾驶人申请补发的，应当向公安机关交通管理部门提交本人身份证明和申请材料。公安机关交通管理部门经与机动车驾驶证档案核实后，在收到申请之日起3日内补发。

En cas de perte ou de détérioration du permis de conduire, le conducteur qui demande un duplicata doit soumettre à l'organe de gestion de la sécurité routière sa pièce d'identité et les documents de demande. Après vérification avec le dossier du permis, l'organe délivre le duplicata dans les 3 jours suivant la réception de la demande.

机动车驾驶人在机动车驾驶证丢失、损毁、超过有效期或者被依法扣留、暂扣期间以及记分达到12分的，不得驾驶机动车。

Le conducteur ne peut pas conduire lorsque son permis est perdu, détérioré, périmé, retenu ou suspendu, ou lorsqu'il a atteint 12 points.

交通信号灯分为：机动车信号灯、非机动车信号灯、人行横道信号灯、车道信号灯、方向指示信号灯、闪光警告信号灯、道路与铁路平面交叉道口信号灯。

Les feux de signalisation sont classés en : feux pour véhicules motorisés, feux pour véhicules non motorisés, feux pour passages piétons, feux par voie, feux indicateurs de direction, feux d'avertissement clignotants et feux de passage à niveau.

交通标志分为：指示标志、警告标志、禁令标志、指路标志、旅游区标志、道路施工安全标志和辅助标志。

Les panneaux de signalisation sont classés en : panneaux de direction, panneaux d'avertissement, panneaux d'interdiction, panneaux d'indication, panneaux de zone touristique, panneaux de sécurité de chantier routier et panneaux auxiliaires.

道路交通标线分为：指示标线、警告标线、禁止标线。

Les marquages au sol sont classés en : marquages de direction, marquages d'avertissement et marquages d'interdiction.

交通警察的指挥分为：手势信号和使用器具的交通指挥信号。

Les gestes de la police de la circulation sont classés en : signaux gestuels et signaux de circulation à l'aide d'instruments.

道路交叉路口和行人横过道路较为集中的路段应当设置人行横道、过街天桥或者过街地下通道。

Aux intersections routières et sur les tronçons où les piétons traversent fréquemment, des passages piétons, des passerelles ou des passages souterrains doivent être aménagés.

在盲人通行较为集中的路段，人行横道信号灯应当设置声响提示装置。

Sur les tronçons fréquentés par les aveugles, les feux de signalisation des passages piétons doivent être équipés de dispositifs sonores.

城市人民政府有关部门可以在不影响行人、车辆通行的情况下，在城市道路上施划停车泊位，并规定停车泊位的使用时间。

Les services compétents des gouvernements populaires municipaux peuvent, sans entraver la circulation des piétons et des véhicules, délimiter des places de stationnement sur la voie publique et en fixer les horaires d'utilisation.

开辟或者调整公共汽车、长途汽车的行驶路线或者车站，应当符合交通规划和安全、畅通的要求。

L'ouverture ou la modification des lignes ou des arrêts de bus et de cars doit être conforme aux exigences du plan de circulation, de sécurité et de fluidité.

道路养护施工单位在道路上进行养护、维修时，应当按照规定设置规范的安全警示标志和安全防护设施。道路养护施工作业车辆、机械应当安装示警灯，喷涂明显的标志图案，作业时应当开启示警灯和危险报警闪光灯。对未中断交通的施工作业道路，公安机关交通管理部门应当加强交通安全监督检查。发生交通阻塞时，及时做好分流、疏导，维护交通秩序。

Les unités de construction et d'entretien routier, lors de travaux sur la voie publique, doivent installer des panneaux de sécurité et des dispositifs de protection conformes aux normes. Les véhicules et engins de chantier doivent être équipés de feux de signalisation et de marquages distinctifs, et doivent allumer ces feux ainsi que les feux de détresse pendant les travaux. Pour les chantiers n'interrompant pas la circulation, les services de gestion de la circulation doivent renforcer la surveillance. En cas d'embouteillage, ils doivent organiser la déviation et la régulation du trafic.

道路施工需要车辆绕行的，施工单位应当在绕行处设置标志；不能绕行的，应当修建临时通道，保证车辆和行人通行。需要封闭道路中断交通的，除紧急情况外，应当提前5日向社会公告。

Si les travaux nécessitent un détour des véhicules, l'entreprise doit installer des panneaux de déviation ; si un détour est impossible, une voie temporaire doit être aménagée pour assurer le passage des véhicules et des piétons. En cas de fermeture de route pour interruption de la circulation, sauf urgence, un avis public doit être donné 5 jours à l'avance.

道路或者交通设施养护部门、管理部门应当在急弯、陡坡、临崖、临水等危险路段，按照国家标准设置警告标志和安全防护设施。

Les services d'entretien et de gestion des routes et des installations de circulation doivent installer, conformément aux normes nationales, des panneaux d'avertissement et des dispositifs de protection sur les tronçons dangereux tels que les virages serrés, les pentes raides, les falaises et les berges.

道路交通标志、标线不规范，机动车驾驶人容易发生辨认错误的，交通标志、标线的主管部门应当及时予以改善。

Lorsque les panneaux et marquages routiers ne sont pas conformes et que les conducteurs de véhicules motorisés sont susceptibles de commettre des erreurs d'identification, les autorités compétentes en charge des panneaux et marquages doivent les améliorer en temps opportun.

道路照明设施应当符合道路建设技术规范，保持照明功能完好。

Les installations d'éclairage routier doivent être conformes aux normes techniques de construction routière et maintenir leur fonction d'éclairage en bon état.

第一节　一般规定

Section 1 : Dispositions générales

机动车信号灯和非机动车信号灯表示：

Les feux de signalisation pour véhicules motorisés et pour véhicules non motorisés indiquent :

(一)绿灯亮时，准许车辆通行，但转弯的车辆不得妨碍被放行的直行车辆、行人通行；

(1) Lorsque le feu vert est allumé, les véhicules sont autorisés à passer, mais les véhicules tournant ne doivent pas gêner le passage des véhicules allant tout droit et des piétons autorisés à passer ;

(二)黄灯亮时，已越过停止线的车辆可以继续通行；

(2) Lorsque le feu jaune est allumé, les véhicules qui ont déjà dépassé la ligne d'arrêt peuvent continuer à passer ;

(三)红灯亮时，禁止车辆通行。

(3) Lorsque le feu rouge est allumé, les véhicules sont interdits de passage.

在未设置非机动车信号灯和人行横道信号灯的路口，非机动车和行人应当按照机动车信号灯的表示通行。

Aux intersections où il n'y a pas de feux pour véhicules non motorisés ni de feux pour passages piétons, les véhicules non motorisés et les piétons doivent circuler conformément aux indications des feux pour véhicules motorisés.

红灯亮时，右转弯的车辆在不妨碍被放行的车辆、行人通行的情况下，可以通行。

Lorsque le feu rouge est allumé, les véhicules tournant à droite peuvent passer à condition de ne pas gêner le passage des véhicules et des piétons autorisés à passer.

人行横道信号灯表示：

Les feux pour passage piétons indiquent :

(一)绿灯亮时，准许行人通过人行横道；

(1) Lorsque le feu vert est allumé, les piétons sont autorisés à traverser le passage piétons ;

(二)红灯亮时，禁止行人进入人行横道，但是已经进入人行横道的，可以继续通过或者在道路中心线处停留等候。

(2) Lorsque le feu rouge est allumé, il est interdit aux piétons d'entrer dans le passage piétons, mais ceux qui sont déjà engagés peuvent continuer à traverser ou s'arrêter sur la ligne médiane de la chaussée pour attendre.

车道信号灯表示：

Les feux de voie indiquent :

(一)绿色箭头灯亮时，准许本车道车辆按指示方向通行；

(1) Lorsque la flèche verte est allumée, les véhicules de cette voie sont autorisés à circuler dans la direction indiquée ;

(二)红色叉形灯或者箭头灯亮时，禁止本车道车辆通行。

(2) Lorsque le feu en forme de croix rouge ou la flèche rouge est allumé, il est interdit aux véhicules de cette voie de circuler.

方向指示信号灯的箭头方向向左、向上、向右分别表示左转、直行、右转。

Les flèches directionnelles des feux de signalisation indiquent respectivement tourner à gauche, aller tout droit et tourner à droite lorsque la flèche pointe vers la gauche, vers le haut et vers la droite.

闪光警告信号灯为持续闪烁的黄灯，提示车辆、行人通行时注意瞭望，确认安全后通过。

Le feu d'avertissement clignotant est un feu jaune qui clignote en continu, rappelant aux véhicules et aux piétons de regarder attentivement et de traverser après s'être assurés que c'est sûr.

道路与铁路平面交叉道口有两个红灯交替闪烁或者一个红灯亮时，表示禁止车辆、行人通行；红灯熄灭时，表示允许车辆、行人通行。

Aux passages à niveau entre route et voie ferrée, lorsque deux feux rouges clignotent alternativement ou qu'un feu rouge est allumé, cela signifie qu'il est interdit aux véhicules et aux piétons de traverser ; lorsque le feu rouge s'éteint, cela signifie qu'ils sont autorisés à traverser.

第二节　机动车通行规定

Section 2 : Règles de circulation pour les véhicules à moteur

在道路同方向划有2条以上机动车道的，左侧为快速车道，右侧为慢速车道。在快速车道行驶的机动车应当按照快速车道规定的速度行驶，未达到快速车道规定的行驶速度的，应当在慢速车道行驶。摩托车应当在最右侧车道行驶。有交通标志标明行驶速度的，按照标明的行驶速度行驶。慢速车道内的机动车超越前车时，可以借用快速车道行驶。

Sur une route comportant deux voies de circulation ou plus dans le même sens, la voie de gauche est la voie rapide et la voie de droite la voie lente. Les véhicules à moteur circulant sur la voie rapide doivent respecter la vitesse prescrite pour cette voie ; ceux qui n'atteignent pas cette vitesse doivent circuler sur la voie lente. Les motocycles doivent circuler sur la voie la plus à droite. Si des panneaux de signalisation indiquent une vitesse, celle-ci doit être respectée. Les véhicules sur la voie lente peuvent emprunter la voie rapide pour dépasser le véhicule qui les précède.

在道路同方向划有2条以上机动车道的，变更车道的机动车不得影响相关车道内行驶的机动车的正常行驶。

Sur une route comportant deux voies de circulation ou plus dans le même sens, le véhicule qui change de voie ne doit pas gêner la circulation normale des véhicules circulant dans la voie concernée.

机动车在道路上行驶不得超过限速标志、标线标明的速度。在没有限速标志、标线的道路上，机动车不得超过下列最高行驶速度：

Les véhicules à moteur ne doivent pas dépasser la vitesse indiquée par les panneaux de limitation de vitesse ou les marquages au sol. Sur les routes sans panneaux ni marquages de limitation de vitesse, les véhicules à moteur ne doivent pas dépasser les vitesses maximales suivantes :

(一)没有道路中心线的道路，城市道路为每小时30公里，公路为每小时40公里；

(1) Sur les routes sans ligne médiane : 30 km/h en agglomération, 40 km/h hors agglomération ;

(二)同方向只有1条机动车道的道路，城市道路为每小时50公里，公路为每小时70公里。

(2) Sur les routes à une seule voie dans le même sens : 50 km/h en agglomération, 70 km/h hors agglomération.

机动车行驶中遇有下列情形之一的，最高行驶速度不得超过每小时30公里，其中拖拉机、电瓶车、轮式专用机械车不得超过每小时15公里：

Dans les situations suivantes, la vitesse maximale ne doit pas dépasser 30 km/h, et pour les tracteurs, les véhicules électriques et les engins spéciaux à roues, 15 km/h :

(一)进出非机动车道，通过铁路道口、急弯路、窄路、窄桥时；

(1) Lors de l'entrée ou de la sortie d'une voie non motorisée, du passage d'un passage à niveau, d'un virage serré, d'une route étroite ou d'un pont étroit ;

(二)掉头、转弯、下陡坡时；

(2) Lors d'un demi-tour, d'un virage ou d'une descente raide ;

(三)遇雾、雨、雪、沙尘、冰雹，能见度在50米以内时；

(3) En cas de brouillard, pluie, neige, tempête de sable, grêle, avec une visibilité inférieure à 50 mètres ;

(四)在冰雪、泥泞的道路上行驶时；

(4) Sur une route verglacée ou boueuse.

(五)牵引发生故障的机动车时。

(cinq)Lors du remorquage d'un véhicule en panne。

机动车超车时，应当提前开启左转向灯、变换使用远、近光灯或者鸣喇叭。在没有道路中心线或者同方向只有1条机动车道的道路上，前车遇后车发出超车信号时，在条件许可的情况下，应当降低速度、靠右让路。后车应当在确认有充足的安全距离后，从前车的左侧超越，在与被超车辆拉开必要的安全距离后，开启右转向灯，驶回原车道。

Lorsqu'un véhicule à moteur dépasse, il doit allumer à l'avance le clignotant gauche, alterner l'utilisation des feux de route et de croisement ou klaxonner. Sur une route sans ligne médiane ou avec une seule voie dans la même direction, si le véhicule avant reçoit un signal de dépassement du véhicule arrière, il doit, dans la mesure du possible, réduire sa vitesse et se ranger sur la droite pour laisser passer. Le véhicule arrière doit, après avoir confirmé une distance de sécurité suffisante, dépasser par la gauche du véhicule avant, puis, après avoir pris une distance de sécurité nécessaire avec le véhicule dépassé, allumer le clignotant droit et revenir dans la voie d'origine.

在没有中心隔离设施或者没有中心线的道路上，机动车遇相对方向来车时应当遵守下列规定：

Sur une route sans dispositif de séparation central ou sans ligne médiane, lorsqu'un véhicule à moteur rencontre un véhicule venant en sens inverse, il doit respecter les dispositions suivantes :

(一)减速靠右行驶，并与其他车辆、行人保持必要的安全距离；

(un)Ralentir et rouler à droite，et maintenir avec les autres véhicules、et les piétons une distance de sécurité nécessaire；

(二)在有障碍的路段，无障碍的一方先行；但有障碍的一方已驶入障碍路段而无障碍的一方未驶入时，有障碍的一方先行；

(deux)Sur une section de route avec obstacle，le côté sans obstacle passe en premier；mais si le côté avec obstacle est déjà entré dans la section obstruée et que le côté sans obstacle n'y est pas encore entré，le côté avec obstacle passe en premier；

(三)在狭窄的坡路，上坡的一方先行；但下坡的一方已行至中途而上坡的一方未上坡时，下坡的一方先行；

(trois)Sur une route étroite en pente，le côté montant passe en premier；mais si le côté descendant est déjà à mi-chemin et que le côté montant n'a pas encore commencé à monter，le côté descendant passe en premier；

(四)在狭窄的山路，不靠山体的一方先行；

(quatre)Sur une route de montagne étroite，le côté qui n'est pas contre la montagne passe en premier；

(五)夜间会车应当在距相对方向来车150米以外改用近光灯，在窄路、窄桥与非机动车会车时应当使用近光灯。

(cinq)Lors d'un croisement de nuit, à une distance d'au moins150mètres du véhicule venant en sens inverse, utiliser les feux de croisement，Sur une route étroite、ou un pont étroit, lors du croisement avec un véhicule non motorisé, utiliser les feux de croisement。

机动车在有禁止掉头或者禁止左转弯标志、标线的地点以及在铁路道口、人行横道、桥梁、急弯、陡坡、隧道或者容易发生危险的路段，不得掉头。

Les véhicules à moteur ne doivent pas faire demi-tour aux endroits où se trouvent des panneaux ou des marquages interdisant le demi-tour ou le virage à gauche, ni sur les passages à niveau, les passages piétons, les ponts, les virages serrés, les pentes raides, les tunnels ou les sections de route sujettes aux dangers.

机动车在没有禁止掉头或者没有禁止左转弯标志、标线的地点可以掉头，但不得妨碍正常行驶的其他车辆和行人的通行。

Les véhicules à moteur peuvent faire demi-tour aux endroits sans panneaux ou marquages interdisant le demi-tour ou le virage à gauche, à condition de ne pas gêner la circulation normale des autres véhicules et des piétons.

机动车倒车时，应当察明车后情况，确认安全后倒车。不得在铁路道口、交叉路口、单行路、桥梁、急弯、陡坡或者隧道中倒车。

Lorsqu'un véhicule à moteur fait marche arrière, il doit vérifier la situation derrière le véhicule et s'assurer qu'il est sécuritaire de le faire. Il est interdit de faire marche arrière dans les passages à niveau, les intersections, les routes à sens unique, les ponts, les virages serrés, les pentes raides ou les tunnels.

机动车通过有交通信号灯控制的交叉路口，应当按照下列规定通行：

Lorsqu'un véhicule à moteur traverse une intersection contrôlée par des feux de signalisation, il doit respecter les dispositions suivantes :

(一)在划有导向车道的路口，按所需行进方向驶入导向车道；

(1) Aux intersections avec des voies de direction, entrer dans la voie de direction correspondant à la direction souhaitée ;

(二)准备进入环形路口的让已在路口内的机动车先行；

(2) Lorsqu'on se prépare à entrer dans un carrefour giratoire, laisser passer les véhicules déjà engagés dans le giratoire ;

(三)向左转弯时，靠路口中心点左侧转弯。转弯时开启转向灯，夜间行驶开启近光灯；

(3) Lors d'un virage à gauche, tourner en passant à gauche du centre de l'intersection. Pendant le virage, actionner les clignotants et, la nuit, allumer les feux de croisement ;

(四)遇放行信号时，依次通过；

(4) Lorsque le feu est vert, passer dans l'ordre ;

(五)遇停止信号时，依次停在停止线以外。没有停止线的，停在路口以外；

(5) Lorsque le feu est rouge, s'arrêter avant la ligne d'arrêt. S'il n'y a pas de ligne d'arrêt, s'arrêter avant l'intersection ;

(六)向右转弯遇有同车道前车正在等候放行信号时，依次停车等候；

(6) Lors d'un virage à droite, si le véhicule précédent dans la même voie attend le feu vert, attendre son tour ;

(七)在没有方向指示信号灯的交叉路口，转弯的机动车让直行的车辆、行人先行。相对方向行驶的右转弯机动车让左转弯车辆先行。

(7) Aux intersections sans feux de direction, les véhicules tournant doivent céder le passage aux véhicules et piétons allant tout droit. Les véhicules tournant à droite venant en sens inverse doivent céder le passage aux véhicules tournant à gauche.

机动车通过没有交通信号灯控制也没有交通警察指挥的交叉路口，除应当遵守第五十一条第(二)项、第(三)项的规定外，还应当遵守下列规定：

Lorsqu'un véhicule à moteur traverse une intersection non contrôlée par des feux de signalisation ni par un agent de circulation, en plus de respecter les dispositions des alinéas (2) et (3) de l'article 51, il doit également respecter les dispositions suivantes :

(一)有交通标志、标线控制的，让优先通行的一方先行；

(1) En présence de panneaux ou de marquages au sol, laisser passer le véhicule ayant la priorité.

(二)没有交通标志、标线控制的，在进入路口前停车瞭望，让右方道路的来车先行；

(2) En l'absence de panneaux ou de marquages au sol, s'arrêter avant l'intersection pour observer et laisser passer le véhicule venant de la droite.

(三)转弯的机动车让直行的车辆先行；

(3) Un véhicule tournant doit céder le passage aux véhicules allant tout droit.

(四)相对方向行驶的右转弯的机动车让左转弯的车辆先行。

(4) Lorsque deux véhicules se font face, celui qui tourne à droite doit céder le passage à celui qui tourne à gauche.

机动车遇有前方交叉路口交通阻塞时，应当依次停在路口以外等候，不得进入路口。

Lorsqu'un véhicule à moteur rencontre un embouteillage à une intersection, il doit s'arrêter avant l'intersection et attendre, sans pénétrer dans l'intersection.

机动车在遇有前方机动车停车排队等候或者缓慢行驶时，应当依次排队，不得从前方车辆两侧穿插或者超越行驶，不得在人行横道、网状线区域内停车等候。

Lorsqu'un véhicule à moteur se trouve dans une file d'attente ou une circulation lente, il doit faire la queue sans dépasser par les côtés ni traverser la file, et ne doit pas s'arrêter sur les passages piétons ou les zones quadrillées.

机动车在车道减少的路口、路段，遇有前方机动车停车排队等候或者缓慢行驶的，应当每车道一辆依次交替驶入车道减少后的路口、路段。

Sur une route ou une intersection où le nombre de voies est réduit, en cas de file d'attente ou de circulation lente, les véhicules doivent alterner une par une en s'insérant dans la voie réduite.

机动车载物不得超过机动车行驶证上核定的载质量，装载长度、宽度不得超出车厢，并应当遵守下列规定：

Le chargement d'un véhicule à moteur ne doit pas dépasser la masse maximale autorisée indiquée sur le certificat d'immatriculation, et la longueur et la largeur du chargement ne doivent pas dépasser la carrosserie. Les dispositions suivantes doivent être respectées :

(一)重型、中型载货汽车，半挂车载物，高度从地面起不得超过4米，载运集装箱的车辆不得超过4.2米；

(1) Pour les camions lourds et moyens, ainsi que les semi-remorques, la hauteur de chargement à partir du sol ne doit pas dépasser 4 mètres ; pour les véhicules transportant des conteneurs, elle ne doit pas dépasser 4,2 mètres.

(二)其他载货的机动车载物，高度从地面起不得超过2.5米；

(2) Pour les autres véhicules à moteur transportant des marchandises, la hauteur de chargement à partir du sol ne doit pas dépasser 2,5 mètres.

(三)摩托车载物，高度从地面起不得超过1.5米，长度不得超出车身0.2米。两轮摩托车载物宽度左右各不得超出车把0.15米；三轮摩托车载物宽度不得超过车身。

(3) Pour les motocycles, la hauteur de chargement à partir du sol ne doit pas dépasser 1,5 mètre et la longueur ne doit pas dépasser de 0,2 mètre l'extrémité du véhicule. Pour les motocycles à deux roues, la largeur de chargement ne doit pas dépasser de 0,15 mètre de chaque côté du guidon ; pour les motocycles à trois roues, la largeur de chargement ne doit pas dépasser la largeur du véhicule.

载客汽车除车身外部的行李架和内置的行李箱外，不得载货。载客汽车行李架载货，从车顶起高度不得超过0.5米，从地面起高度不得超过4米。

Les véhicules de tourisme ne peuvent transporter de marchandises, à l'exception des galeries de toit extérieures et des coffres intégrés. Pour le chargement sur la galerie de toit, la hauteur à partir du toit ne doit pas dépasser 0,5 mètre et la hauteur à partir du sol ne doit pas dépasser 4 mètres.

机动车载人应当遵守下列规定：

Le transport de personnes par les véhicules à moteur doit respecter les dispositions suivantes :

(一)公路载客汽车不得超过核定的载客人数，但按照规定免票的儿童除外，在载客人数已满的情况下，按照规定免票的儿童不得超过核定载客人数的10%；

(1) Les autocars de transport de personnes ne doivent pas dépasser le nombre de passagers autorisé, à l'exception des enfants exonérés conformément à la réglementation. Lorsque le nombre de passagers autorisé est atteint, le nombre d'enfants exonérés ne doit pas dépasser 10 % du nombre de passagers autorisé.

(二)载货汽车车厢不得载客。在城市道路上，货运机动车在留有安全位置的情况下，车厢内可以附载临时作业人员1人至5人；载物高度超过车厢栏板时，货物上不得载人；

(2) Les camions de marchandises ne doivent pas transporter de passagers dans leur benne. Sur les routes urbaines, les camions de marchandises peuvent transporter de 1 à 5 travailleurs temporaires dans la benne, à condition qu'un espace de sécurité soit réservé. Lorsque la hauteur de chargement dépasse le bord de la benne, aucune personne ne doit se trouver sur la cargaison.

(三)摩托车后座不得乘坐未满12周岁的未成年人，轻便摩托车不得载人。

(3) Le siège arrière des motocycles ne doit pas transporter de mineurs de moins de 12 ans. Les cyclomoteurs ne doivent pas transporter de passagers.

机动车牵引挂车应当符合下列规定：

Le remorquage par les véhicules à moteur doit respecter les dispositions suivantes :

(一)载货汽车、半挂牵引车、拖拉机只允许牵引1辆挂车。挂车的灯光信号、制动、连接、安全防护等装置应当符合国家标准；

(1) Les camions de marchandises, les tracteurs routiers et les tracteurs agricoles ne sont autorisés à tracter qu'une seule remorque. Les dispositifs d'éclairage, de freinage, d'attelage et de sécurité de la remorque doivent être conformes aux normes nationales.

(二)小型载客汽车只允许牵引旅居挂车或者总质量700千克以下的挂车。挂车不得载人；

(2) Les petites voitures de tourisme ne sont autorisées à tracter que des caravanes ou des remorques d'un poids total inférieur à 700 kilogrammes. Les remorques ne doivent pas transporter de passagers.

(三)载货汽车所牵引挂车的载质量不得超过载货汽车本身的载质量。

(3) La charge maximale de la remorque tractée par un camion de marchandises ne doit pas dépasser la charge maximale du camion lui-même.

大型、中型载客汽车，低速载货汽车，三轮汽车以及其他机动车不得牵引挂车。

Les autobus de grande et moyenne taille, les camions à faible vitesse, les tricycles à moteur et les autres véhicules à moteur ne peuvent pas tracter de remorque.

机动车应当按照下列规定使用转向灯：

Les véhicules à moteur doivent utiliser les clignotants conformément aux dispositions suivantes :

(一)向左转弯、向左变更车道、准备超车、驶离停车地点或者掉头时，应当提前开启左转向灯；

(1) Lors d'un virage à gauche, d'un changement de voie à gauche, d'un dépassement, d'un départ d'une place de stationnement ou d'un demi-tour, le clignotant gauche doit être activé à l'avance.

(二)向右转弯、向右变更车道、超车完毕驶回原车道、靠路边停车时，应当提前开启右转向灯。

(2) Lors d'un virage à droite, d'un changement de voie à droite, d'un retour dans la voie d'origine après dépassement ou d'un arrêt sur le côté, le clignotant droit doit être activé à l'avance.

机动车在夜间没有路灯、照明不良或者遇有雾、雨、雪、沙尘、冰雹等低能见度情况下行驶时，应当开启前照灯、示廓灯和后位灯，但同方向行驶的后车与前车近距离行驶时，不得使用远光灯。机动车雾天行驶应当开启雾灯和危险报警闪光灯。

Lorsque les véhicules à moteur circulent de nuit sans éclairage public, avec un éclairage insuffisant ou dans des conditions de faible visibilité telles que brouillard, pluie, neige, tempête de sable ou grêle, ils doivent allumer les phares, les feux de position et les feux arrière. Toutefois, lorsque le véhicule arrière suit de près le véhicule avant dans la même direction, les feux de route ne doivent pas être utilisés. En cas de brouillard, les feux antibrouillard et les feux de détresse doivent être allumés.

机动车在夜间通过急弯、坡路、拱桥、人行横道或者没有交通信号灯控制的路口时，应当交替使用远近光灯示意。

Lorsque les véhicules à moteur traversent de nuit des virages serrés, des pentes, des ponts en dos d'âne, des passages piétons ou des intersections non signalisées, ils doivent alterner l'utilisation des feux de croisement et des feux de route pour signaler leur présence.

机动车驶近急弯、坡道顶端等影响安全视距的路段以及超车或者遇有紧急情况时，应当减速慢行，并鸣喇叭示意。

Lorsqu'un véhicule à moteur s'approche d'un virage serré, du sommet d'une pente ou d'autres sections où la visibilité est réduite, ou lors d'un dépassement ou en cas d'urgence, il doit ralentir et actionner l'avertisseur sonore.

机动车在道路上发生故障或者发生交通事故，妨碍交通又难以移动的，应当按照规定开启危险报警闪光灯并在车后50米至100米处设置警告标志，夜间还应当同时开启示廓灯和后位灯。

En cas de panne ou d'accident sur la voie publique entravant la circulation et rendant le déplacement difficile, le véhicule à moteur doit allumer les feux de détresse conformément aux dispositions et placer un triangle de signalisation à une distance de 50 à 100 mètres à l'arrière du véhicule. De nuit, les feux de position et les feux arrière doivent également être allumés.

牵引故障机动车应当遵守下列规定：

Le remorquage d'un véhicule en panne doit respecter les dispositions suivantes :

(一)被牵引的机动车除驾驶人外不得载人，不得拖带挂车；

(1) Le véhicule remorqué ne peut transporter personne à l'exception du conducteur et ne peut tracter de remorque.

(二)被牵引的机动车宽度不得大于牵引机动车的宽度；

(2) La largeur du véhicule remorqué ne doit pas dépasser celle du véhicule tracteur.

(三)使用软连接牵引装置时，牵引车与被牵引车之间的距离应当大于4米小于10米；

(3) Lors de l'utilisation d'un dispositif de remorquage souple, la distance entre le véhicule tracteur et le véhicule remorqué doit être comprise entre 4 et 10 mètres.

(四)对制动失效的被牵引车，应当使用硬连接牵引装置牵引；

(4) Pour un véhicule remorqué dont les freins sont défaillants, un dispositif de remorquage rigide doit être utilisé.

(五)牵引车和被牵引车均应当开启危险报警闪光灯。

(5) Le véhicule tracteur et le véhicule remorqué doivent tous deux allumer leurs feux de détresse.

汽车吊车和轮式专用机械车不得牵引车辆。摩托车不得牵引车辆或者被其他车辆牵引。

Les grues automobiles et les engins spéciaux à roues ne peuvent pas tracter de véhicules. Les motocycles ne peuvent pas tracter de véhicules ni être tractés par d'autres véhicules.

转向或者照明、信号装置失效的故障机动车，应当使用专用清障车拖曳。

Les véhicules en panne dont la direction ou les dispositifs d'éclairage et de signalisation sont défaillants doivent être remorqués par un dépanneuse spécialisée.

驾驶机动车不得有下列行为：

Il est interdit de conduire un véhicule à moteur en adoptant les comportements suivants :

(一)在车门、车厢没有关好时行车；

(1) Conduire alors que les portes ou le hayon ne sont pas correctement fermés.

(二)在机动车驾驶室的前后窗范围内悬挂、放置妨碍驾驶人视线的物品；

(2) Suspendre ou placer des objets obstruant la vision du conducteur dans la zone avant et arrière de l'habitacle.

(三)拨打接听手持电话、观看电视等妨碍安全驾驶的行为；

(3) Utiliser un téléphone portable en le tenant à la main, regarder la télévision ou tout autre comportement compromettant la sécurité de la conduite.

(四)下陡坡时熄火或者空挡滑行；

(4) Couper le moteur ou rouler au point mort en descente ;

(五)向道路上抛撒物品；

(5) Jeter des objets sur la voie publique ;

(六)驾驶摩托车手离车把或者在车把上悬挂物品；

(6) Conduire une moto en lâchant le guidon ou en suspendant des objets au guidon ;

(七)连续驾驶机动车超过4小时未停车休息或者停车休息时间少于20分钟；

(7) Conduire un véhicule à moteur pendant plus de 4 heures sans s'arrêter pour se reposer, ou s'arrêter moins de 20 minutes ;

(八)在禁止鸣喇叭的区域或者路段鸣喇叭。

(8) Klaxonner dans les zones ou sections où le klaxon est interdit.

机动车在道路上临时停车，应当遵守下列规定：

Le stationnement temporaire d'un véhicule à moteur sur la voie publique doit respecter les règles suivantes :

(一)在设有禁停标志、标线的路段，在机动车道与非机动车道、人行道之间设有隔离设施的路段以及人行横道、施工地段，不得停车；

(1) Il est interdit de stationner sur les sections comportant des panneaux ou marquages d'interdiction de stationner, sur les sections où des installations de séparation sont placées entre la chaussée motorisée et la piste cyclable ou le trottoir, ainsi que sur les passages piétons et les zones de chantier ;

(二)交叉路口、铁路道口、急弯路、宽度不足4米的窄路、桥梁、陡坡、隧道以及距离上述地点50米以内的路段，不得停车；

(2) Il est interdit de stationner aux intersections, passages à niveau, virages serrés, routes étroites de moins de 4 mètres de large, ponts, pentes raides, tunnels, ainsi que dans les sections situées à moins de 50 mètres desdits endroits ;

(三)公共汽车站、急救站、加油站、消防栓或者消防队(站)门前以及距离上述地点30米以内的路段，除使用上述设施的以外，不得停车；

(3) Il est interdit de stationner devant les arrêts de bus, les postes de secours, les stations-service, les bouches d'incendie ou les casernes de pompiers, ainsi que dans les sections situées à moins de 30 mètres desdits endroits, sauf pour utiliser ces installations ;

(四)车辆停稳前不得开车门和上下人员，开关车门不得妨碍其他车辆和行人通行；

(4) Il est interdit d'ouvrir les portes ou de faire monter/descendre des passagers avant l'arrêt complet du véhicule ; l'ouverture et la fermeture des portes ne doivent pas gêner la circulation des autres véhicules et piétons.

(五)路边停车应当紧靠道路右侧，机动车驾驶人不得离车，上下人员或者装卸物品后，立即驶离；

(5) Le stationnement en bord de route doit se faire près du côté droit de la route ; le conducteur du véhicule à moteur ne doit pas quitter le véhicule ; après avoir fait monter ou descendre des personnes ou chargé ou déchargé des marchandises, il doit quitter immédiatement les lieux ;

(六)城市公共汽车不得在站点以外的路段停车上下乘客。

(6) Les bus urbains ne doivent pas prendre ou déposer des passagers en dehors des arrêts.

机动车行经漫水路或者漫水桥时，应当停车察明水情，确认安全后，低速通过。

Lorsqu'un véhicule à moteur traverse une route ou un pont inondé, il doit s'arrêter pour vérifier la profondeur de l'eau et, après s'être assuré de la sécurité, passer à faible vitesse.

机动车载运超限物品行经铁路道口的，应当按照当地铁路部门指定的铁路道口、时间通过。

Lorsqu'un véhicule à moteur transportant des marchandises hors gabarit traverse un passage à niveau, il doit le faire au passage à niveau et à l'heure désignés par le service ferroviaire local.

机动车行经渡口，应当服从渡口管理人员指挥，按照指定地点依次待渡。机动车上下渡船时，应当低速慢行。

Lorsqu'un véhicule à moteur traverse un bac, il doit obéir aux ordres du personnel de gestion du bac et attendre son tour à l'endroit désigné. Lorsqu'un véhicule à moteur monte ou descend du bac, il doit rouler lentement.

警车、消防车、救护车、工程救险车在执行紧急任务遇交通受阻时，可以断续使用警报器，并遵守下列规定：

Les véhicules de police, les camions de pompiers, les ambulances et les véhicules de secours technique, lorsqu'ils sont en mission urgente et rencontrent une circulation bloquée, peuvent utiliser l'avertisseur sonore de manière intermittente et doivent respecter les dispositions suivantes :

(一)不得在禁止使用警报器的区域或者路段使用警报器；

(1) Ne pas utiliser l'avertisseur sonore dans les zones ou sur les tronçons où son utilisation est interdite ;

(二)夜间在市区不得使用警报器；

(2) Ne pas utiliser l'avertisseur sonore la nuit dans les zones urbaines ;

(三)列队行驶时，前车已经使用警报器的，后车不再使用警报器。

(3) Lorsque les véhicules circulent en convoi, si le véhicule précédent a déjà utilisé l'avertisseur sonore, le véhicule suivant ne doit pas l'utiliser.

在单位院内、居民居住区内，机动车应当低速行驶，避让行人；有限速标志的，按照限速标志行驶。

Dans les cours d'unités ou les zones résidentielles, les véhicules à moteur doivent circuler à faible vitesse et céder le passage aux piétons ; s'il y a des panneaux de limitation de vitesse, ils doivent circuler conformément à ces panneaux.

第三节　非机动车通行规定

Section 3 : Règles de circulation pour les véhicules non motorisés

非机动车通过有交通信号灯控制的交叉路口，应当按照下列规定通行：

Lorsqu'un véhicule non motorisé traverse une intersection contrôlée par des feux de signalisation, il doit respecter les dispositions suivantes :

(一)转弯的非机动车让直行的车辆、行人优先通行；

(1) Les véhicules non motorisés qui tournent doivent céder le passage aux véhicules et piétons qui vont tout droit ;

(二)遇有前方路口交通阻塞时，不得进入路口；

(2) En cas d'embouteillage à l'intersection devant, il ne faut pas entrer dans l'intersection ;

(三)向左转弯时，靠路口中心点的右侧转弯；

(3) Lors d'un virage à gauche, tourner à droite du point central de l'intersection ;

(四)遇有停止信号时，应当依次停在路口停止线以外。没有停止线的，停在路口以外；

(4) En cas de signal d'arrêt, s'arrêter successivement avant la ligne d'arrêt de l'intersection. S'il n'y a pas de ligne d'arrêt, s'arrêter avant l'intersection ;

(五)向右转弯遇有同方向前车正在等候放行信号时，在本车道内能够转弯的，可以通行；不能转弯的，依次等候。

(5) Lors d'un virage à droite, si un véhicule devant dans la même direction attend le signal de passage, on peut passer si on peut tourner dans sa voie ; sinon, attendre son tour.

非机动车通过没有交通信号灯控制也没有交通警察指挥的交叉路口，除应当遵守第六十八条第(一)项、第(二)项和第(三)项的规定外，还应当遵守下列规定：

Lorsqu'un véhicule non motorisé traverse une intersection non contrôlée par des feux de signalisation ni par un agent de police, en plus de respecter les dispositions des alinéas (1), (2) et (3) de l'article 68, il doit également respecter les dispositions suivantes :

(一)有交通标志、标线控制的，让优先通行的一方先行；

(1) S'il y a des panneaux ou marquages de signalisation, laisser passer la partie ayant la priorité ;

(二)没有交通标志、标线控制的，在路口外慢行或者停车瞭望，让右方道路的来车先行；

(2) S'il n'y a ni panneaux ni marquages de signalisation, ralentir ou s'arrêter pour observer avant l'intersection, et laisser passer les véhicules venant de la droite.

(三)相对方向行驶的右转弯的非机动车让左转弯的车辆先行。

(3) Les véhicules non motorisés tournant à droite en sens inverse doivent céder le passage aux véhicules tournant à gauche.

驾驶自行车、电动自行车、三轮车在路段上横过机动车道，应当下车推行，有人行横道或者行人过街设施的，应当从人行横道或者行人过街设施通过；没有人行横道、没有行人过街设施或者不便使用行人过街设施的，在确认安全后直行通过。

Pour traverser une chaussée réservée aux véhicules motorisés sur une section de route, les conducteurs de bicyclettes, de cyclomoteurs électriques et de tricycles doivent descendre de leur véhicule et le pousser. S'il y a un passage pour piétons ou une installation de traversée pour piétons, ils doivent l'emprunter. En l'absence de passage pour piétons ou d'installation de traversée pour piétons, ou si ces installations sont difficiles à utiliser, ils doivent traverser en ligne droite après s'être assurés que c'est sûr.

因非机动车道被占用无法在本车道内行驶的非机动车，可以在受阻的路段借用相邻的机动车道行驶，并在驶过被占用路段后迅速驶回非机动车道。机动车遇此情况应当减速让行。

Lorsque la voie réservée aux véhicules non motorisés est occupée et qu'il est impossible d'y circuler, les véhicules non motorisés peuvent emprunter temporairement la voie adjacente réservée aux véhicules motorisés sur le tronçon concerné, et doivent retourner rapidement sur la voie non motorisée après avoir dépassé la section occupée. Les véhicules motorisés doivent ralentir et céder le passage dans ce cas.

非机动车载物，应当遵守下列规定：

Le chargement des véhicules non motorisés doit respecter les dispositions suivantes :

(一)自行车、电动自行车、残疾人机动轮椅车载物，高度从地面起不得超过1.5米，宽度左右各不得超出车把0.15米，长度前端不得超出车轮，后端不得超出车身0.3米；

(1) Pour les bicyclettes, les cyclomoteurs électriques et les fauteuils roulants motorisés pour personnes handicapées, la hauteur de chargement à partir du sol ne doit pas dépasser 1,5 mètre, la largeur ne doit pas dépasser 0,15 mètre de chaque côté du guidon, la longueur à l'avant ne doit pas dépasser la roue et à l'arrière ne doit pas dépasser 0,3 mètre du cadre.

(二)三轮车、人力车载物，高度从地面起不得超过2米，宽度左右各不得超出车身0.2米，长度不得超出车身1米；

(2) Pour les tricycles et les véhicules à traction humaine, la hauteur de chargement à partir du sol ne doit pas dépasser 2 mètres, la largeur ne doit pas dépasser 0,2 mètre de chaque côté du véhicule, et la longueur ne doit pas dépasser 1 mètre au-delà du véhicule.

(三)畜力车载物，高度从地面起不得超过2.5米，宽度左右各不得超出车身0.2米，长度前端不得超出车辕，后端不得超出车身1米。

(3) Pour les véhicules à traction animale, la hauteur de chargement à partir du sol ne doit pas dépasser 2,5 mètres, la largeur ne doit pas dépasser 0,2 mètre de chaque côté du véhicule, la longueur à l'avant ne doit pas dépasser le timon et à l'arrière ne doit pas dépasser 1 mètre du véhicule.

自行车载人的规定，由省、自治区、直辖市人民政府根据当地实际情况制定。

Les règles concernant le transport de passagers à bicyclette sont établies par les gouvernements populaires des provinces, des régions autonomes et des municipalités relevant directement du gouvernement central en fonction des conditions locales.

在道路上驾驶自行车、三轮车、电动自行车、残疾人机动轮椅车应当遵守下列规定：

La conduite de bicyclettes, de tricycles, de cyclomoteurs électriques et de fauteuils roulants motorisés pour personnes handicapées sur la voie publique doit respecter les dispositions suivantes :

(一)驾驶自行车、三轮车必须年满12周岁；

(1) Les conducteurs de bicyclettes et de tricycles doivent être âgés d'au moins 12 ans.

(二)驾驶电动自行车和残疾人机动轮椅车必须年满16周岁；

(2) Conduire un vélo électrique ou un fauteuil roulant motorisé pour personnes handicapées nécessite d'avoir au moins 16 ans ;

(三)不得醉酒驾驶；

(3) Il est interdit de conduire en état d'ivresse ;

(四)转弯前应当减速慢行，伸手示意，不得突然猛拐，超越前车时不得妨碍被超越的车辆行驶；

(4) Avant de tourner, il faut ralentir et faire un signe de la main, il est interdit de tourner brusquement, et lors du dépassement, il ne faut pas gêner le véhicule dépassé ;

(五)不得牵引、攀扶车辆或者被其他车辆牵引，不得双手离把或者手中持物；

(5) Il est interdit de tracter ou de s'accrocher à un autre véhicule, ou d'être tracté par un autre véhicule, il est interdit de lâcher le guidon ou de tenir un objet en main ;

(六)不得扶身并行、互相追逐或者曲折竞驶；

(6) Il est interdit de rouler côte à côte en se tenant, de se poursuivre mutuellement ou de faire des courses en zigzag ;

(七)不得在道路上骑独轮自行车或者2人以上骑行的自行车；

(7) Il est interdit de circuler sur la voie publique avec un vélo à une roue ou un vélo conçu pour deux personnes ou plus ;

(八)非下肢残疾的人不得驾驶残疾人机动轮椅车；

(8) Les personnes non handicapées des membres inférieurs ne sont pas autorisées à conduire un fauteuil roulant motorisé pour personnes handicapées ;

(九)自行车、三轮车不得加装动力装置；

(9) Il est interdit d'ajouter un moteur à un vélo ou à un tricycle ;

(十)不得在道路上学习驾驶非机动车。

(10) Il est interdit d'apprendre à conduire un véhicule non motorisé sur la voie publique.

在道路上驾驭畜力车应当年满16周岁，并遵守下列规定：

Pour conduire une charrette à traction animale sur la voie publique, il faut avoir au moins 16 ans et respecter les dispositions suivantes :

(一)不得醉酒驾驭；

(1) Ne pas conduire en état d'ivresse ;

(二)不得并行，驾驭人不得离开车辆；

(2) Ne pas circuler de front, le conducteur ne doit pas quitter le véhicule ;

(三)行经繁华路段、交叉路口、铁路道口、人行横道、急弯路、宽度不足4米的窄路或者窄桥、陡坡、隧道或者容易发生危险的路段，不得超车。驾驭两轮畜力车应当下车牵引牲畜；

(3) Lorsqu'on traverse des sections animées, des intersections, des passages à niveau, des passages piétons, des virages serrés, des routes étroites de moins de 4 mètres de large ou des ponts étroits, des pentes raides, des tunnels ou des sections sujettes aux dangers, il est interdit de dépasser. Pour conduire un véhicule à traction animale à deux roues, il faut descendre et tirer l'animal ;

(四)不得使用未经驯服的牲畜驾车，随车幼畜须拴系；

(4) Ne pas utiliser d'animaux non dressés pour conduire le véhicule, les jeunes animaux accompagnant doivent être attachés ;

(五)停放车辆应当拉紧车闸，拴系牲畜。

(5) Lors du stationnement, serrer le frein et attacher l'animal.

第四节　行人和乘车人通行规定

Section 4 : Règles de circulation pour les piétons et les passagers

行人不得有下列行为：

Les piétons ne doivent pas avoir les comportements suivants :

(一)在道路上使用滑板、旱冰鞋等滑行工具；

(1) Utiliser des planches à roulettes, des patins à roulettes ou autres engins de glisse sur la chaussée ;

(二)在车行道内坐卧、停留、嬉闹；

(2) S'asseoir, s'allonger, s'arrêter ou jouer sur la chaussée ;

(三)追车、抛物击车等妨碍道路交通安全的行为。

(3) Poursuivre les véhicules, lancer des objets sur les véhicules ou autres comportements entravant la sécurité routière.

行人横过机动车道，应当从行人过街设施通过；没有行人过街设施的，应当从人行横道通过；没有人行横道的，应当观察来往车辆的情况，确认安全后直行通过，不得在车辆临近时突然加速横穿或者中途倒退、折返。

Les piétons qui traversent une chaussée réservée aux véhicules à moteur doivent emprunter les installations de traversée pour piétons ; en l'absence de telles installations, ils doivent emprunter le passage pour piétons ; en l'absence de passage pour piétons, ils doivent observer la circulation des véhicules venant en sens inverse, s'assurer de la sécurité, puis traverser en ligne droite, sans accélérer soudainement à l'approche d'un véhicule ni faire demi-tour ou revenir en arrière en cours de route.

行人列队在道路上通行，每横列不得超过2人，但在已经实行交通管制的路段不受限制。

Lorsque les piétons circulent en file sur la voie publique, chaque rangée ne doit pas comporter plus de 2 personnes, sauf sur les tronçons où la circulation est déjà réglementée.

乘坐机动车应当遵守下列规定：

Les passagers de véhicules à moteur doivent respecter les dispositions suivantes :

(一)不得在机动车道上拦乘机动车；

(1) Il est interdit d'arrêter un véhicule à moteur sur la chaussée réservée aux véhicules à moteur pour y monter ;

(二)在机动车道上不得从机动车左侧上下车；

(2) Sur la chaussée réservée aux véhicules à moteur, il est interdit de monter ou descendre du côté gauche du véhicule ;

(三)开关车门不得妨碍其他车辆和行人通行；

(3) L'ouverture et la fermeture des portières ne doivent pas gêner la circulation des autres véhicules et des piétons ;

(四)机动车行驶中，不得干扰驾驶，不得将身体任何部分伸出车外，不得跳车；

(4) Pendant la marche du véhicule à moteur, il est interdit de gêner la conduite, d'étendre toute partie du corps à l'extérieur du véhicule ou de sauter du véhicule ;

(五)乘坐两轮摩托车应当正向骑坐。

(5) Les passagers d'une motocyclette à deux roues doivent s'asseoir face à l'avant.

第五节　高速公路的特别规定

Section 5 : Dispositions spéciales pour les autoroutes

高速公路应当标明车道的行驶速度，最高车速不得超过每小时120公里，最低车速不得低于每小时60公里。

Sur les autoroutes, la vitesse de circulation par voie doit être indiquée ; la vitesse maximale ne doit pas dépasser 120 kilomètres par heure, et la vitesse minimale ne doit pas être inférieure à 60 kilomètres par heure.

在高速公路上行驶的小型载客汽车最高车速不得超过每小时120公里，其他机动车不得超过每小时100公里，摩托车不得超过每小时80公里。

Sur autoroute, la vitesse maximale des véhicules de tourisme de petite taille ne doit pas dépasser 120 km/h, celle des autres véhicules à moteur ne doit pas dépasser 100 km/h, et celle des motocycles ne doit pas dépasser 80 km/h.

同方向有2条车道的，左侧车道的最低车速为每小时100公里；同方向有3条以上车道的，最左侧车道的最低车速为每小时110公里，中间车道的最低车速为每小时90公里。道路限速标志标明的车速与上述车道行驶车速的规定不一致的，按照道路限速标志标明的车速行驶。

Lorsqu'il y a deux voies dans la même direction, la vitesse minimale sur la voie de gauche est de 100 km/h ; lorsqu'il y a trois voies ou plus dans la même direction, la vitesse minimale sur la voie la plus à gauche est de 110 km/h, et sur la voie du milieu est de 90 km/h. Si les panneaux de limitation de vitesse indiquent une vitesse différente de celle prescrite pour les voies, la vitesse indiquée par les panneaux prévaut.

机动车从匝道驶入高速公路，应当开启左转向灯，在不妨碍已在高速公路内的机动车正常行驶的情况下驶入车道。

Un véhicule à moteur qui s'engage sur une autoroute par une bretelle d'accès doit allumer son clignotant gauche et s'insérer dans la voie sans gêner la circulation normale des véhicules déjà sur l'autoroute.

机动车驶离高速公路时，应当开启右转向灯，驶入减速车道，降低车速后驶离。

Lorsqu'un véhicule à moteur quitte l'autoroute, il doit allumer son clignotant droit, s'engager dans la voie de décélération, réduire sa vitesse, puis quitter l'autoroute.

机动车在高速公路上行驶，车速超过每小时100公里时，应当与同车道前车保持100米以上的距离，车速低于每小时100公里时，与同车道前车距离可以适当缩短，但最小距离不得少于50米。

Sur autoroute, lorsque la vitesse du véhicule dépasse 100 km/h, la distance avec le véhicule qui précède dans la même voie doit être d'au moins 100 mètres ; lorsque la vitesse est inférieure à 100 km/h, la distance peut être réduite, mais elle ne doit pas être inférieure à 50 mètres.

机动车在高速公路上行驶，遇有雾、雨、雪、沙尘、冰雹等低能见度气象条件时，应当遵守下列规定：

Sur autoroute, en cas de conditions météorologiques de faible visibilité telles que brouillard, pluie, neige, tempête de sable ou grêle, les règles suivantes s'appliquent :

(一)能见度小于200米时，开启雾灯、近光灯、示廓灯和前后位灯，车速不得超过每小时60公里，与同车道前车保持100米以上的距离；

(1) Lorsque la visibilité est inférieure à 200 mètres, allumer les feux antibrouillard, les feux de croisement, les feux de position et les feux arrière ; la vitesse ne doit pas dépasser 60 km/h et la distance avec le véhicule qui précède doit être d'au moins 100 mètres.

(二)能见度小于100米时，开启雾灯、近光灯、示廓灯、前后位灯和危险报警闪光灯，车速不得超过每小时40公里，与同车道前车保持50米以上的距离；

(2) Lorsque la visibilité est inférieure à 100 mètres, allumer les feux antibrouillard, les feux de croisement, les feux de position, les feux arrière et les feux de détresse ; la vitesse ne doit pas dépasser 40 km/h et la distance avec le véhicule qui précède doit être d'au moins 50 mètres.

(三)能见度小于50米时，开启雾灯、近光灯、示廓灯、前后位灯和危险报警闪光灯，车速不得超过每小时20公里，并从最近的出口尽快驶离高速公路。

(3) Lorsque la visibilité est inférieure à 50 mètres, allumer les feux antibrouillard, les feux de croisement, les feux de position, les feux arrière et les feux de détresse ; la vitesse ne doit pas dépasser 20 km/h et le conducteur doit quitter l'autoroute par la sortie la plus proche dès que possible.

遇有前款规定情形时，高速公路管理部门应当通过显示屏等方式发布速度限制、保持车距等提示信息。

Dans les situations visées à l'alinéa précédent, les services de gestion de l'autoroute doivent diffuser des informations sur les limitations de vitesse et le maintien des distances de sécurité via des panneaux d'affichage électroniques ou d'autres moyens.

机动车在高速公路上行驶，不得有下列行为：

Les véhicules à moteur circulant sur autoroute ne doivent pas commettre les actes suivants :

(一)倒车、逆行、穿越中央分隔带掉头或者在车道内停车；

(1) Faire marche arrière, circuler à contresens, traverser le terre-plein central pour faire demi-tour ou s'arrêter dans la voie de circulation ;

(二)在匝道、加速车道或者减速车道上超车；

(2) Dépasser sur une bretelle, une voie d'accélération ou une voie de décélération ;

(三)骑、轧车行道分界线或者在路肩上行驶；

(3) Rouler sur ou chevaucher les lignes de séparation des voies, ou circuler sur l'accotement ;

(四)非紧急情况时在应急车道行驶或者停车；

(4) Circuler ou s'arrêter sur la voie de secours en dehors des situations d'urgence ;

(五)试车或者学习驾驶机动车。

(5) Effectuer des essais de véhicules ou apprendre à conduire un véhicule à moteur.

在高速公路上行驶的载货汽车车厢不得载人。两轮摩托车在高速公路行驶时不得载人。

Les camions circulant sur autoroute ne doivent pas transporter de passagers dans leur benne. Les motocyclettes à deux roues ne doivent pas transporter de passagers lorsqu'elles circulent sur autoroute.

机动车通过施工作业路段时，应当注意警示标志，减速行驶。

Lorsqu'un véhicule à moteur traverse une section de travaux, il doit prêter attention aux panneaux d'avertissement et ralentir.

城市快速路的道路交通安全管理，参照本节的规定执行。

La gestion de la sécurité routière sur les voies rapides urbaines est effectuée par référence aux dispositions de la présente section.

高速公路、城市快速路的道路交通安全管理工作，省、自治区、直辖市人民政府公安机关交通管理部门可以指定设区的市人民政府公安机关交通管理部门或者相当于同级的公安机关交通管理部门承担。

Pour la gestion de la sécurité routière sur les autoroutes et les voies rapides urbaines, les services de gestion de la circulation des organes de sécurité publique des provinces, régions autonomes et municipalités relevant directement du gouvernement central peuvent désigner les services de gestion de la circulation des organes de sécurité publique des villes divisées en districts ou des services de gestion de la circulation de niveau équivalent pour en assurer la charge.

机动车与机动车、机动车与非机动车在道路上发生未造成人身伤亡的交通事故，当事人对事实及成因无争议的，在记录交通事故的时间、地点、对方当事人的姓名和联系方式、机动车牌号、驾驶证号、保险凭证号、碰撞部位，并共同签名后，撤离现场，自行协商损害赔偿事宜。当事人对交通事故事实及成因有争议的，应当迅速报警。

Lorsqu'un accident de la circulation impliquant des véhicules à moteur entre eux, ou entre un véhicule à moteur et un véhicule non motorisé, ne cause pas de dommages corporels et que les parties ne contestent ni les faits ni les causes, elles doivent, après avoir consigné l'heure, le lieu, les noms et coordonnées des parties adverses, les numéros de plaque, de permis de conduire et de certificat d'assurance, ainsi que les points de collision, et après avoir signé conjointement, quitter les lieux et négocier elles-mêmes l'indemnisation des dommages. En cas de contestation sur les faits ou les causes, les parties doivent immédiatement alerter la police.

非机动车与非机动车或者行人在道路上发生交通事故，未造成人身伤亡，且基本事实及成因清楚的，当事人应当先撤离现场，再自行协商处理损害赔偿事宜。当事人对交通事故事实及成因有争议的，应当迅速报警。

Lorsqu'un accident de la circulation impliquant des véhicules non motorisés entre eux ou avec un piéton ne cause pas de dommages corporels et que les faits essentiels et les causes sont clairs, les parties doivent d'abord quitter les lieux, puis négocier elles-mêmes l'indemnisation des dommages. En cas de contestation sur les faits ou les causes, les parties doivent immédiatement alerter la police.

机动车发生交通事故，造成道路、供电、通讯等设施损毁的，驾驶人应当报警等候处理，不得驶离。机动车可以移动的，应当将机动车移至不妨碍交通的地点。公安机关交通管理部门应当将事故有关情况通知有关部门。

Lorsqu'un accident de la circulation impliquant un véhicule à moteur endommage des infrastructures routières, électriques, de communication ou autres, le conducteur doit alerter la police et attendre le traitement, sans quitter les lieux. Si le véhicule peut être déplacé, il doit être déplacé vers un endroit ne gênant pas la circulation. Les autorités de sécurité routière doivent informer les services concernés de la situation de l'accident.

公安机关交通管理部门或者交通警察接到交通事故报警，应当及时赶赴现场，对未造成人身伤亡，事实清楚，并且机动车可以移动的，应当在记录事故情况后责令当事人撤离现场，恢复交通。对拒不撤离现场的，予以强制撤离。

Lorsque les autorités de sécurité routière ou les agents de police reçoivent un signalement d'accident de la circulation, ils doivent se rendre rapidement sur les lieux. Pour les accidents sans dommages corporels, avec des faits clairs et où le véhicule à moteur peut être déplacé, ils doivent, après avoir enregistré les circonstances de l'accident, ordonner aux parties de quitter les lieux et rétablir la circulation. En cas de refus de quitter les lieux, ils procèdent à l'évacuation forcée.

对属于前款规定情况的道路交通事故，交通警察可以适用简易程序处理，并当场出具事故认定书。当事人共同请求调解的，交通警察可以当场对损害赔偿争议进行调解。

Pour les accidents de la circulation relevant de la situation prévue à l'alinéa précédent, les agents de police peuvent traiter l'affaire selon une procédure simplifiée et délivrer sur place un constat d'accident. Si les parties demandent conjointement une médiation, les agents de police peuvent procéder sur place à une médiation sur le litige d'indemnisation.

对道路交通事故造成人员伤亡和财产损失需要勘验、检查现场的，公安机关交通管理部门应当按照勘查现场工作规范进行。现场勘查完毕，应当组织清理现场，恢复交通。

Pour les accidents de la circulation ayant causé des dommages corporels ou matériels nécessitant une inspection et un examen des lieux, les autorités de sécurité routière doivent procéder conformément aux normes de travail d'inspection des lieux. Une fois l'inspection terminée, elles doivent organiser le nettoyage des lieux et rétablir la circulation.

投保机动车第三者责任强制保险的机动车发生交通事故，因抢救受伤人员需要保险公司支付抢救费用的，由公安机关交通管理部门通知保险公司。

Lorsqu'un véhicule à moteur assuré au titre de l'assurance obligatoire de responsabilité civile tierce est impliqué dans un accident de la circulation et que les frais de sauvetage des blessés nécessitent un paiement par la compagnie d'assurance, les autorités de sécurité routière en informent la compagnie d'assurance.

抢救受伤人员需要道路交通事故救助基金垫付费用的，由公安机关交通管理部门通知道路交通事故社会救助基金管理机构。

Si les frais de sauvetage des blessés nécessitent une avance du fonds d'aide aux accidents de la circulation, les autorités de sécurité routière en informent l'organisme de gestion du fonds d'aide sociale aux accidents de la circulation.

公安机关交通管理部门应当根据交通事故当事人的行为对发生交通事故所起的作用以及过错的严重程度，确定当事人的责任。

Les autorités de sécurité routière doivent déterminer la responsabilité des parties en fonction du rôle joué par le comportement de chaque partie dans la survenance de l'accident et de la gravité de sa faute.

发生交通事故后当事人逃逸的，逃逸的当事人承担全部责任。但是，有证据证明对方当事人也有过错的，可以减轻责任。

En cas de fuite d'une partie après un accident de la route, la partie qui a fui assume l'entière responsabilité. Toutefois, s'il existe des preuves que l'autre partie est également en faute, la responsabilité peut être atténuée.

当事人故意破坏、伪造现场、毁灭证据的，承担全部责任。

La partie qui détruit ou falsifie intentionnellement les lieux, ou détruit les preuves, assume l'entière responsabilité.

公安机关交通管理部门对经过勘验、检查现场的交通事故应当在勘查现场之日起10日内制作交通事故认定书。对需要进行检验、鉴定的，应当在检验、鉴定结果确定之日起5日内制作交通事故认定书。

L'autorité de sécurité routière doit établir le constat d'accident dans les 10 jours suivant l'inspection des lieux. Si des examens ou expertises sont nécessaires, le constat doit être établi dans les 5 jours suivant la détermination des résultats.

当事人对交通事故损害赔偿有争议，各方当事人一致请求公安机关交通管理部门调解的，应当在收到交通事故认定书之日起10日内提出书面调解申请。

Si les parties ont un différend sur l'indemnisation des dommages et demandent conjointement une médiation auprès de l'autorité de sécurité routière, elles doivent soumettre une demande écrite de médiation dans les 10 jours suivant la réception du constat d'accident.

对交通事故致死的，调解从办理丧葬事宜结束之日起开始；对交通事故致伤的，调解从治疗终结或者定残之日起开始；对交通事故造成财产损失的，调解从确定损失之日起开始。

Pour les accidents mortels, la médiation commence après la fin des funérailles ; pour les accidents avec blessés, elle commence après la fin du traitement ou la détermination de l'invalidité ; pour les accidents avec dommages matériels, elle commence après la détermination des pertes.

公安机关交通管理部门调解交通事故损害赔偿争议的期限为10日。调解达成协议的，公安机关交通管理部门应当制作调解书送交各方当事人，调解书经各方当事人共同签字后生效；调解未达成协议的，公安机关交通管理部门应当制作调解终结书送交各方当事人。

La durée de la médiation par l'autorité de sécurité routière pour les litiges d'indemnisation est de 10 jours. Si un accord est trouvé, l'autorité établit un procès-verbal de médiation signé par toutes les parties, qui prend effet après signature. En l'absence d'accord, l'autorité établit un procès-verbal de clôture de médiation remis à chaque partie.

交通事故损害赔偿项目和标准依照有关法律的规定执行。

Les postes et normes d'indemnisation des dommages sont exécutés conformément aux dispositions légales pertinentes.

对交通事故损害赔偿的争议，当事人向人民法院提起民事诉讼的，公安机关交通管理部门不再受理调解申请。

Si une partie saisit un tribunal civil pour un litige d'indemnisation, l'autorité de sécurité routière n'accepte plus de demande de médiation.

公安机关交通管理部门调解期间，当事人向人民法院提起民事诉讼的，调解终止。

Si une partie saisit un tribunal civil pendant la médiation, la médiation prend fin.

车辆在道路以外发生交通事故，公安机关交通管理部门接到报案的，参照道路交通安全法和本条例的规定处理。

En cas d'accident hors route, si l'autorité de sécurité routière est informée, elle traite l'affaire conformément à la loi sur la sécurité routière et au présent règlement.

车辆、行人与火车发生的交通事故以及在渡口发生的交通事故，依照国家有关规定处理。

Les accidents de la circulation impliquant des véhicules, des piétons et des trains, ainsi que les accidents survenant dans les bacs, sont traités conformément aux dispositions nationales pertinentes.

公安机关交通管理部门应当公开办事制度、办事程序，建立警风警纪监督员制度，自觉接受社会和群众的监督。

Les services de gestion de la circulation routière des organes de sécurité publique doivent rendre publics les systèmes et procédures de travail, établir un système de superviseurs de la discipline policière, et accepter volontairement la supervision de la société et du public.

公安机关交通管理部门及其交通警察办理机动车登记，发放号牌，对驾驶人考试、发证，处理道路交通安全违法行为，处理道路交通事故，应当严格遵守有关规定，不得越权执法，不得延迟履行职责，不得擅自改变处罚的种类和幅度。

Les services de gestion de la circulation routière des organes de sécurité publique et leurs agents de la circulation, lors de l'immatriculation des véhicules, de la délivrance des plaques d'immatriculation, de l'examen et de la délivrance des permis de conduire, du traitement des infractions à la sécurité routière et du traitement des accidents de la circulation, doivent strictement respecter les dispositions pertinentes, ne pas outrepasser leurs pouvoirs, ne pas retarder l'exécution de leurs fonctions, et ne pas modifier arbitrairement le type et l'étendue des sanctions.

公安机关交通管理部门应当公布举报电话，受理群众举报投诉，并及时调查核实，反馈查处结果。

Les services de gestion de la circulation routière des organes de sécurité publique doivent publier un numéro de téléphone pour les signalements, recevoir les plaintes et dénonciations du public, et enquêter rapidement, vérifier et communiquer les résultats du traitement.

公安机关交通管理部门应当建立执法质量考核评议、执法责任制和执法过错追究制度，防止和纠正道路交通安全执法中的错误或者不当行为。

Les services de gestion de la circulation routière des organes de sécurité publique doivent établir un système d'évaluation de la qualité de l'application de la loi, un système de responsabilité dans l'application de la loi et un système de poursuite des erreurs dans l'application de la loi, afin de prévenir et de corriger les erreurs ou les comportements inappropriés dans l'application de la loi en matière de sécurité routière.

违反本条例规定的行为，依照道路交通安全法和本条例的规定处罚。

Les actes violant les dispositions du présent règlement sont sanctionnés conformément à la loi sur la sécurité routière et aux dispositions du présent règlement.

以欺骗、贿赂等不正当手段取得机动车登记或者驾驶许可的，收缴机动车登记证书、号牌、行驶证或者机动车驾驶证，撤销机动车登记或者机动车驾驶许可；申请人在3年内不得申请机动车登记或者机动车驾驶许可。

Si une immatriculation de véhicule ou un permis de conduire est obtenu par des moyens frauduleux tels que la tromperie ou la corruption, le certificat d'immatriculation, la plaque d'immatriculation, le permis de circulation ou le permis de conduire sont confisqués, et l'immatriculation du véhicule ou le permis de conduire est annulé ; le demandeur ne peut pas demander une immatriculation de véhicule ou un permis de conduire pendant 3 ans.

机动车驾驶人有下列行为之一，又无其他机动车驾驶人即时替代驾驶的，公安机关交通管理部门除依法给予处罚外，可以将其驾驶的机动车移至不妨碍交通的地点或者有关部门指定的地点停放：

Si un conducteur de véhicule à moteur commet l'un des actes suivants et qu'aucun autre conducteur de véhicule à moteur n'est disponible pour le remplacer immédiatement, les services de gestion de la circulation routière des organes de sécurité publique, en plus d'imposer une sanction conformément à la loi, peuvent déplacer le véhicule à moteur conduit vers un endroit qui ne gêne pas la circulation ou vers un endroit désigné par les autorités compétentes :

(一)不能出示本人有效驾驶证的；

(1) Ne pas pouvoir présenter son permis de conduire valide ;

(二)驾驶的机动车与驾驶证载明的准驾车型不符的；

(2) Conduire un véhicule à moteur ne correspondant pas à la catégorie autorisée par le permis de conduire ;

(三)饮酒、服用国家管制的精神药品或者麻醉药品、患有妨碍安全驾驶的疾病，或者过度疲劳仍继续驾驶的；

(3) Conduire après avoir consommé de l'alcool, pris des substances psychotropes ou des stupéfiants réglementés par l'État, souffrir d'une maladie affectant la sécurité de conduite, ou continuer à conduire en état de fatigue excessive ;

(四)学习驾驶人员没有教练人员随车指导单独驾驶的。

(4) Un conducteur en apprentissage conduisant seul sans être accompagné par un instructeur.

机动车驾驶人有饮酒、醉酒、服用国家管制的精神药品或者麻醉药品嫌疑的，应当接受测试、检验。

Tout conducteur de véhicule à moteur soupçonné d'avoir consommé de l'alcool, d'être en état d'ivresse, d'avoir pris des substances psychotropes ou des stupéfiants réglementés par l'État doit se soumettre à des tests et examens.

公路客运载客汽车超过核定乘员、载货汽车超过核定载质量的，公安机关交通管理部门依法扣留机动车后，驾驶人应当将超载的乘车人转运、将超载的货物卸载，费用由超载机动车的驾驶人或者所有人承担。

Lorsque le nombre de passagers d'un véhicule de transport de voyageurs par route dépasse le nombre autorisé ou que le poids de charge d'un véhicule de transport de marchandises dépasse la masse maximale autorisée, l'organe de gestion de la sécurité routière du ministère de la Sécurité publique retient le véhicule conformément à la loi. Le conducteur doit alors transférer les passagers en surnombre ou décharger les marchandises excédentaires, et les frais sont supportés par le conducteur ou le propriétaire du véhicule en surcharge.

依照道路交通安全法第九十二条、第九十五条、第九十六条、第九十八条的规定被扣留的机动车，驾驶人或者所有人、管理人30日内没有提供被扣留机动车的合法证明，没有补办相应手续，或者不前来接受处理，经公安机关交通管理部门通知并且经公告3个月仍不前来接受处理的，由公安机关交通管理部门将该机动车送交有资格的拍卖机构拍卖，所得价款上缴国库；非法拼装的机动车予以拆除；达到报废标准的机动车予以报废；机动车涉及其他违法犯罪行为的，移交有关部门处理。

Conformément aux articles 92, 95, 96 et 98 de la loi sur la sécurité routière, si le conducteur, le propriétaire ou le gestionnaire d'un véhicule retenu ne fournit pas les documents légaux justifiant la retenue dans les 30 jours, n'effectue pas les formalités nécessaires, ou ne se présente pas pour le traitement, et après notification par l'organe de gestion de la sécurité routière et publication d'un avis pendant 3 mois, si la personne ne se présente toujours pas, l'organe de gestion de la sécurité routière remet le véhicule à une maison de vente aux enchères qualifiée pour le vendre, et le produit de la vente est versé au Trésor public ; les véhicules assemblés illégalement sont démantelés ; les véhicules ayant atteint la limite de mise au rebut sont mis au rebut ; si le véhicule est impliqué dans d'autres actes illégaux ou criminels, il est transféré aux autorités compétentes pour traitement.

交通警察按照简易程序当场作出行政处罚的，应当告知当事人道路交通安全违法行为的事实、处罚的理由和依据，并将行政处罚决定书当场交付被处罚人。

Lorsqu'un agent de la circulation impose une sanction administrative sur place selon la procédure simplifiée, il doit informer la personne concernée des faits de l'infraction à la sécurité routière, des motifs et de la base légale de la sanction, et remettre la décision de sanction administrative sur place à la personne sanctionnée.

对道路交通安全违法行为人处以罚款或者暂扣驾驶证处罚的，由违法行为发生地的县级以上人民政府公安机关交通管理部门或者相当于同级的公安机关交通管理部门作出决定；对处以吊销机动车驾驶证处罚的，由设区的市人民政府公安机关交通管理部门或者相当于同级的公安机关交通管理部门作出决定。

Pour les infractions à la sécurité routière, la décision d'imposer une amende ou une suspension du permis de conduire est prise par l'organe de gestion de la sécurité routière du ministère de la Sécurité publique au niveau du district ou d'un niveau équivalent dans le lieu où l'infraction a été commise ; pour la révocation du permis de conduire, la décision est prise par l'organe de gestion de la sécurité routière du ministère de la Sécurité publique au niveau de la ville divisée en districts ou d'un niveau équivalent.

公安机关交通管理部门对非本辖区机动车的道路交通安全违法行为没有当场处罚的，可以由机动车登记地的公安机关交通管理部门处罚。

Si l'organe de gestion de la sécurité routière n'a pas infligé de sanction sur place pour une infraction à la sécurité routière commise par un véhicule à moteur non immatriculé dans sa circonscription, la sanction peut être infligée par l'organe de gestion de la sécurité routière du lieu d'immatriculation du véhicule.

当事人对公安机关交通管理部门及其交通警察的处罚有权进行陈述和申辩，交通警察应当充分听取当事人的陈述和申辩，不得因当事人陈述、申辩而加重其处罚。

Les parties ont le droit de faire des déclarations et des plaidoiries concernant les sanctions imposées par les autorités de gestion de la sécurité routière et leurs agents de la circulation. Les agents de la circulation doivent écouter pleinement les déclarations et les plaidoiries des parties et ne peuvent pas aggraver la sanction en raison de ces déclarations ou plaidoiries.

本条例所称上道路行驶的拖拉机，是指手扶拖拉机等最高设计行驶速度不超过每小时20公里的轮式拖拉机和最高设计行驶速度不超过每小时40公里、牵引挂车方可从事道路运输的轮式拖拉机。

Dans le présent règlement, les tracteurs circulant sur route désignent les tracteurs à roues, tels que les motoculteurs, dont la vitesse maximale de conception ne dépasse pas 20 kilomètres par heure, et les tracteurs à roues dont la vitesse maximale de conception ne dépasse pas 40 kilomètres par heure et qui ne peuvent effectuer du transport routier qu'en remorquant une remorque.

农业(农业机械)主管部门应当定期向公安机关交通管理部门提供拖拉机登记、安全技术检验以及拖拉机驾驶证发放的资料、数据。公安机关交通管理部门对拖拉机驾驶人作出暂扣、吊销驾驶证处罚或者记分处理的，应当定期将处罚决定书和记分情况通报有关的农业(农业机械)主管部门。吊销驾驶证的，还应当将驾驶证送交有关的农业(农业机械)主管部门。

Les autorités compétentes en matière d'agriculture (machines agricoles) doivent fournir régulièrement aux autorités de gestion de la sécurité routière les données relatives à l'immatriculation des tracteurs, aux inspections techniques de sécurité et à la délivrance des permis de conduire de tracteur. Lorsque les autorités de gestion de la sécurité routière imposent une suspension ou un retrait du permis de conduire à un conducteur de tracteur, ou lui infligent des points de pénalité, elles doivent transmettre régulièrement la décision de sanction et l'état des points aux autorités compétentes en matière d'agriculture (machines agricoles) concernées. En cas de retrait du permis de conduire, le permis doit également être remis aux autorités compétentes en matière d'agriculture (machines agricoles) concernées.

境外机动车入境行驶，应当向入境地的公安机关交通管理部门申请临时通行号牌、行驶证。临时通行号牌、行驶证应当根据行驶需要，载明有效日期和允许行驶的区域。

Les véhicules à moteur étrangers entrant sur le territoire pour circuler doivent demander une plaque d'immatriculation temporaire et un certificat de circulation aux autorités de gestion de la sécurité routière du lieu d'entrée. La plaque d'immatriculation temporaire et le certificat de circulation doivent indiquer la période de validité et la zone de circulation autorisée en fonction des besoins de conduite.

入境的境外机动车申请临时通行号牌、行驶证以及境外人员申请机动车驾驶许可的条件、考试办法由国务院公安部门规定。

Les conditions et les méthodes d'examen pour la demande de plaque d'immatriculation temporaire et de certificat de circulation pour les véhicules à moteur étrangers entrants, ainsi que pour la demande de permis de conduire par les étrangers, sont déterminées par les autorités de sécurité publique du Conseil des affaires d'État.

机动车驾驶许可考试的收费标准，由国务院价格主管部门规定。

Les tarifs des examens pour le permis de conduire sont fixés par les autorités compétentes en matière de prix du Conseil des affaires d'État.

本条例自2004年5月1日起施行。1960年2月11日国务院批准、交通部发布的《机动车管理办法》，1988年3月9日国务院发布的《中华人民共和国道路交通管理条例》，1991年9月22日国务院发布的《道路交通事故处理办法》，同时废止。

Le présent règlement entre en vigueur le 1er mai 2004. Les « Mesures de gestion des véhicules à moteur » approuvées par le Conseil des affaires d'État le 11 février 1960 et publiées par le ministère des Transports, le « Règlement sur la gestion de la circulation routière de la République populaire de Chine » publié par le Conseil des affaires d'État le 9 mars 1988, et les « Mesures de traitement des accidents de la route » publiées par le Conseil des affaires d'État le 22 septembre 1991 sont abrogés en même temps.