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Transports et infrastructures

Règles provisoires de la République populaire de Chine pour la navigation en mer en toute sécurité des navires non motorisés

中华人民共和国非机动船舶海上安全航行暂行规则

Ce règlement établit les règles de sécurité pour la navigation, l'ancrage et la pêche des navires non motorisés en mer, y compris les signaux lumineux, les signaux sonores et les règles de priorité.

Autorité émettrice
Conseil des affaires d'État de la République populaire de Chine中华人民共和国国务院
Publié
1958-04-19
En vigueur depuis
1958-07-01
Statut
En vigueur
Ouvrir la source officielle ↗Source vérifiée: 2026-07-30
Chinois originalTraduction
Chinois original

中华人民共和国

Traduction

République populaire de Chine

Chinois original

非机动船舶海上安全航行暂行规则

Traduction

Règles provisoires pour la navigation en mer en toute sécurité des navires non motorisés

Chinois original

(1958年3月17日国务院批准 1958年4月19日交通部、水产部发布 1958年7月1日起施行)

Traduction

(Approuvées par le Conseil d'État le 17 mars 1958, publiées par le ministère des Transports et le ministère des Pêches le 19 avril 1958, entrées en vigueur le 1er juillet 1958)

Chinois original第一条

凡使用人力、风力、拖力的非机动船,在海上从事运输、捕鱼或者其他工作,都应当遵守本规则。

TraductionArticle 1

Tout navire non motorisé utilisant la force humaine, la force du vent ou la force de traction, effectuant du transport, de la pêche ou d'autres travaux en mer, doit se conformer au présent règlement.

Chinois original

在港区内航行的时候,应当遵守各该港港章的规定。

Traduction

Lors de la navigation dans une zone portuaire, il doit se conformer aux dispositions du règlement portuaire applicable.

Chinois original第二条

非机动船在夜间航行、锚泊的时候,应当在容易被看见的地方,悬挂明亮的白光环照灯一盏。如果因为天气恶劣或者受设备的限制,不能固定悬挂白光环照灯,必须将灯点好放在手边,以备应用;在与他船接近的时候,应当及早显示灯光或者手电筒的白色闪光或者火光,以防碰撞。

TraductionArticle 2

Lorsqu'un navire non motorisé navigue ou est à l'ancre de nuit, il doit hisser un feu blanc visible de tous les côtés, brillant, à un endroit facilement visible. Si, en raison du mauvais temps ou de limitations d'équipement, il ne peut pas fixer le feu blanc visible de tous les côtés, il doit allumer la lampe et la tenir à portée de main pour l'utiliser en cas de besoin ; lorsqu'il s'approche d'un autre navire, il doit montrer rapidement une lumière blanche, un flash de lampe de poche ou un feu pour éviter une collision.

Chinois original

非机动船已经设置红绿舷灯、尾灯或者使用合色灯的,仍应继续使用。

Traduction

Les navires non motorisés qui ont déjà installé des feux de côté rouge et vert, un feu de poupe ou utilisent un feu combiné peuvent continuer à les utiliser.

Chinois original第三条

非机动渔船,在白昼捕鱼的时候,应当在容易被看见的地方,悬挂竹篮一只,当发现他船驶近的时候,应当用适当信号指示渔具延伸方向;使用流网的渔船,还要在流网延伸末端的浮子上,系小红旗一面;在夜间捕鱼的时候,应当在容易被看见的地方,悬挂明亮的白光环照灯一盏,当发现他船驶近的时候,向渔具延伸方向,显示另一白光。

TraductionArticle 3

Lorsqu'un bateau de pêche non motorisé pêche de jour, il doit hisser un panier en bambou à un endroit facilement visible. Lorsqu'il constate qu'un autre navire s'approche, il doit utiliser un signal approprié pour indiquer la direction de l'extension de l'engin de pêche ; les bateaux utilisant des filets dérivants doivent en outre attacher un petit drapeau rouge au flotteur à l'extrémité de l'extension du filet. Lorsqu'il pêche de nuit, il doit hisser un feu blanc visible de tous les côtés, brillant, à un endroit facilement visible. Lorsqu'il constate qu'un autre navire s'approche, il doit montrer un autre feu blanc dans la direction de l'extension de l'engin de pêche.

Chinois original第四条

非机动船在有雾、下雪、暴风雨或者其他任何视线不清楚的情况下,不论白昼或者夜间,都应当执行下列规定:

TraductionArticle 4

Lorsqu'il y a du brouillard, de la neige, une tempête ou toute autre condition de visibilité réduite, qu'il fasse jour ou nuit, un navire non motorisé doit respecter les dispositions suivantes :

Chinois original

(1)在航行的时候,应当每隔约1分钟,连续发放雾号响声(如敲锣、敲梆、敲煤油桶、吹螺、吹雾角、吹喇叭等)约五秒钟;

Traduction

(1) En navigation, il doit émettre un signal sonore de brume (comme frapper un gong, frapper une planche, frapper un bidon d'huile, souffler dans un coquillage, un cor de brume, une trompette, etc.) d'environ cinq secondes toutes les minutes environ ;

Chinois original

(2)在锚泊的时候,如果听到来船雾号响声,应当有间隔地、急促地发放响声,以引起来船注意,直到驶过为止;

Traduction

(2) À l'ancre, s'il entend un signal sonore de brume d'un navire approchant, il doit émettre des sons brefs et rapides pour attirer l'attention du navire approchant jusqu'à ce qu'il soit passé ;

Chinois original

(3)在捕鱼的时候,也应当依照前两项的规定执行。

Traduction

(3) En pêche, il doit également se conformer aux deux dispositions précédentes.

Chinois original第五条

两艘帆船相互驶近,如有碰撞的危险,应当依照下列规定避让:

TraductionArticle 5

Lorsque deux voiliers s'approchent l'un de l'autre et qu'il y a un risque de collision, ils doivent éviter selon les règles suivantes :

Chinois original

(1)顺风船应当避让逆风打抢、掉抢的船;

Traduction

(1) Un voilier vent arrière doit éviter un voilier qui remonte au vent en tirant des bords ou en virant ;

Chinois original

(2)左舷受风打抢的船应当避让右舷受风打抢的船;

Traduction

(2) Un voilier qui reçoit le vent par bâbord en tirant des bords doit éviter un voilier qui reçoit le vent par tribord en tirant des bords ;

Chinois original

(3)两船都是顺风,而在不同的船舷受风的时候左舷受风的船应当避让右舷受风的船;

Traduction

(3) Si les deux voiliers sont vent arrière mais reçoivent le vent de côtés différents, le voilier qui reçoit le vent par bâbord doit éviter celui qui reçoit le vent par tribord ;

Chinois original

(4)两船都是顺风,而在同一船舷受风的时候,上风船应当避让下风船;

Traduction

(4) Si les deux voiliers sont vent arrière et reçoivent le vent du même côté, le voilier au vent doit éviter celui sous le vent ;

Chinois original

(5)船尾受风的船应当避让其它船舷受风的船。

Traduction

(5) Un voilier qui reçoit le vent par l'arrière doit éviter les voiliers qui reçoivent le vent par d'autres côtés.

Chinois original第六条

在航行中的非机动船,应当避让用网、曳绳钓或者拖网进行捕鱼作业的非机动渔船。

TraductionArticle 6

Un navire non motorisé en navigation doit éviter les bateaux de pêche non motorisés qui pratiquent la pêche au filet, à la ligne traînante ou au chalut.

Chinois original第七条

非机动船应当避让下列的机动船:

TraductionArticle 7

Un navire non motorisé doit éviter les navires motorisés suivants :

Chinois original

(1)从事起捞、安放海底电线或者航行标志的机动船;

Traduction

(1) Les navires motorisés engagés dans le relevage ou la pose de câbles sous-marins ou de balises de navigation ;

Chinois original

(2)从事测量或者水下工作的机动船;

Traduction

(2) Les navires motorisés engagés dans des opérations de levé ou de travaux sous-marins ;

Chinois original

(3)操纵失灵的机动船;

Traduction

(3) Les navires motorisés en panne de manœuvre ;

Chinois original

(4)用拖网捕鱼的机动船;

Traduction

(4) Les navires motorisés pratiquant la pêche au chalut ;

Chinois original

(5)被追越的机动船。

Traduction

(5) Les navires motorisés qui sont dépassés.

Chinois original第八条

非机动船与机动船相互驶近,如有碰撞危险,机动船应当避让非机动船。

TraductionArticle 8

Lorsqu'un navire non motorisé et un navire motorisé s'approchent l'un de l'autre et qu'il existe un risque de collision, le navire motorisé doit éviter le navire non motorisé.

Chinois original第九条

非机动船在海上遇难,需要他船或者岸上援救的时候,应当显示下列信号:

TraductionArticle 9

Lorsqu'un navire non motorisé est en détresse en mer et a besoin de l'assistance d'un autre navire ou d'une station à terre, il doit montrer les signaux suivants :

Chinois original

(1)用任何雾号器具连续不断发放响声;

Traduction

(1) Émettre un son continu à l'aide de tout appareil de signalisation sonore de brume ;

Chinois original

(2)连续不断燃放火光;

Traduction

(2) Allumer et agiter continuellement une flamme ;

Chinois original

(3)将衣服张开,挂上桅顶。

Traduction

(3) Déployer un vêtement et le hisser en haut du mât.

Chinois original第十条

本规则经国务院批准后,由交通部、水产部联合发布施行。

TraductionArticle 10

Les présentes règles, après approbation par le Conseil des affaires d'État, sont promulguées et mises en œuvre conjointement par le ministère des Transports et le ministère des Pêches.