Règles fondamentales des vols de la République populaire de Chine

（2000年7月24日中华人民共和国国务院、中华人民共和国中央军事委员会令第288号公布　根据2001年7月27日《国务院、中央军委关于修改〈中华人民共和国飞行基本规则〉的决定》第一次修订　根据2007年10月18日《国务院、中央军委关于修改〈中华人民共和国飞行基本规则〉的决定》第二次修订）

Promulguées par le décret n° 288 du Conseil des Affaires d'État et de la Commission militaire centrale de la République populaire de Chine le 24 juillet 2000, première révision selon la Décision du Conseil des Affaires d'État et de la Commission militaire centrale portant modification des Règles fondamentales des vols de la République populaire de Chine du 27 juillet 2001, deuxième révision selon la Décision du Conseil des Affaires d'État et de la Commission militaire centrale portant modification des Règles fondamentales des vols de la République populaire de Chine du 18 octobre 2007.

为了维护国家领空主权，规范中华人民共和国境内的飞行活动，保障飞行活动安全有秩序地进行，制定本规则。 　　第二条　凡辖有航空器的单位、个人和与飞行有关的人员及其飞行活动，必须遵守本规则。 　　第三条　国家对境内所有飞行实行统一的飞行管制。 　　第四条　国务院、中央军事委员会空中交通管制委员会领导全国的飞行管制工作。 　　第五条　航空单位的负责人对本单位遵守本规则负责。机长对本空勤组成员遵守本规则负责。 　　第六条　各航空单位在组织与实施飞行中，应当协调配合，通报有关情况。 　　第七条　组织与实施飞行，应当按照飞行预先准备、飞行直接准备、飞行实施和飞行讲评等阶段进行。飞行阶段的具体内容和要求，由各航空管理部门自行规定。 　　第八条　与飞行有关的所有单位、人员负有保证飞行安全的责任，必须遵守有关规章制度，积极采取预防事故的措施，保证飞行安全。 　　经过批准的飞行，有关的机场和部门应当认真做好组织指挥和勤务保障工作。 　　第九条　飞行人员在飞行中，必须服从指挥，严格遵守纪律和操作规程，正确处置空中情况。遇到特殊情况，民用航空器的机长，为保证民用航空器及其所载人员的安全，有权对民用航空器作出处置；非民用航空器的机长（或者单座航空器飞行员，下同）在不能请示时，对于航空器的处置有最后决定权。 　　第十条　各航空管理部门制定与飞行有关的规范，应当符合本规则的规定。

Afin de protéger la souveraineté de l'espace aérien national, de réglementer les activités aériennes sur le territoire de la République populaire de Chine et d'assurer la sécurité et l'ordre des vols, les présentes règles sont établies. Article 2 : Toute unité ou personne possédant un aéronef, ainsi que toute personne liée aux vols et ses activités aériennes, doit se conformer aux présentes règles. Article 3 : L'État exerce un contrôle unifié sur tous les vols à l'intérieur du territoire. Article 4 : La Commission de contrôle de la circulation aérienne du Conseil des Affaires d'État et de la Commission militaire centrale dirige le travail de contrôle des vols à l'échelle nationale. Article 5 : Le responsable d'une unité aéronautique est responsable du respect des présentes règles par son unité. Le commandant de bord est responsable du respect des présentes règles par les membres de son équipage. Article 6 : Dans l'organisation et l'exécution des vols, chaque unité aéronautique doit coordonner et coopérer, et communiquer les informations pertinentes. Article 7 : L'organisation et l'exécution des vols doivent être effectuées selon les étapes suivantes : préparation préalable au vol, préparation directe au vol, exécution du vol et débriefing du vol. Le contenu spécifique et les exigences de chaque étape sont déterminés par chaque autorité de gestion aéronautique. Article 8 : Toutes les unités et personnes liées aux vols ont la responsabilité d'assurer la sécurité des vols, doivent respecter les règlements et systèmes pertinents, prendre activement des mesures de prévention des accidents et garantir la sécurité des vols. Pour les vols approuvés, les aéroports et services concernés doivent assurer une bonne organisation, commandement et soutien logistique. Article 9 : En vol, le personnel navigant doit obéir aux ordres, respecter strictement la discipline et les procédures opérationnelles, et traiter correctement les situations aériennes. En cas de situation particulière, le commandant de bord d'un aéronef civil a le droit de prendre des décisions concernant l'aéronef pour assurer la sécurité de l'aéronef civil et des personnes à bord ; le commandant de bord d'un aéronef non civil (ou le pilote d'un aéronef monoplace, ci-après dénommé de la même manière) a le dernier mot concernant les décisions sur l'aéronef lorsqu'il ne peut pas demander d'instructions. Article 10 : Les autorités de gestion aéronautique qui élaborent des normes relatives aux vols doivent se conformer aux dispositions des présentes règles.

空域管理应当维护国家安全，兼顾民用、军用航空的需要和公众利益，统一规划，合理、充分、有效地利用空域。 　　第十二条　空域的划设应当考虑国家安全、飞行需要、飞行管制能力和通信、导航、雷达设施建设以及机场分布、环境保护等因素。 　　空域通常划分为机场飞行空域、航路、航线、空中禁区、空中限制区和空中危险区等。空域管理和飞行任务需要的，可以划设空中走廊、空中放油区和临时飞行空域。 　　第十三条　空域的划设、调整，应当按照国家有关规定履行审批、备案手续。 　　第十四条　机场飞行空域应当划设在航路和空中走廊以外。仪表（云中）飞行空域的边界距离航路、空中走廊以及其他空域的边界，均不得小于10公里。 　　机场飞行空域通常包括驾驶术（特技、编队、仪表）飞行空域、科研试飞飞行空域、射击飞行空域、低空飞行空域、超低空飞行空域、海上飞行空域、夜间飞行空域和等待空域等。 　　等待空域通常划设在导航台上空；飞行活动频繁的机场，可以在机场附近上空划设。等待空域的最低高度层，距离地面最高障碍物的真实高度不得小于600米。8400米以下，每隔300米为一个等待高度层；8400米至8900米隔500米为一个等待高度层；8900米至12500米，每隔300米为一个等待高度层；12500米以上，每隔600米为一个等待高度层。 　　机场飞行空域的划设，由驻机场航空单位提出方案，报所在地区的中国人民解放军军级航空单位或者军区空军批准。 　　相邻机场之间飞行空域可以相互调整使用。 　　第十五条　航路分为国际航路和国内航路。 　　航路的宽度为20公里，其中心线两侧各10公里；航路的某一段受到条件限制的，可以减少宽度，但不得小于8公里。航路还应当确定上限和下限。 　　第十六条　航线分为固定航线和临时航线。 　　临时航线通常不得与航路、固定航线交叉或者通过飞行频繁的机场上空。 　　第十七条　国家重要的政治、经济、军事目标上空，可以划设空中禁区、临时空中禁区。 　　未按照国家有关规定经特别批准，任何航空器不得飞入空中禁区和临时空中禁区。 　　第十八条　位于航路、航线附近的军事要地、兵器试验场上空和航空兵部队、飞行院校等航空单位的机场飞行空域，可以划设空中限制区。根据需要还可以在其他地区上空划设临时空中限制区。 　　在规定时限内，未经飞行管制部门许可的航空器，不得飞入空中限制区或者临时空中限制区。 　　第十九条　位于机场、航路、航线附近的对空射击场或者发射场等，根据其射向、射高、范围，可以在上空划设空中危险区或者临时空中危险区。 　　在规定时限内，禁止无关航空器飞入空中危险区或者临时空中危险区。 　　第二十条　空中禁区、空中限制区、空中危险区的划设、变更或者撤消，应当根据需要公布。 　　第二十一条　空中走廊通常划设在机场密集的大、中城市附近地区上空。 　　空中走廊的划设应当明确走向、宽度和飞行高度，并兼顾航空器进离场的便利。 　　空中走廊的宽度通常为10公里，其中心线两侧各5公里。受条件限制的，其宽度不得小于8公里。 　　第二十二条　空中放油区的划设，按照国家有关规定执行。 　　第二十三条　临时飞行空域的划设，由申请使用空域的航空单位提出方案，经有关飞行管制部门划定，并通报有关单位。 　　国（边）境线至我方一侧10公里之间地带上空禁止划设临时飞行空域。通用航空飞行特殊需要时，经所在地大军区批准后由有关飞行管制部门划设。 　　第二十四条　在机场区域内必须严格执行国家有关保护机场净空的规定，禁止在机场附近修建影响飞行安全的射击靶场、建筑物、构筑物、架空线路等障碍物体。 　　在机场及其按照国家规定划定的净空保护区域以外，对可能影响飞行安全的高大建筑物或者设施，应当按照国家有关规定设置飞行障碍灯和标志，并使其保持正常状态。 　　第二十五条　在距离航路边界30公里以内的地带，禁止修建影响飞行安全的射击靶场和其他设施。 　　在前款规定地带以外修建固定或者临时靶场，应当按照国家有关规定获得批准。靶场射击或者发射的方向、航空器进入目标的方向不得与航路交叉。 　　第二十六条　修建各种固定对空射击场或者炮兵射击靶场，必须报国务院、中央军事委员会批准。设立临时性靶场和射击点，经有关飞行管制部门同意后，由设立单位报所在省、自治区、直辖市人民政府和大军区审查批准。 　　固定或者临时性的对空射击场、发射场、炮兵射击靶场、射击点的管理单位，应当负责与所在地区飞行管制部门建立有效的通信联络，并制定协同通报制度；在射击或者发射时，应当进行对空观察，确保飞行安全。 　　第二十七条　升放无人驾驶航空自由气球或者可能影响飞行安全的系留气球，须经有关飞行管制部门批准。具体管理办法由国务院、中央军事委员会空中交通管制委员会会同国务院民用航空主管部门、中国人民解放军空军拟定，报国务院、中央军事委员会批准实施。

La gestion de l'espace aérien doit protéger la sécurité nationale, prendre en compte les besoins de l'aviation civile et militaire ainsi que l'intérêt public, et planifier de manière unifiée pour une utilisation rationnelle, complète et efficace de l'espace aérien. Article 12 : La délimitation de l'espace aérien doit tenir compte de la sécurité nationale, des besoins de vol, de la capacité de contrôle des vols, de la construction des installations de communication, navigation et radar, de la répartition des aéroports, de la protection de l'environnement et d'autres facteurs. L'espace aérien est généralement divisé en espace aérien de vol aéroportuaire, routes aériennes, lignes aériennes, zones interdites, zones réglementées et zones dangereuses. En fonction des besoins de gestion de l'espace aérien et des missions de vol, des couloirs aériens, des zones de délestage de carburant et des espaces aériens temporaires peuvent être délimités. Article 13 : La délimitation et l'ajustement de l'espace aérien doivent être soumis à approbation et enregistrement conformément aux dispositions nationales pertinentes. Article 14 : L'espace aérien de vol aéroportuaire doit être délimité en dehors des routes aériennes et des couloirs aériens. La distance entre la limite de l'espace aérien de vol aux instruments (dans les nuages) et la limite des routes aériennes, couloirs aériens ou autres espaces aériens ne doit pas être inférieure à 10 km. L'espace aérien de vol aéroportuaire comprend généralement les espaces aériens de vol de pilotage (acrobaties, formation, instruments), de vol d'essai scientifique, de vol de tir, de vol à basse altitude, de vol à très basse altitude, de vol en mer, de vol de nuit et d'attente. L'espace aérien d'attente est généralement délimité au-dessus des stations de navigation ; pour les aéroports à forte activité de vol, il peut être délimité à proximité de l'aéroport. L'altitude minimale de l'espace aérien d'attente ne doit pas être inférieure à 600 mètres au-dessus de l'obstacle le plus élevé au sol. En dessous de 8400 mètres, un niveau d'attente tous les 300 mètres ; de 8400 à 8900 mètres, un niveau tous les 500 mètres ; de 8900 à 12500 mètres, un niveau tous les 300 mètres ; au-dessus de 12500 mètres, un niveau tous les 600 mètres. La délimitation de l'espace aérien de vol aéroportuaire est proposée par l'unité aéronautique stationnée à l'aéroport et approuvée par l'unité aéronautique au niveau de l'armée de l'air de la région militaire ou par l'armée de l'air de la région militaire. Les espaces aériens de vol entre aéroports adjacents peuvent être ajustés et utilisés mutuellement. Article 15 : Les routes aériennes sont divisées en routes internationales et routes nationales. La largeur d'une route aérienne est de 20 km, avec 10 km de chaque côté de la ligne centrale ; si une section de la route aérienne est limitée par des conditions, la largeur peut être réduite, mais pas moins de 8 km. Les limites supérieure et inférieure de la route aérienne doivent également être déterminées. Article 16 : Les lignes aériennes sont divisées en lignes fixes et lignes temporaires. Les lignes temporaires ne doivent généralement pas croiser les routes aériennes ou les lignes fixes, ni passer au-dessus d'aéroports à forte activité de vol. Article 17 : Au-dessus des cibles politiques, économiques et militaires importantes de l'État, des zones interdites ou des zones interdites temporaires peuvent être délimitées. Sauf autorisation spéciale conformément aux dispositions nationales pertinentes, aucun aéronef ne peut pénétrer dans les zones interdites ou les zones interdites temporaires. Article 18 : Au-dessus des sites militaires importants, des champs d'essai d'armes situés à proximité des routes aériennes et des lignes aériennes, ainsi que des espaces aériens de vol aéroportuaire des unités aéronautiques telles que les troupes d'aviation et les écoles de pilotage, des zones réglementées peuvent être délimitées. Selon les besoins, des zones réglementées temporaires peuvent également être délimitées au-dessus d'autres zones. Pendant la période spécifiée, sans l'autorisation du service de contrôle des vols, aucun aéronef ne peut pénétrer dans les zones réglementées ou les zones réglementées temporaires. Article 19 : À proximité des aéroports, routes aériennes et lignes aériennes, les champs de tir antiaériens ou les sites de lancement, en fonction de leur direction de tir, de leur portée et de leur zone, peuvent avoir des zones dangereuses ou des zones dangereuses temporaires délimitées au-dessus d'eux. Pendant la période spécifiée, il est interdit aux aéronefs non concernés de pénétrer dans les zones dangereuses ou les zones dangereuses temporaires. Article 20 : La délimitation, la modification ou la suppression des zones interdites, réglementées et dangereuses doit être publiée selon les besoins. Article 21 : Les couloirs aériens sont généralement délimités au-dessus des zones urbaines grandes et moyennes densément peuplées d'aéroports. La délimitation des couloirs aériens doit préciser la direction, la largeur et l'altitude de vol, tout en tenant compte de la commodité d'approche et de départ des aéronefs. La largeur d'un couloir aérien est généralement de 10 km, avec 5 km de chaque côté de la ligne centrale. Sous réserve de conditions, la largeur ne doit pas être inférieure à 8 km. Article 22 : La délimitation des zones de délestage de carburant est effectuée conformément aux dispositions nationales pertinentes. Article 23 : La délimitation des espaces aériens temporaires est proposée par l'unité aéronautique demandant l'utilisation de l'espace aérien, délimitée par le service de contrôle des vols concerné et notifiée aux unités concernées. Il est interdit de délimiter des espaces aériens temporaires au-dessus de la zone située entre la frontière nationale (frontière) et 10 km du côté chinois. En cas de besoin particulier pour les vols d'aviation générale, après approbation par la grande région militaire, le service de contrôle des vols concerné procède à la délimitation. Article 24 : Dans la zone aéroportuaire, les dispositions nationales relatives à la protection des dégagements d'aéroport doivent être strictement respectées. Il est interdit de construire à proximité de l'aéroport des obstacles tels que des champs de tir, des bâtiments, des structures ou des lignes aériennes susceptibles d'affecter la sécurité des vols. En dehors de l'aéroport et de la zone de protection des dégagements délimitée conformément aux dispositions nationales, les bâtiments ou installations de grande hauteur susceptibles d'affecter la sécurité des vols doivent être équipés de feux d'obstacle et de marquages conformément aux dispositions nationales, et maintenus en bon état de fonctionnement. Article 25 : Dans une zone de 30 km à partir de la limite d'une route aérienne, il est interdit de construire des champs de tir ou d'autres installations susceptibles d'affecter la sécurité des vols. La construction de champs de tir fixes ou temporaires en dehors de la zone mentionnée au paragraphe précédent doit être approuvée conformément aux dispositions nationales. La direction de tir ou de lancement du champ de tir et la direction d'approche de l'aéronef vers la cible ne doivent pas croiser la route aérienne. Article 26 : La construction de tout champ de tir antiaérien fixe ou de champ de tir d'artillerie doit être approuvée par le Conseil des Affaires d'État et la Commission militaire centrale. L'établissement de champs de tir temporaires et de points de tir, après accord du service de contrôle des vols concerné, est examiné et approuvé par le gouvernement populaire de la province, de la région autonome ou de la municipalité relevant directement de l'autorité centrale et par la grande région militaire. L'unité de gestion des champs de tir antiaériens fixes ou temporaires, des sites de lancement, des champs de tir d'artillerie et des points de tir est responsable de l'établissement d'une communication efficace avec le service de contrôle des vols de la région et de l'élaboration d'un système de notification coordonnée ; lors du tir ou du lancement, une observation aérienne doit être effectuée pour garantir la sécurité des vols. Article 27 : Le lâcher de ballons libres sans pilote ou de ballons captifs susceptibles d'affecter la sécurité des vols doit être approuvé par le service de contrôle des vols concerné. Les mesures de gestion spécifiques sont élaborées par la Commission de contrôle de la circulation aérienne du Conseil des Affaires d'État et de la Commission militaire centrale, en collaboration avec l'autorité compétente de l'aviation civile du Conseil des Affaires d'État et l'Armée de l'air de l'Armée populaire de libération, et soumises au Conseil des Affaires d'État et à la Commission militaire centrale pour approbation et mise en œuvre.

中华人民共和国境内的飞行管制，由中国人民解放军空军统一组织实施，各有关飞行管制部门按照各自的职责分工提供空中交通管制服务。 　　第二十九条　飞行管制的基本任务是： 　　（一）监督航空器严格按照批准的计划飞行，维护飞行秩序，禁止未经批准的航空器擅自飞行； 　　（二）禁止未经批准的航空器飞入空中禁区、临时空中禁区或者飞出、飞入国（边）境； 　　（三）防止航空器与航空器、航空器与地面障碍物相撞； 　　（四）防止地面对空兵器或者对空装置误射航空器。 　　第三十条　在中华人民共和国境内，按照飞行管制责任划分为：飞行管制区、飞行管制分区、机场飞行管制区。 　　航路、航线地带和民用机场区域设置高空管制区、中低空管制区、终端（进近）管制区、机场塔台管制区。 　　在中华人民共和国境内、毗连区、专属经济区及其毗连的公海的上空划分若干飞行情报区。 　　第三十一条　各类管制区的划设，应当按照国家有关规定审批。 　　第三十二条　各类管制区的飞行管制，由有关飞行管制部门按照职责分工实施。 　　第三十三条　中华人民共和国境内特定地区以及执行特殊任务的飞行，应当执行特种飞行管制规定。 　　第三十四条　担负飞行管制任务的航空管理部门及航空单位，应当按照各自的职责权限，根据本规则制定飞行管制的具体实施办法。 　　相关飞行管制部门之间，应当制定协同制度。 　　第三十五条　所有飞行必须预先提出申请，经批准后方可实施。 　　获准飞出或者飞入中华人民共和国领空的航空器，实施飞出或者飞入中华人民共和国领空的飞行和各飞行管制区间的飞行，必须经中国人民解放军空军批准；飞行管制区内飞行管制分区间的飞行，经负责该管制区飞行管制的部门批准；飞行管制分区内的飞行，经负责该分区飞行管制的部门批准。 　　民用航空的班期飞行，按照规定的航路、航线和班期时刻表进行；民用航空的不定期运输飞行，由国务院民用航空主管部门批准，报中国人民解放军空军备案；涉及其他航空管理部门的，还应当报其他航空管理部门备案。 　　第三十六条　战斗飞行按照战斗命令执行，飞机起飞前或者起飞后必须及时通报飞行管制部门。 　　第三十七条　对未经批准而起飞或者升空的航空器，有关单位必须迅速查明情况，采取必要措施，直至强迫其降落。 　　第三十八条　转场航空器的起飞，机场区域内、外飞行的开始和结束，均应当遵守预定的时间；需要提前或者推迟起飞时间的，应当经上一级飞行管制部门的许可。 　　转场航空器超过预定起飞时间一小时仍未起飞，又未申请延期的，其原飞行申请失效。 　　第三十九条　组织与实施通用航空飞行活动，必须按照有关规定履行报批手续，并向当地飞行管制部门提出飞行申请。飞行申请的内容包括：任务性质、航空器型别、飞行范围、起止时间、飞行高度和飞行条件等。各航空单位应当按照批准的飞行计划组织实施。 　　第四十条　航空器飞入相邻管制区前，飞行管制部门之间应当进行管制移交。管制移交应当按照程序管制或者雷达管制的有关规定实施。 　　第四十一条　在中华人民共和国领空飞行的航空器，必须标明明显的识别标志，禁止无识别标志的航空器飞行。 　　无识别标志的航空器因特殊情况需要飞行的，必须经中国人民解放军空军批准。 　　航空器的识别标志，必须按照国家有关规定获得批准。 　　第四十二条　空中交通管制员、飞行指挥员（含飞行管制员，下同）应当按照国家有关规定，经过专门培训、考核，取得执照、证书后，方可上岗工作。

Le contrôle des vols sur le territoire de la République populaire de Chine est organisé et mis en œuvre de manière unifiée par l'Armée de l'air de l'Armée populaire de libération. Les services de contrôle des vols concernés fournissent des services de contrôle de la circulation aérienne conformément à leurs responsabilités respectives. Article 29 : Les tâches fondamentales du contrôle des vols sont les suivantes : (1) Surveiller les aéronefs pour qu'ils volent strictement conformément au plan approuvé, maintenir l'ordre des vols et interdire les vols non autorisés ; (2) Interdire aux aéronefs non autorisés de pénétrer dans les zones interdites ou les zones interdites temporaires, ou de sortir ou d'entrer sur le territoire national (frontière) ; (3) Empêcher les collisions entre aéronefs ou entre aéronefs et obstacles au sol ; (4) Empêcher les armes ou dispositifs antiaériens au sol de tirer par erreur sur des aéronefs. Article 30 : Sur le territoire de la République populaire de Chine, la responsabilité du contrôle des vols est divisée en : zones de contrôle des vols, sous-zones de contrôle des vols et zones de contrôle des vols aéroportuaires. Dans les zones de routes aériennes, de lignes aériennes et les zones aéroportuaires civiles, sont établis : les zones de contrôle à haute altitude, les zones de contrôle à moyenne et basse altitude, les zones de contrôle terminal (approche) et les zones de contrôle de la tour de l'aéroport. Au-dessus du territoire de la République populaire de Chine, de la zone contiguë, de la zone économique exclusive et de la haute mer adjacente, plusieurs régions d'information de vol sont délimitées. Article 31 : La délimitation de divers types de zones de contrôle doit être approuvée conformément aux dispositions nationales. Article 32 : Le contrôle des vols dans divers types de zones de contrôle est assuré par les services de contrôle des vols concernés conformément à leurs responsabilités. Article 33 : Les vols dans des zones spécifiques du territoire de la République populaire de Chine et les vols effectuant des missions spéciales doivent respecter les dispositions spéciales de contrôle des vols. Article 34 : Les autorités de gestion aéronautique et les unités aéronautiques chargées des tâches de contrôle des vols doivent, conformément à leurs responsabilités et pouvoirs, élaborer des mesures spécifiques de mise en œuvre du contrôle des vols en vertu des présentes règles. Les services de contrôle des vols concernés doivent établir un système de coordination. Article 35 : Tous les vols doivent être demandés à l'avance et ne peuvent être effectués qu'après approbation. Les aéronefs autorisés à sortir ou à entrer dans l'espace aérien de la République populaire de Chine, les vols sortant ou entrant dans l'espace aérien de la République populaire de Chine et les vols entre zones de contrôle des vols doivent être approuvés par l'Armée de l'air de l'Armée populaire de libération ; les vols entre sous-zones de contrôle des vols dans une zone de contrôle des vols sont approuvés par le service responsable du contrôle des vols de cette zone ; les vols dans une sous-zone de contrôle des vols sont approuvés par le service responsable du contrôle des vols de cette sous-zone. Les vols réguliers de l'aviation civile sont effectués conformément aux routes aériennes, lignes aériennes et horaires établis ; les vols de transport non réguliers de l'aviation civile sont approuvés par l'autorité compétente de l'aviation civile du Conseil des Affaires d'État et enregistrés auprès de l'Armée de l'air de l'Armée populaire de libération ; s'ils impliquent d'autres autorités de gestion aéronautique, ils doivent également être enregistrés auprès de ces autorités. Article 36 : Les vols de combat sont exécutés conformément aux ordres de combat. Avant ou après le décollage, l'aéronef doit informer rapidement le service de contrôle des vols. Article 37 : Pour les aéronefs qui décollent ou s'élèvent sans autorisation, les unités concernées doivent rapidement identifier la situation, prendre les mesures nécessaires, jusqu'à les forcer à atterrir. Article 38 : Le décollage des aéronefs en transit, le début et la fin des vols à l'intérieur et à l'extérieur de la zone aéroportuaire doivent respecter l'heure prévue ; si l'heure de décollage doit être avancée ou retardée, l'autorisation du service de contrôle des vols supérieur est requise. Si un aéronef en transit n'a pas décollé une heure après l'heure de décollage prévue et n'a pas demandé de prolongation, sa demande de vol initiale devient caduque. Article 39 : L'organisation et l'exécution des activités de vol d'aviation générale doivent suivre les procédures d'approbation conformément aux dispositions pertinentes et soumettre une demande de vol au service de contrôle des vols local. Le contenu de la demande de vol comprend : la nature de la mission, le type d'aéronef, la zone de vol, l'heure de début et de fin, l'altitude de vol et les conditions de vol. Chaque unité aéronautique doit organiser et exécuter le vol conformément au plan de vol approuvé. Article 40 : Avant qu'un aéronef ne pénètre dans une zone de contrôle adjacente, les services de contrôle des vols doivent effectuer un transfert de contrôle. Le transfert de contrôle doit être effectué conformément aux dispositions relatives au contrôle des procédures ou au contrôle radar. Article 41 : Les aéronefs volant dans l'espace aérien de la République populaire de Chine doivent porter des marques d'identification visibles. Il est interdit de voler sans marques d'identification. Les aéronefs sans marques d'identification qui doivent voler pour des raisons particulières doivent être approuvés par l'Armée de l'air de l'Armée populaire de libération. Les marques d'identification des aéronefs doivent être approuvées conformément aux dispositions nationales. Article 42 : Les contrôleurs de la circulation aérienne et les directeurs de vol (y compris les contrôleurs de vol, ci-après dénommés de la même manière) doivent, conformément aux dispositions nationales, suivre une formation spécialisée, réussir les examens et obtenir une licence ou un certificat avant de pouvoir exercer leurs fonctions.

机场区域是指机场和为该机场划定的一定范围的设置各种飞行空域的空间。 　　机场区域应当根据机场周围的地形，使用该机场的航空器的型别和任务性质，邻近机场的位置和跑道方向，机场附近的国（边）境、空中禁区、对空射击场或者发射场、航路和空中走廊的位置，以及公众利益和安全保障等因素划定。 　　相邻机场距离过近的，可以合划一个机场区域。 　　机场区域的界线通常与机场飞行（塔台）管制区的界线相同。 　　第四十四条　机场区域内飞行，应当遵守机场使用细则。 　　机场使用细则的制定、审批和备案，按照国家有关规定执行。 　　第四十五条　飞行人员飞行时，必须按照规定携带必备的资料、文书和证件。 　　第四十六条　飞行准备以及保障飞行的准备工作，必须在飞行开始前完成。在各项准备和天气情况符合飞行要求时，飞行方可开始。 　　接受转场飞行航空器降落的机场，必须在航空器到达机场30分钟以前，做好保障降落的各项准备工作。 　　第四十七条　昼间飞行，在航空器起飞、降落前，水平能见度小于2公里的，应当打开机场全部障碍标志灯；水平能见度小于1公里的，起飞时还应当打开跑道灯，着陆时还应当打开航空器着陆方向（着陆的反航向）上保障飞行的全部灯光。 　　第四十八条　飞行人员自起飞前开车起到着陆后关车止，必须同空中交通管制员或者飞行指挥员保持无线电通信联络，并且严格遵守通信纪律。 　　未配备无线电通信设备或者通信设备发生故障的航空器，按照本规则附件一的规定进行联络。 　　第四十九条　飞行员开车滑行，必须经空中交通管制员或者飞行指挥员许可。滑行或者牵引时，应当遵守下列规定： 　　（一）按照规定的或者空中交通管制员、飞行指挥员指定的路线滑行或者牵引。 　　（二）滑行速度应当按照相应航空器的飞行手册或者飞行员驾驶守则执行；在障碍物附近滑行，速度不得超过每小时15公里。 　　（三）航空器对头相遇，应当各自靠右侧滑行，并且保持必要的安全间隔；航空器交叉相遇，飞行员从座舱左侧看到另一架航空器时应当停止滑行，主动避让。 　　（四）两架以上航空器跟进滑行，后航空器不得超越前航空器，后航空器与前航空器的距离，不得小于50米。 　　（五）夜间滑行或者牵引，应当打开航空器上的航行灯。 　　（六）直升机可以用1米至10米高度的飞行代替滑行。 　　水上航空器在滑行或者牵引中，与船只对头或者交叉相遇，应当按照航空器滑行或者牵引时相遇的避让方法避让。 　　第五十条　通常情况下，准备起飞的航空器，在起落航线第四转弯后无其他航空器进入着陆时，经空中交通管制员或者飞行指挥员许可，方可滑进跑道；跑道上无障碍物，方准起飞。 　　航空器起飞、着陆时，后航空器应当与前航空器保持规定的安全间隔。 　　第五十一条　机场的起落航线通常为左航线；若因地形、城市等条件的限制，或者为避免同邻近机场的起落航线交叉，也可以为右航线；起落航线的飞行高度，通常为300米至500米。 　　进行起落航线飞行时，禁止超越同型航空器；各航空器之间的距离，一般应当保持在1500米以上；经空中交通管制员或者飞行指挥员许可，速度大的航空器可以在第三转弯前超越速度小的航空器，超越时应当从前航空器的外侧超越，其间隔不得小于200米。除必须立即降落的航空器外，任何航空器不得从内侧超越前航空器。 　　加入起落航线飞行必须经空中交通管制员或者飞行指挥员许可，并且应当顺沿航线加入，不得横向截入。 　　第五十二条　航空器起飞后在机场区域内上升或者降落前在机场区域内下降，必须按照空中交通管制员或者飞行指挥员的指示进行。 　　航空器飞离机场加入航路、航线和脱离航路、航线飞向机场，应当按照该机场使用细则或者进离场程序规定的航线和高度上升或者下降。 　　第五十三条　相邻机场的穿云上升航线、穿云下降航线互有交叉，飞行发生矛盾时，由负责该地区飞行管制的部门调整。 　　第五十四条　航空器进行空域飞行时，应当按照规定的航线（航向）、高度、次序进入空域或者脱离空域，并且保持在规定的空域和高度范围内飞行。 　　除等待空域外，一个飞行空域，在同一个时间内，只允许安排一至三批航空器飞行。各批航空器飞行活动的高度范围之间，通常应当保持2000米以上的高度差。 　　第五十五条　目视飞行时，飞行人员必须加强空中观察。航空器应当与云保持一定的水平距离和垂直距离。 　　机长对目视飞行的安全负直接责任。 　　第五十六条　航空器进入着陆，应当经空中交通管制员或者飞行指挥员许可；不具备着陆条件的，不得勉强着陆。 　　航空器着陆后，应当迅速脱离跑道。 　　第五十七条　飞行人员在复杂气象条件下按仪表飞行，必须同时具备下列条件： 　　（一）飞行人员掌握复杂气象飞行技术； 　　（二）航空器配备有完好的航行设备和无线电通信设备。 　　第五十八条　复杂气象条件下进入机场区域的飞行，必须经空中交通管制员或者飞行指挥员许可。空中交通管制员或者飞行指挥员允许航空器飞入机场区域时，应当及时向飞行员通报下列情况： 　　（一）进入的飞行高度； 　　（二）机场区域内有关的飞行情况； 　　（三）水平能见度或者跑道视程、天气现象和机场上空的云底高度，地面和穿云高度上的风向、风速，场面气压或者修正海平面气压，或者零点高度，以及地面大气温度； 　　（四）仪表进场或者穿云方法和着陆航向。 　　第五十九条　航空器在等待空域内，必须保持在规定的等待高度层并且按照空中交通管制员或者飞行指挥员指示的方法飞行，未经许可，不得自行改变。 　　在等待空域内等待降落的航空器，应当按照规定的顺序降落。特殊情况下，经空中交通管制员或者飞行指挥员许可，方可优先降落。 　　第六十条　航空器穿云下降必须按照该机场的仪表进近图或者穿云图进行。当下降到规定的最低高度或者决断高度仍不能以目视进行着陆时，应当立即停止下降，并且按照规定的航向上升至安全高度。 　　航空器因故不能在该机场降落的，空中交通管制员、飞行指挥员或者航空公司签派员及其代理人，应当立即通知备降机场准备接受航空器降落，同时指示航空器飞往备降机场的航向、飞行高度和通知备降机场的天气情况。在飞行人员同备降机场沟通无线电联络并且报告在备降机场着陆已有保障以前，空中交通管制员、飞行指挥员或者航空公司签派员及其代理人应当继续与该航空器保持联络。 　　第六十一条　航空器飞临降落机场时，机场的天气情况低于机长飞行的最低气象条件，且航空器无法飞往备降机场的，空中交通管制员或者飞行指挥员应当采取一切措施，指挥航空器安全降落。 　　第六十二条　飞机在空中拖曳滑翔机时，拖曳飞机同滑翔机应当视为一个航空器。滑翔机飞行员应当服从拖曳飞机飞行员的指挥。 　　滑翔机在空中脱离拖曳，必须在规定的高度上进行，并且经拖曳飞机飞行员同意，但紧急情况除外。 　　第六十三条　机场区域内飞行的开始和结束的时间，其他任务飞行的航空器在该机场起飞和降落的时间，均应当及时报告上级飞行管制部门。 　　相邻机场应当互相主动通报有关的飞行情况。

La zone aéroportuaire désigne l'aéroport et l'espace délimité autour de celui-ci pour établir divers espaces aériens de vol. La zone aéroportuaire doit être délimitée en fonction du terrain autour de l'aéroport, du type d'aéronef utilisant l'aéroport et de la nature de la mission, de la position des aéroports voisins et de la direction des pistes, de la frontière nationale (frontière) à proximité de l'aéroport, des zones interdites, des champs de tir antiaériens ou des sites de lancement, de la position des routes aériennes et des couloirs aériens, ainsi que de l'intérêt public et de la sécurité. Si les aéroports adjacents sont trop proches, une seule zone aéroportuaire peut être délimitée. Les limites de la zone aéroportuaire coïncident généralement avec celles de la zone de contrôle des vols aéroportuaire (tour). Article 44 : Les vols dans la zone aéroportuaire doivent respecter les règles d'utilisation de l'aéroport. L'élaboration, l'approbation et l'enregistrement des règles d'utilisation de l'aéroport sont effectués conformément aux dispositions nationales. Article 45 : En vol, le personnel navigant doit emporter les documents, informations et pièces d'identité nécessaires conformément aux dispositions. Article 46 : Les préparatifs de vol et les préparatifs de soutien au vol doivent être achevés avant le début du vol. Le vol ne peut commencer que lorsque tous les préparatifs et les conditions météorologiques sont conformes aux exigences de vol. L'aéroport recevant un aéronef en transit doit effectuer tous les préparatifs de soutien à l'atterrissage au moins 30 minutes avant l'arrivée de l'aéronef. Article 47 : Pour les vols de jour, si la visibilité horizontale est inférieure à 2 km avant le décollage ou l'atterrissage de l'aéronef, tous les feux d'obstacle de l'aéroport doivent être allumés ; si la visibilité horizontale est inférieure à 1 km, les feux de piste doivent également être allumés au décollage, et tous les feux de soutien au vol dans la direction d'atterrissage (direction inverse de l'atterrissage) doivent être allumés à l'atterrissage. Article 48 : Du démarrage avant le décollage à l'arrêt du moteur après l'atterrissage, le personnel navigant doit maintenir une communication radio avec le contrôleur de la circulation aérienne ou le directeur de vol, et respecter strictement la discipline de communication. Les aéronefs non équipés d'équipements de communication radio ou dont les équipements de communication sont défectueux doivent communiquer conformément aux dispositions de l'annexe 1 des présentes règles. Article 49 : Le pilote doit obtenir l'autorisation du contrôleur de la circulation aérienne ou du directeur de vol pour démarrer et rouler. Lors du roulage ou du remorquage, les dispositions suivantes doivent être respectées : (1) Rouler ou être remorqué sur la voie spécifiée ou désignée par le contrôleur de la circulation aérienne ou le directeur de vol. (2) La vitesse de roulage doit être conforme au manuel de vol de l'aéronef ou aux règles de pilotage ; à proximité d'obstacles, la vitesse ne doit pas dépasser 15 km/h. (3) Lorsque deux aéronefs se font face, chacun doit rouler sur le côté droit et maintenir une distance de sécurité nécessaire ; lorsque les aéronefs se croisent, si le pilote voit un autre aéronef du côté gauche du cockpit, il doit arrêter le roulage et céder le passage activement. (4) Lorsque deux aéronefs ou plus roulent en file, l'aéronef arrière ne doit pas dépasser l'aéronef avant, et la distance entre l'aéronef arrière et l'aéronef avant ne doit pas être inférieure à 50 mètres. (5) Lors du roulage ou du remorquage de nuit, les feux de navigation de l'aéronef doivent être allumés. (6) Les hélicoptères peuvent remplacer le roulage par un vol à une hauteur de 1 à 10 mètres. Lors du roulage ou du remorquage d'un aéronef maritime, s'il rencontre un navire en face ou en travers, il doit éviter selon les méthodes d'évitement applicables lors du roulage ou du remorquage d'un aéronef. Article 50 : En règle générale, un aéronef prêt à décoller, après le quatrième virage du circuit de circulation, s'il n'y a pas d'autre aéronef en approche, peut, avec l'autorisation du contrôleur de la circulation aérienne ou du directeur de vol, rouler sur la piste ; le décollage n'est autorisé que si la piste est dégagée. Lors du décollage et de l'atterrissage, l'aéronef arrière doit maintenir une distance de sécurité spécifiée avec l'aéronef avant. Article 51 : Le circuit de circulation de l'aéroport est généralement un circuit gauche ; en raison de contraintes de terrain, de ville ou pour éviter les croisements avec les circuits des aéroports voisins, il peut également être un circuit droit ; l'altitude de vol du circuit de circulation est généralement de 300 à 500 mètres. Lors du vol en circuit de circulation, il est interdit de dépasser un aéronef du même type ; la distance entre les aéronefs doit généralement être maintenue à au moins 1500 mètres ; avec l'autorisation du contrôleur de la circulation aérienne ou du directeur de vol, un aéronef plus rapide peut dépasser un aéronef plus lent avant le troisième virage, en dépassant par l'extérieur de l'aéronef avant, avec un intervalle d'au moins 200 mètres. Sauf pour les aéronefs devant atterrir immédiatement, aucun aéronef ne doit dépasser par l'intérieur. L'intégration dans le circuit de circulation doit être autorisée par le contrôleur de la circulation aérienne ou le directeur de vol, et doit se faire en suivant le circuit, sans insertion transversale. Article 52 : La montée après le décollage dans la zone aéroportuaire ou la descente avant l'atterrissage dans la zone aéroportuaire doit être effectuée conformément aux instructions du contrôleur de la circulation aérienne ou du directeur de vol. Lorsqu'un aéronef quitte l'aéroport pour rejoindre une route aérienne ou une ligne aérienne, ou quitte une route aérienne ou une ligne aérienne pour se diriger vers l'aéroport, la montée ou la descente doit être effectuée conformément à la route et à l'altitude spécifiées dans les règles d'utilisation de l'aéroport ou dans les procédures d'approche et de départ. Article 53 : Si les routes de montée et de descente dans les nuages des aéroports adjacents se croisent et que des conflits de vol surviennent, le service de contrôle des vols de la région concernée procède à des ajustements. Article 54 : Lors d'un vol dans un espace aérien, l'aéronef doit entrer ou sortir de l'espace aérien conformément à la route (cap), à l'altitude et à l'ordre spécifiés, et rester dans l'espace aérien et la plage d'altitude spécifiés. Sauf pour l'espace aérien d'attente, un espace aérien ne peut accueillir qu'un à trois groupes d'aéronefs à la fois. Entre les plages d'altitude des activités de vol de chaque groupe, une différence d'altitude d'au moins 2000 mètres doit généralement être maintenue. Article 55 : En vol à vue, le personnel navigant doit renforcer l'observation aérienne. L'aéronef doit maintenir une certaine distance horizontale et verticale par rapport aux nuages. Le commandant de bord est directement responsable de la sécurité du vol à vue. Article 56 : L'approche pour l'atterrissage doit être autorisée par le contrôleur de la circulation aérienne ou le directeur de vol ; si les conditions d'atterrissage ne sont pas réunies, l'atterrissage ne doit pas être forcé. Après l'atterrissage, l'aéronef doit rapidement quitter la piste. Article 57 : Le personnel navigant volant aux instruments dans des conditions météorologiques complexes doit simultanément remplir les conditions suivantes : (1) Maîtrise des techniques de vol par conditions météorologiques complexes ; (2) L'aéronef est équipé d'instruments de navigation et d'équipements de communication radio en bon état de fonctionnement. Article 58 : Les vols pénétrant dans la zone aéroportuaire dans des conditions météorologiques complexes doivent être autorisés par le contrôleur de la circulation aérienne ou le directeur de vol. Lorsque le contrôleur de la circulation aérienne ou le directeur de vol autorise un aéronef à pénétrer dans la zone aéroportuaire, il doit informer rapidement le pilote des éléments suivants : (1) L'altitude d'entrée ; (2) La situation de vol pertinente dans la zone aéroportuaire ; (3) La visibilité horizontale ou la portée visuelle de piste, les phénomènes météorologiques et la hauteur de la base des nuages au-dessus de l'aéroport, la direction et la vitesse du vent au sol et à l'altitude de pénétration dans les nuages, la pression au sol ou la pression atmosphérique corrigée au niveau de la mer, ou l'altitude zéro, ainsi que la température de l'air au sol ; (4) La méthode d'approche aux instruments ou de pénétration dans les nuages et le cap d'atterrissage. Article 59 : Dans l'espace aérien d'attente, l'aéronef doit rester au niveau d'attente spécifié et voler conformément à la méthode indiquée par le contrôleur de la circulation aérienne ou le directeur de vol, sans modification non autorisée. Les aéronefs en attente d'atterrissage dans l'espace aérien d'attente doivent atterrir dans l'ordre spécifié. Dans des circonstances particulières, avec l'autorisation du contrôleur de la circulation aérienne ou du directeur de vol, un atterrissage prioritaire peut être accordé. Article 60 : La descente dans les nuages doit être effectuée conformément à la carte d'approche aux instruments ou à la carte de pénétration dans les nuages de l'aéroport. Si, après être descendu à l'altitude minimale spécifiée ou à l'altitude de décision, l'atterrissage à vue n'est toujours pas possible, la descente doit être immédiatement interrompue et l'aéronef doit remonter à une altitude de sécurité selon le cap spécifié. Si un aéronef ne peut pas atterrir à cet aéroport pour une raison quelconque, le contrôleur de la circulation aérienne, le directeur de vol ou le répartiteur de la compagnie aérienne et son agent doivent immédiatement informer l'aéroport de dégagement de se préparer à recevoir l'aéronef, tout en indiquant à l'aéronef le cap et l'altitude de vol vers l'aéroport de dégagement et en l'informant des conditions météorologiques de cet aéroport. Jusqu'à ce que le personnel navigant établisse une communication radio avec l'aéroport de dégagement et signale que l'atterrissage à cet aéroport est assuré, le contrôleur de la circulation aérienne, le directeur de vol ou le répartiteur de la compagnie aérienne et son agent doivent maintenir le contact avec l'aéronef. Article 61 : Lorsqu'un aéronef s'approche de l'aéroport d'atterrissage et que les conditions météorologiques de l'aéroport sont inférieures aux conditions météorologiques minimales de vol du commandant de bord, et que l'aéronef ne peut pas se rendre à un aéroport de dégagement, le contrôleur de la circulation aérienne ou le directeur de vol doit prendre toutes les mesures pour diriger l'aéronef vers un atterrissage en toute sécurité. Article 62 : Lorsqu'un avion remorque un planeur dans les airs, l'avion remorqueur et le planeur sont considérés comme un seul aéronef. Le pilote du planeur doit obéir aux ordres du pilote de l'avion remorqueur. Le détachement du planeur en vol doit être effectué à l'altitude spécifiée et avec l'accord du pilote de l'avion remorqueur, sauf en cas d'urgence. Article 63 : L'heure de début et de fin des vols dans la zone aéroportuaire, ainsi que l'heure de décollage et d'atterrissage des aéronefs effectuant d'autres missions à cet aéroport, doivent être signalées rapidement au service de contrôle des vols supérieur. Les aéroports adjacents doivent se communiquer mutuellement et activement les informations de vol pertinentes.

航空器使用航路和航线，应当经负责该航路和航线的飞行管制部门同意。 　　第六十五条　航路和固定航线地带应当设置必要的监视和导航设备。 　　沿航路和固定航线应当有备降机场。备降机场应当有必备的设备和良好的通信、导航、气象保障。 　　军用机场作为民用航空器的固定备降机场或者民用机场作为军用航空器的固定备降机场，应当按照国家有关规定经过批准。 　　第六十六条　穿越航路和航线的飞行，应当明确穿越的地段、高度和时间，穿越时还应当保证与航路和航线飞行的航空器有规定的飞行间隔。 　　第六十七条　飞行任务书是许可飞行人员进行转场飞行和民用航空飞行的基本文件。飞行任务书由驻机场航空单位或者航空公司的负责人签发。 　　在飞行任务书中，应当明确飞行任务、起飞时间、航线、高度、允许机长飞行的最低气象条件以及其他有关事项。 　　第六十八条　航路、航线飞行或者转场飞行前，驻机场航空单位或者航空公司的负责人应当亲自或者指定专人对飞行人员的飞行准备情况进行检查。飞行准备质量符合要求时，方可执行飞行任务。 　　第六十九条　航路、航线飞行或者转场飞行的航空器的起飞，应当根据飞行人员和航空器的准备情况，起飞机场、降落机场和备降机场的准备情况以及天气情况等确定；有下列情况之一的，不得起飞： 　　（一）空勤组成员不齐，或者由于技术、健康等原因不适于飞行的； 　　（二）飞行人员尚未完成飞行准备、飞行准备质量不符合要求、驻机场航空单位或者航空公司的负责人未批准飞行的； 　　（三）飞行人员未携带飞行任务书、飞行气象文件及其他必备飞行文件的； 　　（四）飞行人员未校对本次飞行所需的航行、通信、导航资料和仪表进近图或者穿云图的； 　　（五）航空器或者航空器上的设备有故障可能影响飞行安全，或者民用航空器设备低于最低设备清单规定，或者军用航空器经机长确认可能影响本次飞行安全的； 　　（六）航空器表面的冰、霜、雪未除净的； 　　（七）航空器上的装载和乘载不符合规定的； 　　（八）航空器未按规定携带备用燃料的； 　　（九）天气情况低于机长飞行的最低气象条件，以及天气情况危及本次飞行安全的。 　　第七十条　飞行人员在飞行中必须遵守有关的飞行规则和飞行任务书中的各项规定，服从飞行指挥，准确实施领航，保持规定的航行诸元，注意观察空中情况，按照规定及时报告航空器位置、飞行情况和天气情况，特别是危险天气现象及其发展情况。 　　第七十一条　目视飞行时，航空器应当按照下列规定避让： 　　（一）在同一高度上对头相遇，应当各自向右避让，并保持500米以上的间隔； 　　（二）在同一高度上交叉相遇，飞行员从座舱左侧看到另一架航空器时应当下降高度，从座舱右侧看到另一架航空器时应当上升高度； 　　（三）在同一高度上超越前航空器，应当从前航空器右侧超越，并保持500米以上的间隔； 　　（四）单机应当主动避让编队或者拖曳飞机，有动力装置的航空器应当主动避让无动力装置的航空器，战斗机应当主动避让运输机。 　　第七十二条　在与航路、固定航线交叉或者靠近的临时航线飞行时，飞行人员应当加强对空中的观察，防止与航路飞行的航空器相撞。当临时航线与航路、固定航线交叉时，水平能见度大于8公里的，应当按照规定的飞行高度通过；在云中飞行或者水平能见度小于8公里的，应当按照空中交通管制员或者飞行指挥员的指示通过。在靠近航路的航线上飞行时，应当与航路的边界保持规定的安全间隔。 　　第七十三条　未配备复杂气象飞行设备的航空器，机长应当按照规定的飞行最低气象条件，在安全高度以上进行目视飞行，防止飞入云中。 　　第七十四条　当天气情况不低于机长飞行的最低气象条件时，机长方可在300米以下进行目视飞行，飞行时航空器距离云层底部不得小于50米。 　　第七十五条　航空器沿航路和固定航线飞行通过中途机场100至50公里前，除有协议的外，飞行人员应当向该机场的空中交通管制员或者飞行指挥员报告预计通过的时间和高度。中途机场的空中交通管制员或者飞行指挥员必须指挥在本机场区域内飞行的航空器避让过往航空器，保证其安全通过；无特殊原因，不得改变过往航空器的航线和高度。 　　航空器在临时航线飞行通过中途机场时，应当按照规定的航线和高度通过，或者按照该机场空中交通管制员或者飞行指挥员的指示通过。 　　第七十六条　飞行中，飞行人员与地面联络中断，可以停止执行飞行任务，返回原机场或者飞往就近的备降机场降落。当保持原高度飞向备降机场符合飞行高度层配备规定时，仍保持原高度飞行；当保持原高度飞向备降机场不符合飞行高度层配备规定时，应当下降到下一层高度飞向备降机场；因飞行安全高度所限不能下降到下一层高度的，应当上升至上一层高度飞向备降机场。 　　第七十七条　航路、航线飞行或者转场飞行的航空器，在起飞前或者在中途机场降落后需要继续飞行的，机长或者其代理人必须到机场飞行管制部门办理飞行手续，校对有关资料，经批准后方可起飞；航空器降落后需要连续起飞的，必须事先经中途机场飞行管制部门的许可。 　　航路、航线飞行或者转场飞行的航空器降落后，机长或者其代理人必须到机场飞行管制部门或者航空公司报告飞行情况和航路、航线天气情况，送交飞行任务书和飞行天气报告表。 　　未经批准而降落在非预定机场的航空器，必须由驻该机场航空单位的负责人向上级报告，经批准后方可起飞。 　　第七十八条　航路、航线飞行或者转场飞行的航空器到达预定机场后，其各项保障工作由驻该机场的有关部门按照规定或者协议负责。

L'utilisation d'une route aérienne ou d'une ligne aérienne par un aéronef doit être approuvée par le service de contrôle des vols responsable de cette route ou ligne. Article 65 : Des équipements de surveillance et de navigation nécessaires doivent être installés dans les zones des routes aériennes et des lignes fixes. Le long des routes aériennes et des lignes fixes, des aéroports de dégagement doivent être disponibles. Les aéroports de dégagement doivent disposer des équipements nécessaires et d'un bon soutien en matière de communications, de navigation et de météorologie. L'utilisation d'un aéroport militaire comme aéroport de dégagement fixe pour les aéronefs civils, ou d'un aéroport civil comme aéroport de dégagement fixe pour les aéronefs militaires, doit être approuvée conformément aux dispositions nationales. Article 66 : Les vols traversant une route aérienne ou une ligne aérienne doivent préciser la zone, l'altitude et l'heure de la traversée, et garantir une séparation de vol spécifiée avec les aéronefs volant sur la route ou la ligne. Article 67 : L'ordre de mission de vol est le document de base autorisant le personnel navigant à effectuer des vols de transit et des vols d'aviation civile. L'ordre de mission de vol est délivré par le responsable de l'unité aéronautique stationnée à l'aéroport ou de la compagnie aérienne. L'ordre de mission de vol doit préciser la mission de vol, l'heure de décollage, la route, l'altitude, les conditions météorologiques minimales autorisées pour le commandant de bord et d'autres informations pertinentes. Article 68 : Avant un vol sur route aérienne, ligne aérienne ou un vol de transit, le responsable de l'unité aéronautique stationnée à l'aéroport ou de la compagnie aérienne doit vérifier personnellement ou désigner une personne pour vérifier l'état de préparation au vol du personnel navigant. La mission de vol ne peut être exécutée que si la qualité de la préparation au vol est conforme aux exigences. Article 69 : Le décollage d'un aéronef pour un vol sur route aérienne, ligne aérienne ou un vol de transit doit être déterminé en fonction de l'état de préparation du personnel navigant et de l'aéronef, de l'état de préparation de l'aéroport de départ, de l'aéroport d'arrivée et des aéroports de dégagement, ainsi que des conditions météorologiques ; le décollage n'est pas autorisé dans les cas suivants : (1) L'équipage n'est pas au complet, ou certains membres ne sont pas aptes au vol pour des raisons techniques ou de santé ; (2) Le personnel navigant n'a pas terminé la préparation au vol, la qualité de la préparation n'est pas conforme aux exigences, ou le responsable de l'unité aéronautique stationnée à l'aéroport ou de la compagnie aérienne n'a pas approuvé le vol ; (3) Le personnel navigant n'a pas emporté l'ordre de mission de vol, les documents météorologiques de vol ou d'autres documents de vol nécessaires ; (4) Le personnel navigant n'a pas vérifié les données de navigation, de communication et d'information de vol nécessaires pour ce vol, ni les cartes d'approche aux instruments ou de pénétration dans les nuages ; (5) L'aéronef ou ses équipements présentent des défauts susceptibles d'affecter la sécurité du vol, ou les équipements de l'aéronef civil sont inférieurs à la liste minimale d'équipements, ou l'aéronef militaire, après confirmation par le commandant de bord, pourrait affecter la sécurité de ce vol ; (6) La glace, le givre ou la neige n'ont pas été enlevés de la surface de l'aéronef ; (7) Le chargement et l'embarquement de l'aéronef ne sont pas conformes aux dispositions ; (8) L'aéronef n'a pas emporté le carburant de réserve conformément aux dispositions ; (9) Les conditions météorologiques sont inférieures aux conditions météorologiques minimales de vol du commandant de bord, ou les conditions météorologiques mettent en danger la sécurité de ce vol. Article 70 : En vol, le personnel navigant doit respecter les règles de vol pertinentes et toutes les dispositions de l'ordre de mission de vol, obéir à la direction de vol, exécuter avec précision la navigation, maintenir les paramètres de navigation spécifiés, observer attentivement la situation aérienne, et signaler en temps utile la position de l'aéronef, la situation de vol et les conditions météorologiques, en particulier les phénomènes météorologiques dangereux et leur évolution. Article 71 : En vol à vue, les aéronefs doivent éviter selon les dispositions suivantes : (1) Lorsqu'ils se font face à la même altitude, chacun doit virer à droite et maintenir un intervalle d'au moins 500 mètres ; (2) Lorsqu'ils se croisent à la même altitude, si le pilote voit un autre aéronef du côté gauche du cockpit, il doit descendre ; s'il le voit du côté droit, il doit monter ; (3) Pour dépasser un aéronef à la même altitude, le dépassement doit se faire par la droite de l'aéronef avant, en maintenant un intervalle d'au moins 500 mètres ; (4) Un aéronef seul doit céder activement le passage à une formation ou à un aéronef remorqueur ; un aéronef motorisé doit céder activement le passage à un aéronef non motorisé ; un avion de chasse doit céder activement le passage à un avion de transport. Article 72 : Lors d'un vol sur une ligne temporaire qui croise ou est proche d'une route aérienne ou d'une ligne fixe, le personnel navigant doit renforcer l'observation aérienne pour éviter une collision avec les aéronefs volant sur la route aérienne. Lorsque la ligne temporaire croise une route aérienne ou une ligne fixe, si la visibilité horizontale est supérieure à 8 km, le passage doit se faire à l'altitude de vol spécifiée ; en vol dans les nuages ou si la visibilité horizontale est inférieure à 8 km, le passage doit se faire selon les instructions du contrôleur de la circulation aérienne ou du directeur de vol. Lors d'un vol sur une ligne proche d'une route aérienne, une distance de sécurité spécifiée par rapport à la limite de la route aérienne doit être maintenue. Article 73 : Pour les aéronefs non équipés d'équipements de vol par conditions météorologiques complexes, le commandant de bord doit effectuer un vol à vue au-dessus de l'altitude de sécurité, conformément aux conditions météorologiques minimales de vol spécifiées, et éviter de pénétrer dans les nuages. Article 74 : Lorsque les conditions météorologiques ne sont pas inférieures aux conditions météorologiques minimales de vol du commandant de bord, celui-ci peut effectuer un vol à vue en dessous de 300 mètres, à condition que la distance entre l'aéronef et la base des nuages ne soit pas inférieure à 50 mètres. Article 75 : Lorsqu'un aéronef volant sur une route aérienne ou une ligne fixe passe à 100 à 50 km d'un aéroport intermédiaire, sauf accord contraire, le personnel navigant doit signaler au contrôleur de la circulation aérienne ou au directeur de vol de cet aéroport l'heure et l'altitude de passage prévues. Le contrôleur de la circulation aérienne ou le directeur de vol de l'aéroport intermédiaire doit diriger les aéronefs volant dans la zone aéroportuaire pour éviter les aéronefs de passage et garantir leur passage en toute sécurité ; sauf raison particulière, la route et l'altitude des aéronefs de passage ne doivent pas être modifiées. Lorsqu'un aéronef survole un aéroport intermédiaire sur une ligne temporaire, il doit passer conformément à la route et à l'altitude spécifiées, ou selon les instructions du contrôleur de la circulation aérienne ou du directeur de vol de cet aéroport. Article 76 : En vol, si la communication entre le personnel navigant et le sol est interrompue, le personnel navigant peut cesser d'exécuter la mission de vol et retourner à l'aéroport d'origine ou se rendre à l'aéroport de dégagement le plus proche pour atterrir. Si le maintien de l'altitude d'origine pour se rendre à l'aéroport de dégagement est conforme aux dispositions de répartition des niveaux de vol, l'altitude d'origine est maintenue ; si le maintien de l'altitude d'origine n'est pas conforme aux dispositions de répartition des niveaux de vol, l'aéronef doit descendre au niveau inférieur pour se rendre à l'aéroport de dégagement ; si, en raison de la limitation de l'altitude de sécurité de vol, la descente au niveau inférieur n'est pas possible, l'aéronef doit monter au niveau supérieur pour se rendre à l'aéroport de dégagement. Article 77 : Pour un aéronef effectuant un vol sur route aérienne, ligne aérienne ou un vol de transit, avant le décollage ou après l'atterrissage à un aéroport intermédiaire s'il doit continuer le vol, le commandant de bord ou son agent doit se rendre au service de contrôle des vols de l'aéroport pour effectuer les formalités de vol, vérifier les données pertinentes et obtenir l'autorisation avant le décollage ; si l'aéronef doit décoller immédiatement après l'atterrissage, l'autorisation préalable du service de contrôle des vols de l'aéroport intermédiaire est requise. Après l'atterrissage d'un aéronef effectuant un vol sur route aérienne, ligne aérienne ou un vol de transit, le commandant de bord ou son agent doit se rendre au service de contrôle des vols de l'aéroport ou à la compagnie aérienne pour signaler la situation de vol et les conditions météorologiques sur la route et la ligne, et remettre l'ordre de mission de vol et le rapport météorologique de vol. Un aéronef qui atterrit dans un aéroport non prévu sans autorisation doit être signalé par le responsable de l'unité aéronautique stationnée à cet aéroport à l'autorité supérieure, et ne peut décoller qu'après autorisation. Article 78 : Après l'arrivée d'un aéronef effectuant un vol sur route aérienne, ligne aérienne ou un vol de transit à l'aéroport prévu, les travaux de soutien sont assurés par les services concernés de l'aéroport conformément aux dispositions ou aux accords.

飞行间隔是为了防止飞行冲突，保证飞行安全，提高飞行空间和时间利用率所规定的航空器之间应当保持的最小安全距离。飞行间隔包括垂直间隔和水平间隔。水平间隔分为纵向间隔和横向间隔。 　　机长必须按照规定的飞行间隔飞行，需要改变时，应当经飞行管制部门许可。 　　第八十条　航路、航线飞行或者转场飞行的垂直间隔，按照飞行高度层配备。飞行高度层按照以下标准划分： 　　（一）真航线角在0度至179度范围内，高度由900米至8100米，每隔600米为一个高度层；高度由8900米至12500米，每隔600米为一个高度层；高度在12500米以上，每隔1200米为一个高度层。 　　（二）真航线角在180度至359度范围内，高度由600米至8400米，每隔600米为一个高度层；高度由9200米至12200米，每隔600米为一个高度层；高度在13100米以上，每隔1200米为一个高度层。 　　（三）飞行高度层应当根据标准大气压条件下假定海平面计算。真航线角应当从航线起点和转弯点量取。 　　飞行高度层的具体配备标准见本规则附件二。 　　第八十一条　航路、航线飞行或者转场飞行的水平间隔，由中国人民解放军空军会同国务院民用航空主管部门拟定，报国务院、中央军事委员会空中交通管制委员会批准。 　　第八十二条　飞行的安全高度是避免航空器与地面障碍物相撞的最低飞行高度。 　　航路、航线飞行或者转场飞行的安全高度，在高原和山区应当高出航路中心线、航线两侧各25公里以内最高标高600米；在其他地区应当高出航路中心线、航线两侧各25公里以内最高标高400米。 　　受性能限制的航空器，其航路、航线飞行或者转场飞行的安全高度，由有关航空管理部门另行规定。 　　第八十三条　航路、航线飞行或者转场飞行的航空器，在航路中心线、航线两侧各25公里以内的最高标高不超过100米，大气压力不低于1000百帕（750毫米水银柱）的，允许在600米的高度层内飞行；当最高标高超过100米，大气压力低于1000百帕（750毫米水银柱）的，飞行最低的高度层必须相应提高，保证飞行的真实高度不低于安全高度。 　　第八十四条　航路、航线飞行或者转场飞行的高度层，由批准本次飞行的负责人，通过飞行管制部门具体配备。 　　飞行高度层应当根据飞行任务的性质、航空器性能、飞行区域以及航线的地形、天气和飞行情况等配备。 　　第八十五条　在同一条航路、航线有数架（数批）航空器同时飞行并且互有影响的，应当分别将每架（每批）航空器配备在不同的高度层内；不能配备在不同高度层的，可以允许数架（数批）航空器在同一条航路、航线、同一个高度层内飞行，但是各架（各批）航空器之间应当保持规定的纵向间隔。 　　第八十六条　航路、航线飞行或者转场飞行的航空器起飞前，应当将场面气压的数值调整到航空器上气压高度表的固定指标，使气压高度表的指针指到零的位置。 　　航路、航线飞行或者转场飞行的航空器起飞后，在未规定过渡高度或者过渡高的机场上升到距该机场道面600米高度时，应当将航空器上气压高度表的标准海平面气压值调整到固定指标，然后再继续上升到规定的飞行高度层；规定有过渡高度或者过渡高的机场，在上升至过渡高度或者过渡高时，应当将气压高度表调整到标准海平面气压值。 　　航路、航线飞行或者转场飞行的航空器，进入降落机场区域并下降至该机场过渡高度层时，或者根据空中交通管制员、飞行指挥员的指示，将机场场面气压的数值调整到航空器上气压高度表的固定指标。 　　仅供民用航空器起降的机场，可以修正海平面气压值为航空器气压高度表拨正值。 　　提供外国航空器起降的机场，可以向外国航空器提供机场修正海平面气压值。 　　军用、民用航空器在同一机场同时飞行的，必须统一航空器上气压高度表拨正时机。 　　第八十七条　在高原机场起飞前，航空器上气压高度表的气压刻度不能调整到机场场面气压数值的，应当将气压高度表的标准海平面气压值调整到固定指标（此时所指示的高度为假定零点高度），然后起飞和上升到规定的飞行高度。 　　在高原机场降落时，航空器上气压高度表的气压刻度不能调整到机场场面气压数值的，应当按照空中交通管制员或者飞行指挥员通知的假定零点高度进行着陆。航空器上有两个气压高度表的，应当将其中一个气压高度表的标准海平面气压值调整到固定指标，而将另一个气压高度表以修正的海平面气压值调整到固定指标。 　　在高原、山区飞行，必须注意航空器上气压高度表与无线电高度表配合使用。 　　第八十八条　航路、航线飞行或者转场飞行时，因航空器故障、积冰、绕飞雷雨区等原因需要改变飞行高度层的，机长应当向飞行管制部门报告原因和当时航空器的准确位置，请求另行配备飞行高度层。飞行管制部门允许航空器改变飞行高度层时，必须明确改变的高度层以及改变高度层的地段和时间。 　　遇有紧急情况，飞行安全受到威胁时，机长可以决定改变原配备的飞行高度层，但必须立即报告飞行管制部门，并对该决定负责。改变高度层的方法是：从航空器飞行的方向向右转30度，并以此航向飞行20公里，再左转平行原航线上升或者下降到新的高度层，然后转回原航线。

La séparation des vols est la distance de sécurité minimale qui doit être maintenue entre les aéronefs afin de prévenir les conflits de vol, d'assurer la sécurité des vols et d'améliorer l'utilisation de l'espace et du temps de vol. La séparation des vols comprend la séparation verticale et la séparation horizontale. La séparation horizontale est divisée en séparation longitudinale et séparation latérale. Le commandant de bord doit voler conformément à la séparation de vol spécifiée ; toute modification nécessite l'autorisation du service de contrôle des vols. Article 80 : La séparation verticale pour les vols sur route aérienne, ligne aérienne ou les vols de transit est assurée par la répartition des niveaux de vol. Les niveaux de vol sont répartis selon les normes suivantes : (1) Pour un angle de route vraie compris entre 0° et 179°, les altitudes de 900 m à 8100 m sont réparties en niveaux tous les 600 m ; les altitudes de 8900 m à 12500 m sont réparties en niveaux tous les 600 m ; les altitudes au-dessus de 12500 m sont réparties en niveaux tous les 1200 m. (2) Pour un angle de route vraie compris entre 180° et 359°, les altitudes de 600 m à 8400 m sont réparties en niveaux tous les 600 m ; les altitudes de 9200 m à 12200 m sont réparties en niveaux tous les 600 m ; les altitudes au-dessus de 13100 m sont réparties en niveaux tous les 1200 m. (3) Les niveaux de vol sont calculés sur la base du niveau de la mer supposé dans des conditions atmosphériques standard. L'angle de route vraie est mesuré à partir du point de départ et des points de virage de la route. Les normes spécifiques de répartition des niveaux de vol figurent à l'annexe 2 des présentes règles. Article 81 : La séparation horizontale pour les vols sur route aérienne, ligne aérienne ou les vols de transit est élaborée par l'Armée de l'air de l'Armée populaire de libération en collaboration avec l'autorité compétente de l'aviation civile du Conseil des Affaires d'État, et soumise à la Commission de contrôle de la circulation aérienne du Conseil des Affaires d'État et de la Commission militaire centrale pour approbation. Article 82 : L'altitude de sécurité de vol est l'altitude minimale de vol permettant d'éviter une collision entre l'aéronef et les obstacles au sol. L'altitude de sécurité de vol pour les vols sur route aérienne, ligne aérienne ou les vols de transit, dans les régions de hauts plateaux et montagneuses, doit être supérieure de 600 m à l'altitude maximale dans un rayon de 25 km de chaque côté de la ligne centrale de la route ou de la ligne ; dans les autres régions, elle doit être supérieure de 400 m à l'altitude maximale dans un rayon de 25 km de chaque côté de la ligne centrale de la route ou de la ligne. Pour les aéronefs dont les performances sont limitées, l'altitude de sécurité de vol pour les vols sur route aérienne, ligne aérienne ou les vols de transit est déterminée séparément par l'autorité de gestion aéronautique concernée. Article 83 : Pour les aéronefs effectuant des vols sur route aérienne, ligne aérienne ou des vols de transit, si l'altitude maximale dans un rayon de 25 km de chaque côté de la ligne centrale de la route ou de la ligne ne dépasse pas 100 m et que la pression atmosphérique n'est pas inférieure à 1000 hPa (750 mm Hg), le vol est autorisé au niveau de vol de 600 m ; si l'altitude maximale dépasse 100 m et que la pression atmosphérique est inférieure à 1000 hPa (750 mm Hg), le niveau de vol minimal doit être relevé en conséquence pour garantir que l'altitude réelle de vol n'est pas inférieure à l'altitude de sécurité. Article 84 : Le niveau de vol pour les vols sur route aérienne, ligne aérienne ou les vols de transit est attribué par le responsable approuvant le vol, par l'intermédiaire du service de contrôle des vols. Le niveau de vol doit être attribué en fonction de la nature de la mission de vol, des performances de l'aéronef, de la zone de vol, ainsi que du terrain, des conditions météorologiques et de la situation de vol de la route. Article 85 : Lorsque plusieurs aéronefs (plusieurs groupes) volent simultanément sur la même route aérienne ou ligne aérienne et s'influencent mutuellement, chaque aéronef (chaque groupe) doit être affecté à un niveau de vol différent ; s'il n'est pas possible de les affecter à des niveaux différents, plusieurs aéronefs (plusieurs groupes) peuvent être autorisés à voler sur la même route aérienne ou ligne aérienne au même niveau de vol, à condition que la séparation longitudinale spécifiée soit maintenue entre eux. Article 86 : Avant le décollage d'un aéronef pour un vol sur route aérienne, ligne aérienne ou un vol de transit, la valeur de la pression au sol doit être réglée sur l'indice fixe de l'altimètre barométrique de l'aéronef, de sorte que l'aiguille de l'altimètre indique zéro. Après le décollage d'un aéronef pour un vol sur route aérienne, ligne aérienne ou un vol de transit, lorsqu'il atteint une altitude de 600 m au-dessus de la surface de la piste de l'aéroport sans hauteur de transition ou altitude de transition spécifiée, la valeur de la pression atmosphérique standard au niveau de la mer doit être réglée sur l'indice fixe de l'altimètre barométrique de l'aéronef, puis l'aéronef continue de monter jusqu'au niveau de vol spécifié ; pour les aéroports avec une hauteur de transition ou une altitude de transition spécifiée, lors de la montée jusqu'à la hauteur de transition ou l'altitude de transition, l'altimètre barométrique doit être réglé sur la valeur de la pression atmosphérique standard au niveau de la mer. Lorsqu'un aéronef effectuant un vol sur route aérienne, ligne aérienne ou un vol de transit pénètre dans la zone aéroportuaire de destination et descend jusqu'au niveau de transition de cet aéroport, ou selon les instructions du contrôleur de la circulation aérienne ou du directeur de vol, la valeur de la pression au sol de l'aéroport doit être réglée sur l'indice fixe de l'altimètre barométrique de l'aéronef. Pour les aéroports réservés aux aéronefs civils, la pression atmosphérique corrigée au niveau de la mer peut être utilisée comme valeur de calage de l'altimètre barométrique de l'aéronef. Pour les aéroports accueillant des aéronefs étrangers, la pression atmosphérique corrigée au niveau de la mer de l'aéroport peut être fournie aux aéronefs étrangers. Lorsque des aéronefs militaires et civils volent simultanément sur le même aéroport, le moment du calage de l'altimètre barométrique de l'aéronef doit être unifié. Article 87 : Avant le décollage sur un aéroport de haute altitude, si l'échelle de pression de l'altimètre barométrique de l'aéronef ne peut pas être réglée sur la valeur de la pression au sol de l'aéroport, la valeur de la pression atmosphérique standard au niveau de la mer doit être réglée sur l'indice fixe (l'altitude indiquée à ce moment est l'altitude zéro supposée), puis l'aéronef décolle et monte jusqu'à l'altitude de vol spécifiée. Lors de l'atterrissage sur un aéroport de haute altitude, si l'échelle de pression de l'altimètre barométrique de l'aéronef ne peut pas être réglée sur la valeur de la pression au sol de l'aéroport, l'atterrissage doit être effectué conformément à l'altitude zéro supposée communiquée par le contrôleur de la circulation aérienne ou le directeur de vol. Si l'aéronef est équipé de deux altimètres barométriques, l'un d'eux doit être réglé sur la valeur de la pression atmosphérique standard au niveau de la mer sur l'indice fixe, tandis que l'autre doit être réglé sur la valeur de la pression atmosphérique corrigée au niveau de la mer sur l'indice fixe. Lors d'un vol en haute altitude ou en montagne, il faut veiller à utiliser conjointement l'altimètre barométrique et le radioaltimètre de l'aéronef. Article 88 : Lors d'un vol sur route aérienne, ligne aérienne ou un vol de transit, si le niveau de vol doit être modifié en raison d'une panne d'aéronef, de givrage, de contournement d'une zone orageuse ou d'autres raisons, le commandant de bord doit signaler la raison et la position exacte de l'aéronef au service de contrôle des vols et demander un autre niveau de vol. Lorsque le service de contrôle des vols autorise l'aéronef à changer de niveau de vol, il doit préciser le nouveau niveau de vol ainsi que la zone et l'heure du changement. En cas d'urgence, lorsque la sécurité du vol est menacée, le commandant de bord peut décider de modifier le niveau de vol attribué, mais doit immédiatement en informer le service de contrôle des vols et assumer la responsabilité de cette décision. La méthode de changement de niveau de vol est la suivante : virer à droite de 30° par rapport à la direction de vol de l'aéronef, voler sur ce cap pendant 20 km, puis virer à gauche pour être parallèle à la route d'origine, monter ou descendre jusqu'au nouveau niveau de vol, puis revenir à la route d'origine.

组织实施飞行指挥应当根据本规则和有关规定进行，做到正确、及时和不间断。 　　第九十条　飞行指挥员必须切实履行职责，维护机场、空中秩序和飞行纪律，并做到： 　　（一）了解飞行任务、飞行计划、飞行人员的技术水平及健康状况、航空器性能和机载设备，以及各项保障工作情况； 　　（二）掌握飞行动态，了解天气变化，及时向飞行人员通知有关的空中情况和指挥其准确地按照计划飞行； 　　（三）当空中情况发生变化时，及时采取措施，正确处置。 　　第九十一条　飞行指挥必须按照下列调配原则安排飞行次序： 　　（一）一切飞行让战斗飞行； 　　（二）其他飞行让专机飞行和重要任务飞行； 　　（三）国内一般任务飞行让班期飞行； 　　（四）训练飞行让任务飞行； 　　（五）场内飞行让场外飞行； 　　（六）场内、场外飞行让转场飞行。 　　第九十二条　在飞行期间，所有参加飞行和保障飞行的人员，必须服从飞行指挥员的指挥。 　　第九十三条　驻在同一机场的军用航空器和民用航空器同时飞行时，必须实施统一指挥。军用航空单位派出飞行指挥员，民用航空单位派出飞行副指挥员。 　　飞行副指挥员负责向飞行指挥员报告民用航空器的航行诸元和有关飞行情况，并且按照飞行指挥员的指示，对民用航空器实施指挥。 　　第九十四条　执行不同任务的航空器或者不同型别的航空器，在同一机场同时飞行的，应当根据具体情况安排优先起飞和降落的顺序。 　　对执行紧急或者重要任务的航空器，班期飞行或者转场飞行的航空器，速度大的航空器，应当允许优先起飞；对有故障的航空器，剩余油量少的航空器，执行紧急或者重要任务的航空器，班期飞行和航路、航线飞行或者转场飞行的航空器，应当允许优先降落。 　　第九十五条　飞行指挥用无线电实施。指挥用语应当简短、明确、易懂、规范。 　　未配备无线电通信设备的航空器，无线电受干扰或者无线电通信设备发生故障的航空器，按照本规则附件一的规定实施指挥。 　　第九十六条　现用机场应当设飞行管制室、起飞线塔台（指挥塔台）或者机场管制塔台，其位置应当有良好的视界，可观察到机场、净空地带以及航空器飞行和航空器在机场上的活动。 　　机场飞行管制室、起飞线塔台（指挥塔台）或者机场管制塔台，应当配备指挥和保障飞行的通信设备、雷达显示设备或者雷达标图以及其他有关设备和必要的文件图表等。 　　第九十七条　作战飞行的指挥，按照中国人民解放军有关规定执行。

L'organisation et l'exécution du commandement des vols doivent être effectuées conformément aux présentes règles et aux dispositions pertinentes, de manière correcte, rapide et ininterrompue. Article 90 : Le commandant de vol doit remplir ses fonctions, maintenir l'ordre sur l'aérodrome et dans l'espace aérien, et respecter la discipline de vol, et doit : (1) Connaître la mission de vol, le plan de vol, le niveau technique et l'état de santé du personnel navigant, les performances de l'aéronef et les équipements embarqués, ainsi que les conditions de travail de soutien ; (2) Maîtriser la dynamique du vol, comprendre les changements météorologiques, informer rapidement le personnel navigant de la situation aérienne concernée et le diriger pour voler avec précision conformément au plan ; (3) Lorsque la situation aérienne change, prendre des mesures en temps opportun et traiter correctement. Article 91 : Le commandement des vols doit organiser l'ordre des vols selon les principes de répartition suivants : (1) Tous les vols cèdent le passage aux vols de combat ; (2) Les autres vols cèdent le passage aux vols d'avions spéciaux et aux vols de missions importantes ; (3) Les vols de missions générales nationales cèdent le passage aux vols réguliers ; (4) Les vols d'entraînement cèdent le passage aux vols de mission ; (5) Les vols à l'intérieur de l'aérodrome cèdent le passage aux vols à l'extérieur de l'aérodrome ; (6) Les vols à l'intérieur et à l'extérieur de l'aérodrome cèdent le passage aux vols de transit. Article 92 : Pendant le vol, tout le personnel participant au vol et au soutien du vol doit obéir au commandement du commandant de vol. Article 93 : Lorsque des aéronefs militaires et des aéronefs civils stationnés sur le même aérodrome volent simultanément, un commandement unifié doit être mis en œuvre. L'unité aéronautique militaire désigne le commandant de vol, et l'unité aéronautique civile désigne le commandant adjoint de vol. Le commandant adjoint de vol est chargé de signaler au commandant de vol les paramètres de navigation et les informations de vol des aéronefs civils, et d'exercer le commandement sur les aéronefs civils conformément aux instructions du commandant de vol. Article 94 : Lorsque des aéronefs effectuant différentes missions ou de différents types volent simultanément sur le même aérodrome, l'ordre de priorité pour le décollage et l'atterrissage doit être organisé en fonction des circonstances spécifiques. Les aéronefs effectuant des missions d'urgence ou importantes, les aéronefs effectuant des vols réguliers ou de transit, et les aéronefs à grande vitesse doivent être autorisés à décoller en priorité ; les aéronefs en panne, ceux ayant peu de carburant restant, ceux effectuant des missions d'urgence ou importantes, les vols réguliers, les vols sur route ou en transit doivent être autorisés à atterrir en priorité. Article 95 : Le commandement des vols est effectué par radio. Le langage de commandement doit être court, clair, compréhensible et normalisé. Les aéronefs non équipés d'équipements de radiocommunication, ou dont la radio est brouillée ou en panne, sont commandés conformément à l'annexe 1 des présentes règles. Article 96 : Les aérodromes en service doivent être équipés d'une salle de contrôle des vols, d'une tour de piste (tour de contrôle) ou d'une tour de contrôle d'aérodrome, dont l'emplacement doit offrir une bonne visibilité pour observer l'aérodrome, la zone dégagée, ainsi que les mouvements des aéronefs en vol et sur l'aérodrome. La salle de contrôle des vols, la tour de piste (tour de contrôle) ou la tour de contrôle d'aérodrome doivent être équipées d'équipements de communication et de radar pour le commandement et le soutien des vols, ainsi que d'autres équipements et documents nécessaires. Article 97 : Le commandement des vols de combat est effectué conformément aux dispositions pertinentes de l'Armée populaire de libération de Chine.

飞行中的特殊情况，是指突然发生的危及飞行安全的情况。 　　对飞行中特殊情况的处置，应当根据情况的性质、飞行条件和可供进行处置的时间来确定。飞行中各种特殊情况的处置办法，由各航空管理部门规定。 　　第九十九条　飞行人员、空中交通管制员、飞行指挥员和各类保障飞行的人员，对飞行中特殊情况的处置必须预有准备。飞行人员应当及时察觉飞行中出现特殊情况的各种征兆，熟练掌握在各种特殊情况下的操作程序和紧急处置方法；空中交通管制员或者飞行指挥员，应当熟知在不同的飞行条件下特殊情况的指挥措施和组织援救遇险航空器的方法；各类保障飞行的人员在任何情况下都应当恪尽职守，使各种保障设施经常处于良好状态，随时能为飞行人员、空中交通管制员、飞行指挥员正确处置特殊情况提供有利条件。 　　第一百条　飞行中发生特殊情况，机长必须在保证航空器上人员生命安全的前提下，积极采取措施保全航空器。时间允许的，机长应当及时向空中交通管制员或者飞行指挥员报告所发生的情况和准备采取的措施，并且按照其指示行动。 　　空中交通管制员或者飞行指挥员应当根据空中具体情况，及时采取正确措施指挥航空器。 　　第一百零一条　在飞行中遇到严重危及航空器和人员安全的情况时，飞行人员应当利用一切手段，重复发出规定的遇险信号。其他航空器飞行人员在飞行中收到遇险信号，应当暂时停止使用无线电发信，必要时协助遇险航空器重复发出遇险信号。 　　空中交通管制员或者飞行指挥员在收到航空器发出的遇险信号后，应当迅速查明遇险航空器的位置和险情性质，立即采取措施，并报告上级。 　　第一百零二条　军用航空器遇险时，有关部门应当及时报告当地政府和驻军。当地政府和驻军应当立即组织搜寻援救。在海上搜寻援救遇险航空器时，还应当报告国家海上搜寻援救组织和附近的海上搜寻援救组织，国家海上搜寻援救组织和附近的海上搜寻援救组织应当迅速进行搜寻和援救。 　　民用航空器遇险时，搜寻援救活动的组织与实施按照国家有关规定执行。 　　第一百零三条　航空器在中华人民共和国境外遇险时，应当使用国际通用的遇险信号和频率。在海上飞行遇险时，设备允许的，还应当使用500千赫频率发出遇险信号。

Les situations particulières en vol désignent les situations soudaines qui mettent en danger la sécurité du vol. Le traitement des situations particulières en vol doit être déterminé en fonction de la nature de la situation, des conditions de vol et du temps disponible pour le traitement. Les méthodes de traitement des diverses situations particulières en vol sont définies par les autorités de gestion aéronautique. Article 99 : Le personnel navigant, les contrôleurs de la circulation aérienne, les commandants de vol et tout le personnel de soutien au vol doivent être préparés à traiter les situations particulières en vol. Le personnel navigant doit détecter rapidement les signes avant-coureurs de situations particulières en vol, maîtriser les procédures opérationnelles et les méthodes d'urgence dans diverses situations ; les contrôleurs de la circulation aérienne ou les commandants de vol doivent connaître les mesures de commandement dans différentes conditions de vol et les méthodes d'organisation des secours pour les aéronefs en détresse ; tout le personnel de soutien au vol doit, en toutes circonstances, remplir ses fonctions avec diligence pour maintenir les installations de soutien en bon état et fournir des conditions favorables au personnel navigant, aux contrôleurs et aux commandants pour traiter correctement les situations particulières. Article 100 : En cas de situation particulière en vol, le commandant de bord doit, sous réserve d'assurer la sécurité des personnes à bord, prendre des mesures actives pour préserver l'aéronef. Si le temps le permet, le commandant de bord doit signaler rapidement la situation et les mesures envisagées au contrôleur de la circulation aérienne ou au commandant de vol, et agir conformément à ses instructions. Le contrôleur de la circulation aérienne ou le commandant de vol doit, en fonction de la situation aérienne spécifique, prendre rapidement des mesures correctes pour diriger l'aéronef. Article 101 : En vol, lorsqu'une situation met gravement en danger l'aéronef et la sécurité des personnes, le personnel navigant doit utiliser tous les moyens pour émettre de manière répétée le signal de détresse prescrit. Les autres membres du personnel navigant qui reçoivent un signal de détresse en vol doivent cesser temporairement d'émettre par radio et, si nécessaire, aider l'aéronef en détresse à répéter le signal de détresse. Le contrôleur de la circulation aérienne ou le commandant de vol, après avoir reçu un signal de détresse d'un aéronef, doit rapidement déterminer la position de l'aéronef en détresse et la nature du danger, prendre immédiatement des mesures et en rendre compte à ses supérieurs. Article 102 : Lorsqu'un aéronef militaire est en détresse, les services concernés doivent rapidement en informer les autorités locales et les forces armées. Les autorités locales et les forces armées doivent immédiatement organiser les recherches et les secours. En cas de recherche et de sauvetage en mer d'un aéronef en détresse, il convient également d'informer l'organisation nationale de recherche et de sauvetage en mer et les organisations voisines, qui doivent rapidement entreprendre les recherches et les secours. Lorsqu'un aéronef civil est en détresse, l'organisation et la mise en œuvre des activités de recherche et de sauvetage sont effectuées conformément aux dispositions nationales en vigueur. Article 103 : Lorsqu'un aéronef est en détresse en dehors du territoire de la République populaire de Chine, il doit utiliser les signaux et fréquences de détresse internationalement reconnus. En cas de détresse en vol au-dessus de la mer, si l'équipement le permet, il doit également émettre un signal de détresse sur la fréquence 500 kHz.

通信、导航、雷达、气象和航行情报保障部门应当明确任务，认真履行职责，密切协同，周密组织与实施飞行保障工作。 　　第一百零五条　各种通信、导航设备必须经常处于良好状态，主要设备应当配有备份，保证通信、导航的可靠性和稳定性。 　　有关部门应当加强对航空通信、导航无线电频率的管理和保护。任何单位或者个人使用的无线电台和其他仪器、装置，不得妨碍航空无线电专用频率的正常使用。 　　航路、航线地空通信、导航设备的增设、撤除或者变更，应当经中国人民解放军空军或者国务院民用航空主管部门同意。其中中波导航台和军用、民用航空共用的地空通信、导航设备的撤除还须经使用各方协商同意。 　　第一百零六条　飞行实施过程中，飞行人员、空中交通管制员、飞行指挥员应当按照通信、导航保障规定，正确使用通信、导航设备。 　　第一百零七条　雷达保障部门应当对中华人民共和国境内的所有飞行提供保障。 　　雷达设备应当经常处于良好状态，保证雷达工作的可靠性和稳定性。 　　雷达保障工作，应当按照管制区域或者雷达责任区组织实施。 　　第一百零八条　雷达保障应当做到： 　　（一）及时、准确、连续地测定和通报空中航空器的位置； 　　（二）严密监视航空器按照预定的航路、航线、飞行空域和高度飞行，及时发现和报知航空器偏离航路、航线、改变飞行高度和超出飞行空域的情况； 　　（三）当获知空中有迷航、遇险的航空器时，应当组织有关雷达重点观察，迅速判明迷航、遇险的航空器及有关情况； 　　（四）当飞行区域天气不稳定时，应当根据空中交通管制员或者飞行指挥员的要求，及时组织雷达探测天气。 　　第一百零九条　飞行的气象保障工作由航空气象保障部门负责。 　　航空气象保障部门必须严密组织气象保障，及时、准确地提供天气预报、天气实况，及时发布重要气象情报、危险天气警报和通报；必要时可以提出派遣航空器侦察天气和利用探测设备探测天气的建议。 　　有关单位应当优先传递重要气象情报、危险天气警报和通报。 　　机场的气象台，应当根据空中交通管制员或者飞行指挥员下达的任务，对在本机场起飞、降落的航空器，实施气象保障；兼负飞行管制分区（区域）飞行管制任务部门的机场气象台，还应当负责本区内转场飞行的气象保障。 　　国家和各省、自治区、直辖市气象部门应当根据航空单位的申请，提供必要的气象情报。 　　第一百一十条　飞行气象保障的组织与实施，应当按照各航空单位的有关规定执行。 　　飞行保障任务涉及两个以上无隶属关系的气象部门时，应当按照有关协同规定组织实施。 　　第一百一十一条　航行情报部门，应当提供保证飞行安全、正常和效率所需要的各种航行情报资料。 　　有关单位应当主动配合，密切协作，及时提供航行情报，保证航行资料及时、准确和完整。

Les services de soutien en matière de communications, navigation, radar, météorologie et informations aéronautiques doivent définir clairement leurs missions, remplir leurs fonctions avec diligence, coopérer étroitement et organiser et mettre en œuvre soigneusement le soutien des vols. Article 105 : Tous les équipements de communication et de navigation doivent être constamment en bon état, et les équipements principaux doivent être dotés de pièces de rechange pour garantir la fiabilité et la stabilité des communications et de la navigation. Les services concernés doivent renforcer la gestion et la protection des fréquences radioélectriques aéronautiques. Aucune station radio ou autre instrument ou dispositif utilisé par une unité ou un individu ne doit entraver l'utilisation normale des fréquences radioélectriques exclusives à l'aviation. L'ajout, la suppression ou la modification des équipements de communication sol-air sur les routes aériennes et les voies aériennes doivent être approuvés par l'Armée de l'air de l'Armée populaire de libération de Chine ou par l'autorité de l'aviation civile du Conseil des Affaires d'État. La suppression des radiophares moyens et des équipements de communication sol-air partagés par l'aviation militaire et civile doit également être convenue par les parties utilisatrices. Article 106 : Pendant l'exécution du vol, le personnel navigant, les contrôleurs de la circulation aérienne et les commandants de vol doivent utiliser correctement les équipements de communication et de navigation conformément aux dispositions de soutien en matière de communications et de navigation. Article 107 : Les services de soutien radar doivent fournir un soutien à tous les vols à l'intérieur du territoire de la République populaire de Chine. Les équipements radar doivent être constamment en bon état pour garantir la fiabilité et la stabilité du fonctionnement du radar. Le travail de soutien radar doit être organisé en fonction des zones de contrôle ou des zones de responsabilité radar. Article 108 : Le soutien radar doit : (1) Déterminer et communiquer rapidement, avec précision et en continu la position des aéronefs dans l'espace aérien ; (2) Surveiller attentivement les aéronefs pour qu'ils volent conformément à la route, à la voie aérienne, à l'espace aérien et à l'altitude prévus, et détecter et signaler rapidement tout écart par rapport à la route, à la voie aérienne, tout changement d'altitude ou tout dépassement de l'espace aérien ; (3) Lorsqu'il est informé de la présence d'aéronefs égarés ou en détresse dans l'espace aérien, organiser l'observation radar ciblée pour déterminer rapidement la situation de l'aéronef égaré ou en détresse ; (4) Lorsque les conditions météorologiques dans la zone de vol sont instables, organiser rapidement la détection radar des conditions météorologiques à la demande du contrôleur de la circulation aérienne ou du commandant de vol. Article 109 : Le soutien météorologique des vols est assuré par le service de météorologie aéronautique. Le service de météorologie aéronautique doit organiser rigoureusement le soutien météorologique, fournir rapidement et avec précision les prévisions météorologiques et les conditions météorologiques réelles, diffuser rapidement les informations météorologiques importantes, les alertes et les avis de temps dangereux ; si nécessaire, il peut proposer d'envoyer un aéronef pour reconnaître le temps ou d'utiliser des équipements de détection pour sonder le temps. Les unités concernées doivent donner la priorité à la transmission des informations météorologiques importantes, des alertes et des avis de temps dangereux. Le bureau météorologique de l'aérodrome doit, conformément aux tâches assignées par le contrôleur de la circulation aérienne ou le commandant de vol, fournir un soutien météorologique aux aéronefs décollant et atterrissant sur cet aérodrome ; le bureau météorologique de l'aérodrome qui assume également les tâches de contrôle des vols dans la sous-région (région) de contrôle des vols doit également être responsable du soutien météorologique des vols de transit dans cette zone. Les services météorologiques nationaux et provinciaux (régions autonomes, municipalités) doivent, à la demande des unités aéronautiques, fournir les informations météorologiques nécessaires. Article 110 : L'organisation et la mise en œuvre du soutien météorologique des vols doivent être effectuées conformément aux dispositions pertinentes de chaque unité aéronautique. Lorsque la mission de soutien au vol implique deux ou plusieurs services météorologiques sans relation hiérarchique, elle doit être organisée et mise en œuvre conformément aux dispositions de coordination pertinentes. Article 111 : Le service d'information aéronautique doit fournir toutes les données d'information aéronautique nécessaires pour garantir la sécurité, la normalité et l'efficacité des vols. Les unités concernées doivent coopérer activement et étroitement pour fournir rapidement des informations aéronautiques, garantissant ainsi que les données de navigation sont opportunes, précises et complètes.

外国航空器飞入或者飞出中华人民共和国领空，或者在中华人民共和国境内飞行、停留，必须按照中华人民共和国的有关规定获得批准。 　　第一百一十三条　外国航空器在中华人民共和国境内的航路、航线飞行时，由中华人民共和国国务院民用航空主管部门负责提供空中交通管制服务。 　　第一百一十四条　外国航空器飞入或者飞出中华人民共和国领空，必须按照规定的航路飞入或者飞出。飞入或者飞出领空前20至15分钟，其机组必须向中华人民共和国有关空中交通管制部门报告，并取得飞入或者飞出领空的许可；未经许可，不得飞入或者飞出。 　　第一百一十五条　未经批准擅自飞入或者飞出中华人民共和国领空的外国民用航空器，中华人民共和国有关机关有权采取必要措施，令其在指定的机场降落。 　　在中华人民共和国境内飞行、停留的外国民用航空器违反本规则规定的，由中华人民共和国有关空中交通管制部门采取措施，令其纠正。情节严重的，有关部门可以采取必要措施，直至迫使其在指定机场降落。

Les aéronefs étrangers pénétrant ou sortant de l'espace aérien de la République populaire de Chine, ou volant ou stationnant sur le territoire de la République populaire de Chine, doivent obtenir une autorisation conformément aux dispositions pertinentes de la République populaire de Chine. Article 113 : Lorsque des aéronefs étrangers volent sur les routes aériennes ou les voies aériennes du territoire de la République populaire de Chine, l'autorité de l'aviation civile du Conseil des Affaires d'État est responsable de la fourniture des services de contrôle de la circulation aérienne. Article 114 : Les aéronefs étrangers pénétrant ou sortant de l'espace aérien de la République populaire de Chine doivent le faire par les routes aériennes prescrites. De 20 à 15 minutes avant de pénétrer ou de sortir de l'espace aérien, leur équipage doit informer le service de contrôle de la circulation aérienne concerné de la République populaire de Chine et obtenir l'autorisation de pénétrer ou de sortir de l'espace aérien ; sans autorisation, ils ne peuvent pénétrer ni sortir. Article 115 : En cas de pénétration ou de sortie non autorisée de l'espace aérien de la République populaire de Chine par un aéronef civil étranger, les autorités compétentes de la République populaire de Chine ont le droit de prendre les mesures nécessaires pour l'obliger à atterrir sur un aérodrome désigné. Si un aéronef civil étranger volant ou stationnant sur le territoire de la République populaire de Chine enfreint les dispositions des présentes règles, le service de contrôle de la circulation aérienne concerné de la République populaire de Chine prend des mesures pour le faire corriger. Si les circonstances sont graves, les autorités compétentes peuvent prendre les mesures nécessaires, y compris le forcer à atterrir sur un aérodrome désigné.

违反本规则规定，《中华人民共和国民用航空法》及有关法规对其处罚有明确规定的，从其规定；无明确规定的，适用本章规定。 　　第一百一十七条　未按本规则规定履行审批、备案或者其他手续的，由有关部门按照职责分工责令改正；情节严重的，对直接负责的主管人员和其他直接责任人员依法给予行政处分或者纪律处分；构成犯罪的，依法追究刑事责任。 　　第一百一十八条　飞行人员未按本规则规定履行职责的，由有关部门依法给予行政处分或者纪律处分；情节严重的，依法给予吊扣执照一个月至六个月的处罚，或者责令停飞一个月至三个月；构成犯罪的，依法追究刑事责任。 　　第一百一十九条　空中交通管制员、飞行指挥员未按本规则规定履行职责的，由有关部门视情节给予批评教育、警告、记过、降职或者取消资格，免除职务的处分；构成犯罪的，依法追究刑事责任。 　　第一百二十条　飞行保障部门及其人员未按本规则规定履行职责的，由有关航空管理部门视情节给予通报批评；对直接负责的主管人员或者其他责任人员依法给予行政处分或者纪律处分；构成犯罪的，依法追究刑事责任。

En cas de violation des présentes règles, si la loi de l'aviation civile de la République populaire de Chine et les règlements connexes prévoient des sanctions claires, ces dispositions s'appliquent ; à défaut de dispositions claires, les dispositions du présent chapitre s'appliquent. Article 117 : Quiconque ne remplit pas les formalités d'approbation, d'enregistrement ou autres conformément aux présentes règles sera sommé par les autorités compétentes, selon leurs attributions, de se conformer ; si les circonstances sont graves, les responsables directs et les autres personnes directement responsables se verront infliger des sanctions administratives ou disciplinaires conformément à la loi ; si un crime est constitué, la responsabilité pénale sera engagée conformément à la loi. Article 118 : Si le personnel navigant ne remplit pas ses fonctions conformément aux présentes règles, les autorités compétentes lui infligeront des sanctions administratives ou disciplinaires conformément à la loi ; si les circonstances sont graves, une suspension de licence d'un à six mois ou une interdiction de vol d'un à trois mois sera imposée ; si un crime est constitué, la responsabilité pénale sera engagée conformément à la loi. Article 119 : Si un contrôleur de la circulation aérienne ou un commandant de vol ne remplit pas ses fonctions conformément aux présentes règles, les autorités compétentes, selon la gravité des circonstances, lui infligeront une critique éducative, un avertissement, un blâme, une rétrogradation ou une révocation de qualification ou de fonction ; si un crime est constitué, la responsabilité pénale sera engagée conformément à la loi. Article 120 : Si un service de soutien au vol ou son personnel ne remplit pas ses fonctions conformément aux présentes règles, l'autorité de gestion aéronautique compétente, selon la gravité des circonstances, lui infligera une critique par circulaire ; les responsables directs ou les autres personnes responsables se verront infliger des sanctions administratives ou disciplinaires conformément à la loi ; si un crime est constitué, la responsabilité pénale sera engagée conformément à la loi.

中华人民共和国航空器在本国领海以外毗连区、专属经济区和公海上空飞行，中华人民共和国缔结或者参加的国际条约同本规则有不同规定的，适用国际条约的规定；但是，中华人民共和国声明保留的条款除外。 　　第一百二十二条　拦截违反本规则的航空器所使用的信号和被拦截的航空器回答的信号，按照本规则附件三的规定执行。 　　第一百二十三条　本规则下列用语的含义： 　　航空单位，是指拥有航空器并从事航空飞行活动的机关或者单位，包括航空运输公司、飞行俱乐部、飞行部队、飞行院校等。 　　航空管理部门，是指对从事飞行活动的航空单位具有管理职能的机关或者单位，包括中国民用航空总局、国家体育总局、航空工业集团公司，中国人民解放军海军、空军、总参谋部陆航局等。 　　过渡高度，是指一个特定的修正海平面气压高度。在此高度及其以下，航空器的垂直位置按修正海平面气压高度表示。 　　过渡高，是指一个特定的场面气压高。在此高及其以下，航空器的垂直位置按场面气压高表示。 　　过渡高度层，是指在过渡高度之上的最低可用飞行高度层。 　　终端管制区，是指设在一个或者几个主要机场附近的空中交通服务航路汇合处的管制区。 　　第一百二十四条　本规则自2001年8月1日零时起施行。国务院、中央军事委员会1977年4月21日颁发的《中华人民共和国飞行基本规则》同时废止。

Lorsque des aéronefs de la République populaire de Chine volent au-dessus de la zone contiguë, de la zone économique exclusive ou de la haute mer en dehors de la mer territoriale de la Chine, si les traités internationaux auxquels la République populaire de Chine est partie ou a adhéré contiennent des dispositions différentes des présentes règles, les dispositions des traités internationaux s'appliquent ; toutefois, les clauses sur lesquelles la République populaire de Chine a émis des réserves sont exclues. Article 122 : Les signaux utilisés pour intercepter un aéronef en violation des présentes règles et les signaux de réponse de l'aéronef intercepté sont exécutés conformément à l'annexe 3 des présentes règles. Article 123 : Aux fins des présentes règles, les termes suivants ont la signification indiquée : Unité aéronautique : désigne un organisme ou une unité qui possède des aéronefs et se livre à des activités de vol aérien, y compris les compagnies de transport aérien, les clubs de vol, les unités de vol, les écoles de pilotage, etc. Autorité de gestion aéronautique : désigne un organisme ou une unité ayant des fonctions de gestion des unités aéronautiques engagées dans des activités de vol, y compris l'Administration de l'aviation civile de Chine, l'Administration générale des sports, les sociétés du groupe de l'industrie aéronautique, la Marine de l'Armée populaire de libération de Chine, l'Armée de l'air, le Bureau de l'aviation de l'état-major général, etc. Altitude de transition : désigne une altitude spécifique par rapport au niveau de la mer corrigée de la pression atmosphérique. À cette altitude et en dessous, la position verticale de l'aéronef est exprimée en altitude par rapport au niveau de la mer corrigée de la pression atmosphérique. Hauteur de transition : désigne une hauteur spécifique par rapport à la pression au sol. À cette hauteur et en dessous, la position verticale de l'aéronef est exprimée en hauteur par rapport à la pression au sol. Niveau de transition : désigne le niveau de vol minimal utilisable au-dessus de l'altitude de transition. Zone de contrôle terminale : désigne une zone de contrôle établie à la convergence des routes de service de la circulation aérienne près d'un ou de plusieurs aérodromes principaux. Article 124 : Les présentes règles entrent en vigueur à 0 heure le 1er août 2001. Les Règles fondamentales de vol de la République populaire de Chine promulguées par le Conseil des Affaires d'État et la Commission militaire centrale le 21 avril 1977 sont simultanément abrogées.

附件一　辅助指挥、联络的符号和信号（一）（略） 　　　　　　辅助指挥、联络的符号和信号（二）（略） 　　附件二　飞行高度层配备标准示意图（略） 　　附件三　拦截航空器和被拦截航空器的动作信号（略）

Annexe 1 Symboles et signaux auxiliaires de commandement et de communication (1) (omis) Symboles et signaux auxiliaires de commandement et de communication (2) (omis) Annexe 2 Schéma standard de répartition des niveaux de vol (omis) Annexe 3 Signaux d'action pour l'interception d'aéronefs et d'aéronefs interceptés (omis)