KYB CHINA(1989年2月10日国务院批准 1989年3月6日卫生部令第2号公布 根据2010年4月24日《国务院关于修改〈中华人民共和国国境卫生检疫法实施细则〉的决定》第一次修订 根据2016年2月6日《国务院关于修改部分行政法规的决定》第二次修订 根据2019年3月2日《国务院关于修改部分行政法规的决定》第三次修订)
(Approuvé par le Conseil des Affaires d'État le 10 février 1989, promulgué par le décret n° 2 du Ministère de la Santé le 6 mars 1989, première révision selon la décision du Conseil des Affaires d'État du 24 avril 2010 portant modification du règlement d'application de la loi sur la quarantaine sanitaire aux frontières, deuxième révision selon la décision du Conseil des Affaires d'État du 6 février 2016 portant modification de certaines réglementations administratives, troisième révision selon la décision du Conseil des Affaires d'État du 2 mars 2019 portant modification de certaines réglementations administratives)
一般规定
Dispositions générales
根据《中华人民共和国国境卫生检疫法》(以下称《国境卫生检疫法》)的规定，制定本细则。
Le présent règlement est établi conformément à la loi de la République populaire de Chine sur la quarantaine sanitaire aux frontières (ci-après dénommée la loi sur la quarantaine sanitaire aux frontières).
《国境卫生检疫法》和本细则所称：
Dans la loi sur la quarantaine sanitaire aux frontières et le présent règlement, les termes suivants signifient :
“查验”指国境卫生检疫机关(以下称卫生检疫机关)实施的医学检查和卫生检查。
« Inspection » désigne l'examen médical et le contrôle sanitaire effectués par les autorités de quarantaine sanitaire aux frontières (ci-après dénommées autorités de quarantaine sanitaire).
“染疫人”指正在患检疫传染病的人，或者经卫生检疫机关初步诊断，认为已经感染检疫传染病或者已经处于检疫传染病潜伏期的人。
« Personne infectée » désigne une personne souffrant d'une maladie quarantenaire, ou une personne que les autorités de quarantaine sanitaire ont provisoirement diagnostiquée comme étant infectée par une maladie quarantenaire ou se trouvant dans la période d'incubation d'une maladie quarantenaire.
“染疫嫌疑人”指接触过检疫传染病的感染环境，并且可能传播检疫传染病的人。
« Personne suspecte » désigne une personne qui a été en contact avec un environnement infecté par une maladie quarantenaire et qui est susceptible de propager cette maladie.
“隔离”指将染疫人收留在指定的处所，限制其活动并进行治疗，直到消除传染病传播的危险。
« Isolement » désigne le fait de retenir une personne infectée dans un lieu désigné, de limiter ses activités et de la traiter jusqu'à ce que le risque de propagation de la maladie soit éliminé.
“留验”指将染疫嫌疑人收留在指定的处所进行诊察和检验。
« Mise en observation » désigne le fait de retenir une personne suspecte dans un lieu désigné pour observation et examen.
“就地诊验”指一个人在卫生检疫机关指定的期间，到就近的卫生检疫机关或者其他医疗卫生单位去接受诊察和检验；或者卫生检疫机关、其他医疗卫生单位到该人员的居留地，对其进行诊察和检验。
« Examen sur place » désigne le fait qu'une personne se rende, dans un délai fixé par les autorités de quarantaine sanitaire, à l'autorité de quarantaine sanitaire la plus proche ou à un autre établissement médical pour y subir un examen ; ou que les autorités de quarantaine sanitaire ou d'autres établissements médicaux se rendent au lieu de résidence de cette personne pour procéder à un examen.
“运输设备”指货物集装箱。
« Équipement de transport » désigne les conteneurs de marchandises.
“卫生处理”指隔离、留验和就地诊验等医学措施，以及消毒、除鼠、除虫等卫生措施。
« Traitement sanitaire » désigne les mesures médicales telles que l'isolement, la mise en observation et l'examen sur place, ainsi que les mesures sanitaires telles que la désinfection, la dératisation et la désinsectisation.
“传染病监测”指对特定环境、人群进行流行病学、血清学、病原学、临床症状以及其他有关影响因素的调查研究，预测有关传染病的发生、发展和流行。
« Surveillance des maladies infectieuses » désigne les études épidémiologiques, sérologiques, pathogéniques, cliniques et autres facteurs d'influence dans un environnement ou une population spécifique, afin de prédire l'apparition, le développement et la propagation des maladies infectieuses concernées.
“卫生监督”指执行卫生法规和卫生标准所进行的卫生检查、卫生鉴定、卫生评价和采样检验。
« Supervision sanitaire » désigne les inspections sanitaires, les évaluations sanitaires, les expertises sanitaires et les prélèvements d'échantillons effectués conformément aux règlements et normes sanitaires.
“交通工具”指船舶、航空器、列车和其他车辆。
« Moyens de transport » désigne les navires, aéronefs, trains et autres véhicules.
“国境口岸”指国际通航的港口、机场、车站、陆地边境和国界江河的关口。
« Poste frontière » désigne les ports, aéroports, gares, postes frontières terrestres et points de passage aux frontières fluviales internationaux.
卫生检疫机关在国境口岸工作的范围，是指为国境口岸服务的涉外宾馆、饭店、俱乐部，为入境、出境交通工具提供饮食、服务的单位和对入境、出境人员、交通工具、集装箱和货物实施检疫、监测、卫生监督的场所。
Le champ d'activité des services de quarantaine sanitaire aux postes frontières comprend les hôtels, restaurants et clubs destinés aux étrangers, les unités fournissant de la nourriture et des services aux moyens de transport entrants et sortants, ainsi que les lieux où sont effectués la quarantaine, la surveillance et la supervision sanitaire des personnes, moyens de transport, conteneurs et marchandises entrants et sortants.
入境、出境的人员、交通工具和集装箱，以及可能传播检疫传染病的行李、货物、邮包等，均应当按照本细则的规定接受检疫，经卫生检疫机关许可，方准入境或者出境。
Les personnes, moyens de transport et conteneurs entrants et sortants, ainsi que les bagages, marchandises et colis postaux susceptibles de transmettre des maladies infectieuses soumises à quarantaine, doivent être soumis à la quarantaine conformément au présent règlement et ne peuvent entrer ou sortir qu'avec l'autorisation des services de quarantaine sanitaire.
卫生检疫机关发现染疫人时，应当立即将其隔离，防止任何人遭受感染，并按照本细则第八章的规定处理。
Lorsque les services de quarantaine sanitaire découvrent une personne atteinte d'une maladie infectieuse, ils doivent immédiatement l'isoler pour empêcher toute infection et la traiter conformément au chapitre VIII du présent règlement.
卫生检疫机关发现染疫嫌疑人时，应当按照本细则第八章的规定处理。但对第八章规定以外的其他病种染疫嫌疑人，可以从该人员离开感染环境的时候算起，实施不超过该传染病最长潜伏期的就地诊验或者留验以及其他的卫生处理。
Lorsque les services de quarantaine sanitaire découvrent une personne suspecte d'être atteinte d'une maladie infectieuse, ils doivent la traiter conformément au chapitre VIII du présent règlement. Toutefois, pour les personnes suspectes d'être atteintes d'autres maladies que celles prévues au chapitre VIII, ils peuvent, à compter du moment où la personne a quitté l'environnement infecté, procéder à un examen sur place ou à une mise en observation pendant une durée n'excédant pas la période d'incubation maximale de la maladie infectieuse, ainsi qu'à d'autres traitements sanitaires.
卫生检疫机关应当阻止染疫人、染疫嫌疑人出境，但是对来自国外并且在到达时受就地诊验的人，本人要求出境的，可以准许出境；如果乘交通工具出境，检疫医师应当将这种情况在出境检疫证上签注，同时通知交通工具负责人采取必要的预防措施。
Les services de quarantaine sanitaire doivent empêcher les personnes infectées ou suspectes d'être infectées de quitter le territoire. Toutefois, pour les personnes venant de l'étranger et soumises à un examen sur place à l'arrivée, si elles demandent à sortir, l'autorisation peut être accordée ; si elles sortent par un moyen de transport, le médecin de quarantaine doit mentionner cette situation sur le certificat de sortie et informer le responsable du moyen de transport de prendre les mesures de prévention nécessaires.
在国境口岸以及停留在该场所的入境、出境交通工具上，所有非因意外伤害而死亡并死因不明的尸体，必须经卫生检疫机关查验，并签发尸体移运许可证后，方准移运。
Dans les ports frontaliers et sur les moyens de transport entrant ou sortant qui s'y trouvent, tout corps décédé non accidentellement et dont la cause du décès est inconnue doit être examiné par les services de quarantaine sanitaire, et ne peut être transporté qu'après délivrance d'un permis de transport de corps.
来自国内疫区的交通工具，或者在国内航行中发现检疫传染病、疑似检疫传染病，或者有人非因意外伤害而死亡并死因不明的，交通工具负责人应当向到达的国境口岸卫生检疫机关报告，接受临时检疫。
Pour les moyens de transport provenant de zones épidémiques nationales, ou qui, au cours de la navigation intérieure, découvrent une maladie quarantenaire ou suspecte, ou une personne décédée non accidentellement et dont la cause du décès est inconnue, le responsable du moyen de transport doit le signaler au service de quarantaine sanitaire du port frontalier d'arrivée et se soumettre à une quarantaine temporaire.
在国内或者国外检疫传染病大流行的时候，国务院卫生行政部门应当立即报请国务院决定采取下列检疫措施的一部或者全部：
Lorsqu'une maladie quarantenaire est en grande épidémie à l'intérieur ou à l'extérieur du pays, le département administratif de la santé du Conseil des Affaires d'État doit immédiatement soumettre un rapport au Conseil des Affaires d'État pour décider de prendre une partie ou la totalité des mesures de quarantaine suivantes :
(一)下令封锁陆地边境、国界江河的有关区域；
(1) Ordonner le blocus des zones concernées des frontières terrestres et des fleuves frontaliers ;
(二)指定某些物品必须经过消毒、除虫，方准由国外运进或者由国内运出；
(2) Désigner certains articles qui doivent être désinfectés ou déparasités avant d'être importés de l'étranger ou exportés du pays ;
(三)禁止某些物品由国外运进或者由国内运出；
(3) Interdire l'importation ou l'exportation de certains articles ;
(四)指定第一入境港口、降落机场。对来自国外疫区的船舶、航空器，除因遇险或者其他特殊原因外，没有经第一入境港口、机场检疫的，不准进入其他港口和机场。
(4) Désigner les premiers ports d'entrée et aéroports d'atterrissage. Les navires et aéronefs provenant de zones épidémiques étrangères, sauf en cas de danger ou d'autres raisons spéciales, ne sont pas autorisés à entrer dans d'autres ports ou aéroports sans avoir été soumis à la quarantaine au premier port ou aéroport d'entrée.
入境、出境的集装箱、货物、废旧物等物品在到达口岸的时候，承运人、代理人或者货主，必须向卫生检疫机关申报并接受卫生检疫。对来自疫区的、被传染病污染的以及可能传播检疫传染病或者发现与人类健康有关的啮齿动物和病媒昆虫的集装箱、货物、废旧物等物品，应当实施消毒、除鼠、除虫或者其他必要的卫生处理。
Pour les conteneurs, marchandises, déchets et autres articles entrant ou sortant, à leur arrivée au port, le transporteur, l'agent ou le propriétaire doit les déclarer aux services de quarantaine sanitaire et se soumettre à l'inspection sanitaire. Pour les conteneurs, marchandises, déchets et autres articles provenant de zones épidémiques, contaminés par des maladies infectieuses, ou susceptibles de propager des maladies quarantenaires, ou contenant des rongeurs et insectes vecteurs liés à la santé humaine, une désinfection, dératisation, désinsectisation ou autre traitement sanitaire nécessaire doit être effectué.
集装箱、货物、废旧物等物品的货主要求在其他地方实施卫生检疫、卫生处理的，卫生检疫机关可以给予方便，并按规定办理。
Si le propriétaire des conteneurs, marchandises, déchets et autres articles demande à ce que l'inspection sanitaire et le traitement sanitaire soient effectués ailleurs, les services de quarantaine sanitaire peuvent accorder cette facilité et procéder conformément aux règlements.
入境、出境的微生物、人体组织、生物制品、血液及其制品等特殊物品的携带人、托运人或者邮递人，必须向卫生检疫机关申报并接受卫生检疫，凭卫生检疫机关签发的特殊物品审批单办理通关手续。未经卫生检疫机关许可，不准入境、出境。
Les porteurs, expéditeurs ou destinataires de micro-organismes, tissus humains, produits biologiques, sang et produits sanguins, ainsi que d'autres articles spéciaux, doivent les déclarer aux autorités de contrôle sanitaire et se soumettre à l'inspection sanitaire. Ils doivent obtenir un permis spécial délivré par ces autorités pour accomplir les formalités douanières. Sans autorisation, ces articles ne peuvent entrer ni sortir du territoire.
入境、出境的旅客、员工个人携带或者托运可能传播传染病的行李和物品，应当接受卫生检查。卫生检疫机关对来自疫区或者被传染病污染的各种食品、饮料、水产品等应当实施卫生处理或者销毁，并签发卫生处理证明。
Les bagages et articles transportés ou expédiés par les voyageurs ou le personnel entrant ou sortant, susceptibles de propager des maladies infectieuses, doivent être soumis à une inspection sanitaire. Les autorités de contrôle sanitaire doivent traiter ou détruire les aliments, boissons, produits aquatiques, etc., provenant de zones épidémiques ou contaminés par des maladies infectieuses, et délivrer un certificat de traitement sanitaire.
卫生检疫机关对应当实施卫生检疫的邮包进行卫生检查和必要的卫生处理时，邮政部门应予配合。未经卫生检疫机关许可，邮政部门不得运递。
Lorsque les autorités de contrôle sanitaire effectuent une inspection sanitaire ou un traitement nécessaire sur les colis postaux soumis au contrôle sanitaire, les services postaux doivent coopérer. Sans autorisation des autorités de contrôle sanitaire, les services postaux ne peuvent pas transporter ces colis.
卫生检疫单、证的种类、式样和签发办法，由海关总署规定。
Les types, formats et méthodes de délivrance des certificats et documents de contrôle sanitaire sont déterminés par l'Administration générale des douanes.
疫情通报
Notification des épidémies
在国境口岸以及停留在国境口岸的交通工具上，发现检疫传染病、疑似检疫传染病，或者有人非因意外伤害而死亡并死因不明时，国境口岸有关单位以及交通工具的负责人，应当立即向卫生检疫机关报告。
Lorsqu'un cas de maladie infectieuse soumise à quarantaine, suspecté de l'être, ou un décès non accidentel de cause inconnue est découvert dans un poste frontalier ou à bord d'un moyen de transport s'y trouvant, les unités concernées du poste frontalier et le responsable du moyen de transport doivent immédiatement le signaler aux autorités de contrôle sanitaire.
卫生检疫机关发现检疫传染病、监测传染病、疑似检疫传染病时，应当向当地卫生行政部门和卫生防疫机构通报；发现检疫传染病时，还应当用最快的办法向国务院卫生行政部门报告。
Lorsque les autorités de contrôle sanitaire découvrent une maladie infectieuse soumise à quarantaine, une maladie infectieuse sous surveillance, ou un cas suspect, elles doivent en informer les autorités sanitaires locales et les institutions de prévention épidémique. En cas de maladie infectieuse soumise à quarantaine, elles doivent également en informer par le moyen le plus rapide l'autorité sanitaire du Conseil des Affaires d'État.
当地卫生防疫机构发现检疫传染病、监测传染病时，应当向卫生检疫机关通报。
Lorsque les institutions locales de prévention épidémique découvrent une maladie infectieuse soumise à quarantaine ou sous surveillance, elles doivent en informer les autorités de contrôle sanitaire.
在国内或者国外某一地区发生检疫传染病流行时，国务院卫生行政部门可以宣布该地区为疫区。
Lorsqu'une épidémie de maladie infectieuse soumise à quarantaine survient dans une région en Chine ou à l'étranger, l'autorité sanitaire du Conseil des Affaires d'État peut déclarer cette région comme zone épidémique.
卫生检疫机关
Autorités de contrôle sanitaire
卫生检疫机关根据工作需要，可以设立派出机构。卫生检疫机关的设立、合并或者撤销，按照有关规定执行。
Les autorités de contrôle sanitaire peuvent, en fonction des besoins, créer des bureaux délégués. La création, la fusion ou la suppression des autorités de contrôle sanitaire sont effectuées conformément aux dispositions pertinentes.
卫生检疫机关的职责：
Les missions des autorités de contrôle sanitaire sont les suivantes :
(一)执行《国境卫生检疫法》及其实施细则和国家有关卫生法规；
(1) Exécuter la loi sur le contrôle sanitaire aux frontières et son règlement d'application ainsi que les lois sanitaires nationales pertinentes ;
(二)收集、整理、报告国际和国境口岸传染病的发生、流行和终息情况；
(2) Collecter, organiser et signaler les informations sur l'apparition, la propagation et la fin des maladies infectieuses au niveau international et dans les ports frontaliers ;
(三)对国境口岸的卫生状况实施卫生监督；对入境、出境的交通工具、人员、集装箱、尸体、骸骨以及可能传播检疫传染病的行李、货物、邮包等实施检疫查验、传染病监测、卫生监督和卫生处理；
(3) Effectuer une supervision sanitaire de l'état sanitaire des ports frontaliers ; effectuer l'inspection de quarantaine, la surveillance des maladies infectieuses, la supervision sanitaire et le traitement sanitaire des moyens de transport, des personnes, des conteneurs, des cadavres, des squelettes, ainsi que des bagages, marchandises et colis postaux susceptibles de propager des maladies infectieuses de quarantaine, à l'entrée et à la sortie du territoire ;
(四)对入境、出境的微生物、生物制品、人体组织、血液及其制品等特殊物品以及能传播人类传染病的动物，实施卫生检疫；
(4) Effectuer le contrôle sanitaire des micro-organismes, produits biologiques, tissus humains, sang et produits sanguins, ainsi que des animaux capables de transmettre des maladies infectieuses humaines, à l'entrée et à la sortie du territoire ;
(五)对入境、出境人员进行预防接种、健康检查、医疗服务、国际旅行健康咨询和卫生宣传；
(5) Fournir des vaccinations, des examens de santé, des services médicaux, des conseils sanitaires pour les voyages internationaux et des campagnes d'éducation sanitaire aux personnes entrant et sortant du territoire ;
(六)签发卫生检疫证件；
(6) Délivrer des certificats de contrôle sanitaire ;
(七)进行流行病学调查研究，开展科学实验；
(7) Mener des études épidémiologiques et des expériences scientifiques ;
(八)执行海关总署、国务院卫生行政部门指定的其他工作。
(8) Exécuter d'autres tâches désignées par l'Administration générale des douanes et le département administratif de la santé du Conseil des Affaires d'État.
国境口岸卫生监督员的职责：
Les missions des superviseurs sanitaires aux postes frontières sont les suivantes :
(一)对国境口岸和停留在国境口岸的入境、出境交通工具进行卫生监督和卫生宣传；
(1) Effectuer une supervision sanitaire et une éducation sanitaire aux postes frontières et à bord des moyens de transport entrants et sortants stationnés aux postes frontières ;
(二)在消毒、除鼠、除虫等卫生处理方面进行技术指导；
(2) Fournir des conseils techniques pour les traitements sanitaires tels que la désinfection, la dératisation et la désinsectisation ;
(三)对造成传染病传播、啮齿动物和病媒昆虫扩散、食物中毒、食物污染等事故进行调查，并提出控制措施。
(3) Enquêter sur les incidents de propagation de maladies infectieuses, de dissémination de rongeurs et d'insectes vecteurs, d'intoxication alimentaire et de contamination des aliments, et proposer des mesures de contrôle.
卫生检疫机关工作人员、国境口岸卫生监督员在执行任务时，应当穿着检疫制服，佩戴检疫标志；卫生检疫机关的交通工具在执行任务期间，应当悬挂检疫旗帜。
Les agents des services de quarantaine sanitaire et les superviseurs sanitaires aux postes frontières doivent porter l'uniforme de quarantaine et les insignes de quarantaine lorsqu'ils exécutent leurs missions ; les moyens de transport des services de quarantaine sanitaire doivent arborer le pavillon de quarantaine pendant l'exécution de leurs missions.
检疫制服、标志、旗帜的式样和使用办法由海关总署会同有关部门制定，报国务院审批。
Les modèles et les modalités d'utilisation de l'uniforme, des insignes et du pavillon de quarantaine sont déterminés par l'Administration générale des douanes en consultation avec les départements concernés, et soumis au Conseil des Affaires d'État pour approbation.
海港检疫
Quarantaine maritime
船舶的入境检疫，必须在港口的检疫锚地或者经卫生检疫机关同意的指定地点实施。
La quarantaine à l'entrée des navires doit être effectuée dans les zones de mouillage de quarantaine du port ou dans les lieux désignés approuvés par le service de quarantaine sanitaire.
检疫锚地由港务监督机关和卫生检疫机关会商确定，报国务院交通运输主管部门和海关总署备案。
Les zones de mouillage de quarantaine sont déterminées par l'autorité de contrôle portuaire et le service de quarantaine sanitaire en consultation, et sont enregistrées auprès du département compétent des transports du Conseil des Affaires d'État et de l'Administration générale des douanes.
船舶代理应当在受入境检疫的船舶到达以前，尽早向卫生检疫机关通知下列事项：
L'agent maritime doit, avant l'arrivée du navire soumis à la quarantaine d'entrée, notifier dès que possible au service de quarantaine sanitaire les éléments suivants :
(一)船名、国籍、预定到达检疫锚地的日期和时间；
(1) Nom du navire, nationalité, date et heure prévues d'arrivée à la zone de quarantaine ;
(二)发航港、最后寄港；
(2) Port de départ, dernier port d'escale ;
(三)船员和旅客人数；
(3) Nombre de membres d'équipage et de passagers ;
(四)货物种类。
(4) Type de marchandises.
港务监督机关应当将船舶确定到达检疫锚地的日期和时间尽早通知卫生检疫机关。
L'autorité de contrôle portuaire doit informer dès que possible le service de contrôle sanitaire de la date et de l'heure d'arrivée du navire à la zone de quarantaine.
受入境检疫的船舶，在航行中，发现检疫传染病、疑似检疫传染病，或者有人非因意外伤害而死亡并死因不明的，船长必须立即向实施检疫港口的卫生检疫机关报告下列事项：
Pour un navire soumis à la quarantaine à l'entrée, si, en cours de navigation, une maladie quarantenaire ou une suspicion de maladie quarantenaire est découverte, ou si une personne décède sans cause évidente autre qu'un accident, le capitaine doit immédiatement signaler les informations suivantes au service de contrôle sanitaire du port de quarantaine :
(一)船名、国籍、预定到达检疫锚地的日期和时间；
(1) Nom du navire, nationalité, date et heure prévues d'arrivée à la zone de quarantaine ;
(二)发航港、最后寄港；
(2) Port de départ, dernier port d'escale ;
(三)船员和旅客人数；
(3) Nombre de membres d'équipage et de passagers ;
(四)货物种类；
(4) Type de marchandises ;
(五)病名或者主要症状、患病人数、死亡人数；
(5) Nom de la maladie ou symptômes principaux, nombre de malades, nombre de décès ;
(六)船上有无船医。
(6) Présence ou absence d'un médecin à bord.
受入境检疫的船舶，必须按照下列规定悬挂检疫信号等候查验，在卫生检疫机关发给入境检疫证前，不得降下检疫信号。
Les navires soumis à la quarantaine à l'entrée doivent arborer les signaux de quarantaine conformément aux dispositions suivantes en attendant l'inspection, et ne peuvent les abaisser avant que l'organisme de contrôle sanitaire aux frontières n'ait délivré le certificat de quarantaine d'entrée.
昼间在明显处所悬挂国际通语信号旗：
De jour, hisser les pavillons de signalisation internationale en un endroit visible :
(一)“Q”字旗表示：本船没有染疫，请发给入境检疫证；
(1) Le pavillon « Q » signifie : ce navire n'est pas infecté, veuillez délivrer le certificat de quarantaine d'entrée ;
(二)“QQ”字旗表示：本船有染疫或者染疫嫌疑，请即刻实施检疫。
(2) Le pavillon « QQ » signifie : ce navire est infecté ou suspecté de l'être, veuillez procéder immédiatement à la quarantaine.
夜间在明显处所垂直悬挂灯号：
De nuit, hisser verticalement des feux en un endroit visible :
(一)红灯三盏表示：本船没有染疫，请发给入境检疫证；
(1) Trois feux rouges signifient : ce navire n'est pas infecté, veuillez délivrer le certificat de quarantaine d'entrée ;
(二)红、红、白、红灯四盏表示：本船有染疫或者染疫嫌疑，请即刻实施检疫。
(2) Quatre feux rouge, rouge, blanc, rouge signifient : ce navire est infecté ou suspecté de l'être, veuillez procéder immédiatement à la quarantaine.
悬挂检疫信号的船舶，除引航员和经卫生检疫机关许可的人员外，其他人员不准上船，不准装卸行李、货物、邮包等物品，其他船舶不准靠近；船上的人员，除因船舶遇险外，未经卫生检疫机关许可，不准离船；引航员不得将船引离检疫锚地。
Sur un navire arborant des signaux de quarantaine, à l'exception du pilote et des personnes autorisées par l'organisme de contrôle sanitaire aux frontières, aucune autre personne n'est autorisée à monter à bord, aucun bagage, marchandise, colis postal ou autre article ne peut être chargé ou déchargé, et aucun autre navire ne peut s'approcher ; les personnes à bord, sauf en cas de péril du navire, ne peuvent quitter le navire sans l'autorisation de l'organisme de contrôle sanitaire aux frontières ; le pilote ne peut pas déplacer le navire hors de la zone de mouillage de quarantaine.
申请电讯检疫的船舶，首先向卫生检疫机关申请卫生检查，合格者发给卫生证书。该证书自签发之日起12个月内可以申请电讯检疫。
Les navires demandant une quarantaine par télécommunication doivent d'abord demander une inspection sanitaire auprès de l'organisme de quarantaine sanitaire ; ceux qui sont conformes reçoivent un certificat sanitaire. Ce certificat permet de demander une quarantaine par télécommunication dans les 12 mois suivant sa date de délivrance.
持有效卫生证书的船舶在入境前24小时，应当向卫生检疫机关报告下列事项：
Les navires titulaires d'un certificat sanitaire valide doivent, 24 heures avant l'entrée, déclarer à l'organisme de quarantaine sanitaire les éléments suivants :
(一)船名、国籍、预定到达检疫锚地的日期和时间；
(1) Nom du navire, nationalité, date et heure prévues d'arrivée à la zone de quarantaine ;
(二)发航港、最后寄港；
(2) Port de départ, dernier port d'escale ;
(三)船员和旅客人数及健康状况；
(3) Nombre et état de santé des membres d'équipage et des passagers ;
(四)货物种类；
(4) Types de marchandises ;
(五)船舶卫生证书的签发日期和编号、除鼠证书或者免予除鼠证书的签发日期和签发港，以及其他卫生证件。
(5) Date de délivrance et numéro du certificat sanitaire du navire, date de délivrance et port de délivrance du certificat de dératisation ou du certificat d'exemption de dératisation, ainsi que les autres documents sanitaires.
经卫生检疫机关对上述报告答复同意后，即可进港。
Après que l'organisme de quarantaine sanitaire a donné son accord sur la déclaration ci-dessus, le navire peut entrer dans le port.
对船舶的入境检疫，在日出后到日落前的时间内实施；凡具备船舶夜航条件，夜间可靠离码头和装卸作业的港口口岸，应实行24小时检疫。对来自疫区的船舶，不实行夜间检疫。
La quarantaine d'entrée des navires est effectuée entre le lever et le coucher du soleil ; pour les ports disposant de conditions de navigation nocturne permettant l'accostage et les opérations de chargement/déchargement de nuit, une quarantaine de 24 heures doit être assurée. Pour les navires en provenance de zones épidémiques, la quarantaine de nuit n'est pas appliquée.
受入境检疫船舶的船长，在检疫医师到达船上时，必须提交由船长签字或者有船医附签的航海健康申报书、船员名单、旅客名单、载货申报单，并出示除鼠证书或者免予除鼠证书。
Le capitaine du navire soumis à la quarantaine d'entrée doit, à l'arrivée du médecin de quarantaine à bord, remettre la déclaration de santé maritime signée par le capitaine ou contresignée par le médecin du bord, la liste d'équipage, la liste des passagers, la déclaration de cargaison, et présenter le certificat de dératisation ou le certificat d'exemption de dératisation.
在查验中，检疫医师有权查阅航海日志和其他有关证件；需要进一步了解船舶航行中卫生情况时，检疫医师可以向船长、船医提出询问，船长、船医必须如实回答。用书面回答时，须经船长签字和船医附签。
Lors de l'inspection, le médecin de quarantaine a le droit de consulter le journal de bord et les autres documents pertinents ; s'il a besoin de mieux connaître les conditions sanitaires pendant la navigation, il peut poser des questions au capitaine ou au médecin du bord, qui doivent répondre véridiquement. Si la réponse est écrite, elle doit être signée par le capitaine et contresignée par le médecin du bord.
船舶实施入境查验完毕以后，对没有染疫的船舶，检疫医师应当立即签发入境检疫证；如果该船有受卫生处理或者限制的事项，应当在入境检疫证上签注，并按照签注事项办理。对染疫船舶、染疫嫌疑船舶，除通知港务监督机关外，对该船舶还应当发给卫生处理通知书，该船舶上的引航员和经卫生检疫机关许可上船的人员应当视同员工接受有关卫生处理，在卫生处理完毕以后，再发给入境检疫证。
Après l'achèvement de l'inspection d'entrée d'un navire, si le navire n'est pas infecté, le médecin de quarantaine doit immédiatement délivrer un certificat d'inspection sanitaire d'entrée ; si le navire est soumis à des mesures sanitaires ou à des restrictions, celles-ci doivent être mentionnées sur le certificat, et les mesures indiquées doivent être exécutées. Pour les navires infectés ou suspects d'infection, en plus d'en informer l'autorité de contrôle portuaire, un avis de traitement sanitaire doit être délivré au navire ; les pilotes et les personnes autorisées par l'organisme de contrôle sanitaire à monter à bord sont considérés comme membres d'équipage et doivent se soumettre aux traitements sanitaires appropriés. Une fois le traitement sanitaire terminé, un certificat d'inspection sanitaire d'entrée est délivré.
船舶领到卫生检疫机关签发的入境检疫证后，可以降下检疫信号。
Après avoir obtenu le certificat d'inspection sanitaire d'entrée délivré par l'organisme de contrôle sanitaire, le navire peut abaisser le signal de quarantaine.
船舶代理应当在受出境检疫的船舶启航以前，尽早向卫生检疫机关通知下列事项：
L'agent du navire doit, avant le départ du navire soumis à l'inspection de sortie, notifier dès que possible à l'organisme de contrôle sanitaire les éléments suivants :
(一)船名、国籍、预定开航的日期和时间；
(1) Nom du navire, nationalité, date et heure prévues du départ ;
(二)目的港、最初寄港；
(2) Port de destination, premier port d'escale ;
(三)船员名单和旅客名单；
(3) Liste de l'équipage et liste des passagers ;
(四)货物种类。
(4) Types de marchandises.
港务监督机关应当将船舶确定开航的日期和时间尽早通知卫生检疫机关。
L'autorité de contrôle portuaire doit notifier dès que possible à l'organisme de contrôle sanitaire la date et l'heure déterminées du départ du navire.
船舶的入境、出境检疫在同一港口实施时，如果船员、旅客没有变动，可以免报船员名单和旅客名单；有变动的，报变动船员、旅客名单。
Lorsque l'inspection d'entrée et de sortie d'un navire est effectuée dans le même port, si l'équipage et les passagers n'ont pas changé, la liste de l'équipage et la liste des passagers peuvent être omises ; en cas de changement, seule la liste des membres d'équipage et des passagers ayant changé doit être fournie.
受出境检疫的船舶，船长应当向卫生检疫机关出示除鼠证书或者免予除鼠证书和其他有关检疫证件。检疫医师可以向船长、船医提出有关船员、旅客健康情况和船上卫生情况的询问，船长、船医对上述询问应当如实回答。
Pour un navire soumis à la quarantaine de sortie, le capitaine doit présenter à l'organisme de quarantaine sanitaire le certificat de dératisation ou le certificat d'exemption de dératisation ainsi que les autres documents de quarantaine pertinents. Le médecin de quarantaine peut poser des questions au capitaine et au médecin du bord concernant l'état de santé de l'équipage et des passagers ainsi que les conditions sanitaires à bord ; le capitaine et le médecin du bord doivent répondre véridiquement aux questions ci-dessus.
对船舶实施出境检疫完毕以后，检疫医师应当按照检疫结果立即签发出境检疫证，如果因卫生处理不能按原定时间启航，应当及时通知港务监督机关。
Une fois l'inspection de quarantaine de sortie du navire terminée, le médecin de quarantaine doit délivrer immédiatement le certificat de quarantaine de sortie en fonction des résultats de l'inspection. Si le navire ne peut pas appareiller à l'heure prévue en raison d'un traitement sanitaire, l'autorité de surveillance portuaire doit en être informée en temps utile.
对船舶实施出境检疫完毕以后，除引航员和经卫生检疫机关许可的人员外，其他人员不准上船，不准装卸行李、货物、邮包等物品。如果违反上述规定，该船舶必须重新实施出境检疫。
Une fois l'inspection de quarantaine de sortie du navire terminée, à l'exception du pilote et des personnes autorisées par l'organisme de quarantaine sanitaire, aucune autre personne n'est autorisée à monter à bord, et il est interdit de charger ou décharger des bagages, marchandises, colis postaux et autres articles. En cas de violation des dispositions ci-dessus, le navire doit subir à nouveau l'inspection de quarantaine de sortie.
航空检疫
Quarantaine aérienne
航空器在飞行中，不得向下投掷或者任其坠下能传播传染病的任何物品。
Pendant le vol, un aéronef ne doit pas jeter ou laisser tomber des objets susceptibles de propager des maladies infectieuses.
实施卫生检疫机场的航空站，应当在受入境检疫的航空器到达以前，尽早向卫生检疫机关通知下列事项：
L'aéroport mettant en œuvre la quarantaine sanitaire doit, avant l'arrivée de l'aéronef soumis à la quarantaine d'entrée, notifier dès que possible à l'organisme de quarantaine sanitaire les éléments suivants :
(一)航空器的国籍、机型、号码、识别标志、预定到达时间；
(1) Nationalité, type, numéro, signe distinctif et heure d'arrivée prévue de l'aéronef ;
(二)出发站、经停站；
(2) Aéroport de départ et aéroports d'escale ;
(三)机组和旅客人数。
(3) Nombre de membres d'équipage et de passagers.
受入境检疫的航空器，如果在飞行中发现检疫传染病、疑似检疫传染病，或者有人非因意外伤害而死亡并死因不明时，机长应当立即通知到达机场的航空站，向卫生检疫机关报告下列事项：
Si, pendant le vol, un aéronef soumis à la quarantaine d'entrée découvre une maladie infectieuse soumise à quarantaine, une suspicion de maladie infectieuse soumise à quarantaine, ou un décès non dû à un accident et dont la cause est inconnue, le commandant de bord doit immédiatement informer l'aéroport d'arrivée afin que celui-ci signale à l'organisme de quarantaine sanitaire les éléments suivants :
(一)航空器的国籍、机型、号码、识别标志、预定到达时间；
(1) Nationalité, type, numéro, marque d'identification et heure d'arrivée prévue de l'aéronef ;
(二)出发站、经停站；
(2) Aéroport de départ et escales ;
(三)机组和旅客人数；
(3) Nombre de membres d'équipage et de passagers ;
(四)病名或者主要症状、患病人数、死亡人数。
(4) Nom de la maladie ou principaux symptômes, nombre de malades et nombre de décès.
受入境检疫的航空器到达机场以后，检疫医师首先登机。机长或者其授权的代理人，必须向卫生检疫机关提交总申报单、旅客名单、货物仓单和有效的灭蚊证书，以及其他有关检疫证件；对检疫医师提出的有关航空器上卫生状况的询问，机长或者其授权的代理人应当如实回答。在检疫没有结束之前，除经卫生检疫机关许可外，任何人不得上下航空器，不准装卸行李、货物、邮包等物品。
Lorsqu'un aéronef soumis à la quarantaine à l'arrivée atterrit, le médecin de quarantaine monte à bord en premier. Le commandant de bord ou son agent autorisé doit soumettre à l'organisme de contrôle sanitaire la déclaration générale, la liste des passagers, le manifeste de cargaison et le certificat de désinsectisation valide, ainsi que d'autres documents de contrôle sanitaire pertinents ; le commandant de bord ou son agent autorisé doit répondre véridiquement aux questions du médecin de quarantaine concernant l'état sanitaire de l'aéronef. Avant la fin de la quarantaine, sauf autorisation de l'organisme de contrôle sanitaire, personne ne peut monter à bord ou descendre de l'aéronef, et il est interdit de charger ou décharger des bagages, marchandises, colis postaux et autres articles.
入境旅客必须在指定的地点，接受入境查验，同时用书面或者口头回答检疫医师提出的有关询问。在此期间，入境旅客不得离开查验场所。
Les passagers entrants doivent, dans un lieu désigné, subir l'inspection d'entrée et répondre par écrit ou oralement aux questions posées par le médecin de quarantaine. Pendant cette période, les passagers entrants ne peuvent quitter le lieu d'inspection.
对入境航空器查验完毕以后，根据查验结果，对没有染疫的航空器，检疫医师应当签发入境检疫证；如果该航空器有受卫生处理或者限制的事项，应当在入境检疫证上签注，由机长或者其授权的代理人负责执行；对染疫或者有染疫嫌疑的航空器，除通知航空站外，对该航空器应当发给卫生处理通知单，在规定的卫生处理完毕以后，再发给入境检疫证。
Après l'inspection complète de l'aéronef entrant, en fonction des résultats, pour un aéronef non contaminé, le médecin de quarantaine délivre un certificat de quarantaine d'entrée ; si l'aéronef est soumis à un traitement sanitaire ou à des restrictions, cela doit être mentionné sur le certificat de quarantaine d'entrée, et le commandant de bord ou son agent autorisé est chargé de l'exécution ; pour un aéronef contaminé ou suspect de contamination, en plus d'informer l'aéroport, un avis de traitement sanitaire doit être remis pour cet aéronef, et après l'achèvement du traitement sanitaire prescrit, un certificat de quarantaine d'entrée est délivré.
实施卫生检疫机场的航空站，应当在受出境检疫的航空器起飞以前，尽早向卫生检疫机关提交总申报单、货物仓单和其他有关检疫证件，并通知下列事项：
L'aéroport mettant en œuvre la quarantaine sanitaire doit, avant le décollage de l'aéronef soumis à la quarantaine de départ, soumettre dès que possible à l'organisme de contrôle sanitaire la déclaration générale, le manifeste de cargaison et d'autres documents de contrôle sanitaire pertinents, et notifier les éléments suivants :
(一)航空器的国籍、机型、号码、识别标志、预定起飞时间；
(1) Nationalité, type, numéro, marque d'identification et heure de départ prévue de l'aéronef ;
(二)经停站、目的站；
(2) Escales et aéroport de destination ;
(三)机组和旅客人数。
(3) Nombre de membres d'équipage et de passagers.
对出境航空器查验完毕以后，如果没有染疫，检疫医师应当签发出境检疫证或者在必要的卫生处理完毕以后，再发给出境检疫证；如果该航空器因卫生处理不能按原定时间起飞，应当及时通知航空站。
Après inspection d'un aéronef à destination de l'étranger, s'il n'est pas contaminé, le médecin de quarantaine délivre un certificat de sortie, ou après achèvement des traitements sanitaires nécessaires, délivre le certificat de sortie ; si l'aéronef ne peut décoller à l'heure prévue en raison des traitements sanitaires, l'aéroport doit en être informé rapidement.
陆地边境检疫
Quarantaine aux frontières terrestres
实施卫生检疫的车站，应当在受入境检疫的列车到达之前，尽早向卫生检疫机关通知下列事项：
Les gares mettant en œuvre la quarantaine sanitaire doivent, avant l'arrivée d'un train soumis à la quarantaine d'entrée, notifier dès que possible aux autorités de quarantaine sanitaire les éléments suivants :
(一)列车的车次，预定到达的时间；
(1) Le numéro du train et l'heure d'arrivée prévue ;
(二)始发站；
(2) La gare de départ ;
(三)列车编组情况。
(3) La composition du train.
受入境检疫的列车和其他车辆到达车站、关口后，检疫医师首先登车，列车长或者其他车辆负责人，应当口头或者书面向卫生检疫机关申报该列车或者其他车辆上人员的健康情况，对检疫医师提出有关卫生状况和人员健康的询问，应当如实回答。
Après l'arrivée à la gare ou au poste frontière d'un train ou autre véhicule soumis à la quarantaine d'entrée, le médecin de quarantaine monte à bord en premier ; le chef de train ou le responsable de l'autre véhicule doit déclarer oralement ou par écrit aux autorités de quarantaine sanitaire l'état de santé des personnes à bord, et répondre sincèrement aux questions du médecin de quarantaine concernant les conditions sanitaires et la santé des personnes.
受入境检疫的列车和其他车辆到达车站、关口，在实施入境检疫而未取得入境检疫证以前，未经卫生检疫机关许可，任何人不准上下列车或者其他车辆，不准装卸行李、货物、邮包等物品。
Avant l'obtention du certificat de quarantaine d'entrée pour un train ou autre véhicule soumis à la quarantaine d'entrée arrivé à la gare ou au poste frontière, sans autorisation des autorités de quarantaine sanitaire, personne n'est autorisé à monter ou descendre du train ou autre véhicule, ni à charger ou décharger des bagages, marchandises, colis postaux ou autres articles.
实施卫生检疫的车站，应当在受出境检疫列车发车以前，尽早向卫生检疫机关通知下列事项：
Les gares mettant en œuvre la quarantaine sanitaire doivent, avant le départ d'un train soumis à la quarantaine de sortie, notifier dès que possible aux autorités de quarantaine sanitaire les éléments suivants :
(一)列车的车次，预定发车的时间；
(1) Le numéro du train et l'heure de départ prévue ;
(二)终到站；
(2) La gare de destination finale ;
(三)列车编组情况。
(3) La composition du train.
应当受入境、出境检疫的列车和其他车辆，如果在行程中发现检疫传染病、疑似检疫传染病，或者有人非因意外伤害而死亡并死因不明的，列车或者其他车辆到达车站、关口时，列车长或者其他车辆负责人应当向卫生检疫机关报告。
Si, au cours du trajet, un train ou un autre véhicule soumis à la quarantaine d'entrée ou de sortie découvre une maladie infectieuse soumise à quarantaine, une suspicion de telle maladie, ou une personne décédée non accidentellement et dont la cause du décès est inconnue, le chef de train ou le responsable du véhicule doit, à l'arrivée à la gare ou au poste frontière, en faire rapport à l'organisme de quarantaine sanitaire.
受入境、出境检疫的列车，在查验中发现检疫传染病或者疑似检疫传染病，或者因受卫生处理不能按原定时间发车，卫生检疫机关应当及时通知车站的站长。如果列车在原停车地点不宜实施卫生处理，站长可以选择站内其他地点实施卫生处理。在处理完毕之前，未经卫生检疫机关许可，任何人不准上下列车，不准装卸行李、货物、邮包等物品。
Si, lors de l'inspection d'un train soumis à la quarantaine d'entrée ou de sortie, une maladie infectieuse soumise à quarantaine ou une suspicion de telle maladie est découverte, ou si le train ne peut pas partir à l'heure prévue en raison d'un traitement sanitaire, l'organisme de quarantaine sanitaire doit en informer rapidement le chef de gare. Si le lieu de stationnement initial du train n'est pas approprié pour effectuer le traitement sanitaire, le chef de gare peut choisir un autre endroit dans la gare pour le traitement. Avant la fin du traitement, sans l'autorisation de l'organisme de quarantaine sanitaire, personne n'est autorisé à monter ou descendre du train, ni à charger ou décharger des bagages, marchandises, colis postaux, etc.
为了保证入境直通列车的正常运输，卫生检疫机关可以派员随车实施检疫，列车长应当提供方便。
Afin d'assurer le transport normal des trains directs entrants, l'organisme de quarantaine sanitaire peut envoyer du personnel à bord pour effectuer la quarantaine, et le chef de train doit fournir les facilités nécessaires.
对列车或者其他车辆实施入境、出境检疫完毕后，检疫医师应当根据检疫结果分别签发入境、出境检疫证，或者在必要的卫生处理完毕后，再分别签发入境、出境检疫证。
Après avoir achevé la quarantaine d'entrée ou de sortie d'un train ou d'un autre véhicule, le médecin de quarantaine doit délivrer un certificat de quarantaine d'entrée ou de sortie en fonction des résultats de l'inspection, ou après avoir effectué le traitement sanitaire nécessaire, délivrer respectivement le certificat de quarantaine d'entrée ou de sortie.
徒步入境、出境的人员，必须首先在指定的场所接受入境、出境查验，未经卫生检疫机关许可，不准离开指定的场所。
Les personnes entrant ou sortant à pied doivent d'abord se soumettre à l'inspection d'entrée ou de sortie dans un lieu désigné, et sans l'autorisation de l'organisme de quarantaine sanitaire, elles ne sont pas autorisées à quitter le lieu désigné.
受入境、出境检疫的列车以及其他车辆，载有来自疫区、有染疫或者染疫嫌疑或者夹带能传播传染病的病媒昆虫和啮齿动物的货物，应当接受卫生检查和必要的卫生处理。
Les trains et autres véhicules soumis à la quarantaine d'entrée ou de sortie, transportant des marchandises provenant de zones infectées, contaminées ou suspectées de l'être, ou contenant des insectes vecteurs de maladies infectieuses et des rongeurs, doivent subir une inspection sanitaire et un traitement sanitaire nécessaire.
卫生处理
Traitement sanitaire
卫生检疫机关的工作人员在实施卫生处理时，必须注意下列事项：
Lors de la mise en œuvre des mesures sanitaires, le personnel des autorités de contrôle sanitaire doit prêter attention aux points suivants :
(一)防止对任何人的健康造成危害；
(1) Éviter de nuire à la santé de quiconque ;
(二)防止对交通工具的结构和设备造成损害；
(2) Éviter d'endommager la structure et l'équipement des véhicules de transport ;
(三)防止发生火灾；
(3) Prévenir les incendies ;
(四)防止对行李、货物造成损害。
(4) Éviter d'endommager les bagages et les marchandises.
入境、出境的集装箱、行李、货物、邮包等物品需要卫生处理的，由卫生检疫机关实施。
Les conteneurs, bagages, marchandises, colis postaux et autres articles entrant ou sortant du territoire qui nécessitent un traitement sanitaire sont soumis à celui-ci par les autorités de contrôle sanitaire.
入境、出境的交通工具有下列情形之一的，应当由卫生检疫机关实施消毒、除鼠、除虫或者其他卫生处理：
Les véhicules de transport entrant ou sortant du territoire dans l'un des cas suivants doivent être soumis à une désinfection, dératisation, désinsectisation ou autre traitement sanitaire par les autorités de contrôle sanitaire :
(一)来自检疫传染病疫区的；
(1) Provenant d'une zone touchée par une maladie quarantenaire ;
(二)被检疫传染病污染的；
(2) Contaminés par une maladie quarantenaire ;
(三)发现有与人类健康有关的啮齿动物或者病媒昆虫，超过国家卫生标准的。
(3) Présence de rongeurs ou d'insectes vecteurs nuisibles à la santé humaine dépassant les normes sanitaires nationales.
由国外起运经过中华人民共和国境内的货物，如果不在境内换装，除发生在流行病学上有重要意义的事件，需要实施卫生处理外，在一般情况下不实施卫生处理。
Les marchandises transportées depuis l'étranger et traversant le territoire chinois, si elles ne sont pas transbordées à l'intérieur du territoire, ne sont pas soumises à un traitement sanitaire en général, sauf en cas d'événement épidémiologiquement significatif nécessitant un traitement sanitaire.
卫生检疫机关对入境、出境的废旧物品和曾行驶于境外港口的废旧交通工具，根据污染程度，分别实施消毒、除鼠、除虫，对污染严重的实施销毁。
Les autorités de contrôle sanitaire, en fonction du degré de contamination, procèdent respectivement à la désinfection, à la dératisation et à la désinsectisation des articles usagés entrants et sortants et des moyens de transport usagés ayant navigué dans des ports étrangers, et détruisent ceux qui sont gravement contaminés.
入境、出境的尸体、骸骨托运人或者代理人应当申请卫生检疫，并出示死亡证明或者其他有关证件，对不符合卫生要求的，必须接受卫生检疫机关实施的卫生处理。经卫生检疫合格后，方准运进或者运出。
L'expéditeur ou l'agent des corps ou cercueils entrants ou sortants doit demander un contrôle sanitaire et présenter un certificat de décès ou d'autres documents pertinents. Ceux qui ne satisfont pas aux exigences sanitaires doivent accepter le traitement sanitaire effectué par les autorités de contrôle sanitaire. Ce n'est qu'après avoir été jugés conformes aux exigences sanitaires qu'ils peuvent être importés ou exportés.
对因患检疫传染病而死亡的病人尸体，必须就近火化，不准移运。
Les corps des personnes décédées d'une maladie quarantenaire doivent être incinérés sur place et ne peuvent être transportés.
卫生检疫机关对已在到达本口岸前的其他口岸实施卫生处理的交通工具不再重复实施卫生处理。但有下列情形之一的，仍需实施卫生处理：
Les autorités de contrôle sanitaire ne répètent pas le traitement sanitaire pour les moyens de transport qui ont déjà été soumis à un traitement sanitaire dans un autre port avant d'arriver au port actuel. Toutefois, un traitement sanitaire est encore nécessaire dans les cas suivants :
(一)在原实施卫生处理的口岸或者该交通工具上，发生流行病学上有重要意义的事件，需要进一步实施卫生处理的；
(1) Lorsqu'un événement épidémiologiquement significatif se produit dans le port où le traitement sanitaire a été initialement effectué ou sur le moyen de transport, nécessitant un traitement sanitaire supplémentaire ;
(二)在到达本口岸前的其他口岸实施的卫生处理没有实际效果的。
(2) Lorsque le traitement sanitaire effectué dans un autre port avant l'arrivée au port actuel n'a pas eu d'effet réel.
在国境口岸或者交通工具上发现啮齿动物有反常死亡或者死因不明的，国境口岸有关单位或者交通工具的负责人，必须立即向卫生检疫机关报告，迅速查明原因，实施卫生处理。
Si des rongeurs sont trouvés morts anormalement ou de cause inconnue dans un poste-frontière ou sur un moyen de transport, l'unité concernée du poste-frontière ou le responsable du moyen de transport doit immédiatement en informer les autorités de contrôle sanitaire, enquêter rapidement sur la cause et effectuer un traitement sanitaire.
国际航行船舶的船长，必须每隔6个月向卫生检疫机关申请一次鼠患检查，卫生检疫机关根据检查结果实施除鼠或者免予除鼠，并且分别发给除鼠证书或者免予除鼠证书。该证书自签发之日起6个月内有效。
Le capitaine d'un navire naviguant en eaux internationales doit demander une inspection de la présence de rongeurs auprès des autorités de contrôle sanitaire tous les six mois. Les autorités de contrôle sanitaire, en fonction des résultats de l'inspection, procèdent à la dératisation ou exemptent de la dératisation, et délivrent respectivement un certificat de dératisation ou un certificat d'exemption de dératisation. Ce certificat est valable six mois à compter de la date de délivrance.
卫生检疫机关只有在下列之一情况下，经检查确认船舶无鼠害的，方可签发免予除鼠证书：
Les autorités de contrôle sanitaire ne peuvent délivrer un certificat d'exemption de dératisation que dans l'un des cas suivants, après avoir vérifié que le navire est exempt de rongeurs :
(一)空舱；
(1) À vide ;
(二)舱内虽然装有压舱物品或者其他物品，但是这些物品不引诱鼠类，放置情况又不妨碍实施鼠患检查。
(2) Bien que la cale contienne du lest ou d'autres articles, ces articles n'attirent pas les rongeurs et leur disposition n'entrave pas l'inspection de l'infestation par les rongeurs.
对油轮在实舱时进行检查，可以签发免予除鼠证书。
Pour les pétroliers en charge, l'inspection peut donner lieu à la délivrance d'un certificat d'exemption de dératisation.
对船舶的鼠患检查或者除鼠，应当尽量在船舶空舱的时候进行。如果船舶因故不宜按期进行鼠患检查或者蒸熏除鼠，并且该船又开往便于实施鼠患检查或者蒸熏除鼠的港口，可以准许该船原有的除鼠证书或者免予除鼠证书的有效期延长1个月，并签发延长证明。
L'inspection de l'infestation par les rongeurs ou la dératisation d'un navire doit, dans la mesure du possible, être effectuée lorsque le navire est à vide. Si, pour une raison quelconque, le navire ne peut pas subir l'inspection ou la dératisation par fumigation à la date prévue, et qu'il se dirige vers un port où ces opérations peuvent être facilement effectuées, la validité du certificat de dératisation ou du certificat d'exemption de dératisation existant peut être prolongée d'un mois, et une attestation de prolongation est délivrée.
对国际航行的船舶，按照国家规定的标准，应当用蒸熏的方法除鼠时，如果该船的除鼠证书或者免予除鼠证书尚未失效，除该船染有鼠疫或者鼠疫嫌疑外，卫生检疫机关应当将除鼠理由通知船长。船长应当按照要求执行。
Pour les navires en navigation internationale, lorsque la dératisation par fumigation est requise selon les normes nationales, si le certificat de dératisation ou le certificat d'exemption de dératisation du navire n'a pas encore expiré, sauf si le navire est infecté ou suspecté de peste, l'organisme de contrôle sanitaire doit informer le capitaine des raisons de la dératisation. Le capitaine doit exécuter les opérations conformément aux exigences.
船舶在港口停靠期间，船长应当负责采取下列的措施：
Pendant l'escale du navire dans un port, le capitaine est responsable de prendre les mesures suivantes :
(一)缆绳上必须使用有效的防鼠板，或者其他防鼠装置；
(1) Utiliser des écrans anti-rongeurs efficaces ou d'autres dispositifs anti-rongeurs sur les amarres ;
(二)夜间放置扶梯、桥板时，应当用强光照射；
(2) Lors de la mise en place d'échelles ou de passerelles la nuit, utiliser un éclairage intense ;
(三)在船上发现死鼠或者捕获到鼠类时，应当向卫生检疫机关报告。
(3) En cas de découverte de rongeurs morts ou de capture de rongeurs à bord, le signaler à l'organisme de contrôle sanitaire.
在国境口岸停留的国内航行的船舶如果存在鼠患，船方应当进行除鼠。根据船方申请，也可由卫生检疫机关实施除鼠。
Si un navire en navigation nationale en escale dans un port frontalier présente une infestation par les rongeurs, l'armateur doit procéder à la dératisation. Sur demande de l'armateur, l'organisme de contrôle sanitaire peut également effectuer la dératisation.
国务院卫生行政部门认为必要时，可以要求来自国外或者国外某些地区的人员在入境时，向卫生检疫机关出示有效的某种预防接种证书或者健康证明。
Lorsque le département administratif de la santé du Conseil des Affaires d'État le juge nécessaire, il peut exiger que les personnes venant de l'étranger ou de certaines régions étrangères présentent, à l'entrée, un certificat de vaccination ou un certificat médical valide aux autorités de contrôle sanitaire.
预防接种的有效期如下：
La période de validité des vaccinations est la suivante :
(一)黄热病疫苗自接种后第10日起，10年内有效。如果前次接种不满10年又经复种，自复种的当日起，10年内有效；
(1) Le vaccin contre la fièvre jaune est valable 10 ans à compter du 10e jour suivant la vaccination. Si une revaccination a lieu moins de 10 ans après la précédente, la validité est de 10 ans à compter du jour de la revaccination ;
(二)其他预防接种的有效期，按照有关规定执行。
(2) La période de validité des autres vaccinations est déterminée conformément aux dispositions pertinentes.
检疫传染病管理
Gestion des maladies quarantenaires
第一节 鼠疫
Section 1 : Peste
鼠疫的潜伏期为6日。
La période d'incubation de la peste est de 6 jours.
船舶、航空器在到达时，有下列情形之一的，为染有鼠疫：
Un navire ou un aéronef est considéré comme infecté par la peste à l'arrivée dans l'un des cas suivants :
(一)船舶、航空器上有鼠疫病例的；
(1) Il y a un cas de peste à bord du navire ou de l'aéronef ;
(二)船舶、航空器上发现有感染鼠疫的啮齿动物的；
(2) Des rongeurs infectés par la peste sont découverts à bord du navire ou de l'aéronef ;
(三)船舶上曾经有人在上船6日以后患鼠疫的。
(3) Un cas de peste est survenu à bord d'un navire chez une personne tombée malade plus de 6 jours après l'embarquement.
船舶在到达时，有下列情形之一的，为染有鼠疫嫌疑：
Un navire est considéré comme suspect de peste à l'arrivée dans les cas suivants :
(一)船舶上没有鼠疫病例，但曾经有人在上船后6日以内患鼠疫的；
(1) Aucun cas de peste n'est présent à bord, mais une personne a contracté la peste dans les 6 jours suivant l'embarquement ;
(二)船上啮齿动物有反常死亡，并且死因不明的。
(2) Des rongeurs à bord meurent de façon anormale et la cause du décès est inconnue.
对染有鼠疫的船舶、航空器应当实施下列卫生处理：
Les mesures sanitaires suivantes doivent être appliquées aux navires et aéronefs atteints de peste :
(一)对染疫人实施隔离；
(1) Isolement des personnes atteintes de peste ;
(二)对染疫嫌疑人实施除虫，并且从到达时算起，实施不超过6日的就地诊验或者留验。在此期间，船上的船员除因工作需要并且经卫生检疫机关许可外，不准上岸；
(2) Désinsectisation des personnes suspectes de peste et mise en observation médicale ou en quarantaine pour une durée maximale de 6 jours à compter de l'arrivée. Pendant cette période, les membres d'équipage ne sont pas autorisés à débarquer, sauf pour raisons professionnelles et avec l'autorisation du service de contrôle sanitaire ;
(三)对染疫人、染疫嫌疑人的行李、使用过的其他物品和卫生检疫机关认为有污染嫌疑的物品，实施除虫，必要时实施消毒；
(3) Désinsectisation, et si nécessaire désinfection, des bagages des personnes atteintes ou suspectes, des autres objets qu'elles ont utilisés et de tout objet que le service de contrôle sanitaire estime contaminé ;
(四)对染疫人占用过的部位和卫生检疫机关认为有污染嫌疑的部位，实施除虫，必要时实施消毒；
(4) Désinsectisation, et si nécessaire désinfection, des zones occupées par les personnes atteintes et de toute zone que le service de contrôle sanitaire estime contaminée ;
(五)船舶、航空器上有感染鼠疫的啮齿动物，卫生检疫机关必须实施除鼠。如果船舶上发现只有未感染鼠疫的啮齿动物，卫生检疫机关也可以实施除鼠。实施除鼠可以在隔离的情况下进行。对船舶的除鼠应当在卸货以前进行；
(5) Si des rongeurs infectés par la peste sont présents à bord du navire ou de l'aéronef, le service de contrôle sanitaire doit procéder à la dératisation. Si seuls des rongeurs non infectés sont trouvés, le service peut également procéder à la dératisation. La dératisation peut être effectuée en isolement. La dératisation d'un navire doit être effectuée avant le déchargement.
(六)卸货应当在卫生检疫机关的监督下进行，并且防止卸货的工作人员遭受感染，必要时，对卸货的工作人员从卸货完毕时算起，实施不超过6日的就地诊验或者留验。
(6) Le déchargement doit être effectué sous la supervision de l'organisme de contrôle sanitaire, et les travailleurs de déchargement doivent être protégés contre l'infection. Si nécessaire, ces travailleurs sont soumis à un examen médical sur place ou à une mise en observation d'une durée maximale de 6 jours à compter de la fin du déchargement.
对染有鼠疫嫌疑的船舶，应当实施本细则第七十一条第(二)至第(六)项规定的卫生处理。
Pour les navires suspects d'être contaminés par la peste, les mesures sanitaires prévues aux alinéas (2) à (6) de l'article 71 du présent règlement doivent être appliquées.
对没有染疫的船舶、航空器，如果来自鼠疫疫区，卫生检疫机关认为必要时，可以实施下列卫生处理：
Pour les navires et aéronefs non contaminés mais provenant d'une zone de peste, si l'organisme de contrôle sanitaire le juge nécessaire, les mesures sanitaires suivantes peuvent être appliquées :
(一)对离船、离航空器的染疫嫌疑人，从船舶、航空器离开疫区的时候算起，实施不超过6日的就地诊验或者留验；
(1) Les personnes suspectes d'infection quittant le navire ou l'aéronef sont soumises à un examen médical sur place ou à une mise en observation d'une durée maximale de 6 jours à compter du moment où le navire ou l'aéronef a quitté la zone de peste ;
(二)在特殊情况下，对船舶、航空器实施除鼠。
(2) Dans des circonstances particulières, procéder à la dératisation du navire ou de l'aéronef.
对到达的时候载有鼠疫病例的列车和其他车辆，应当实施下列卫生处理：
Pour les trains et autres véhicules arrivant avec des cas de peste à bord, les mesures sanitaires suivantes doivent être appliquées :
(一)本细则第七十一条第(一)、第(三)、第(四)、第(六)项规定的卫生处理；
(1) Les mesures sanitaires prévues aux alinéas (1), (3), (4) et (6) de l'article 71 du présent règlement ;
(二)对染疫嫌疑人实施除虫，并且从到达时算起，实施不超过6日的就地诊验或者留验；
(2) Procéder à la désinsectisation des personnes suspectes d'infection et les soumettre à un examen médical sur place ou à une mise en observation d'une durée maximale de 6 jours à compter de leur arrivée ;
(三)必要时，对列车和其他车辆实施除鼠。
(3) Si nécessaire, procéder à la dératisation des trains et autres véhicules.
第二节 霍乱
Section 2 : Choléra
霍乱潜伏期为5日。
La période d'incubation du choléra est de 5 jours.
船舶在到达的时候载有霍乱病例，或者在到达前5日以内，船上曾经有霍乱病例发生，为染有霍乱。
Un navire est considéré comme contaminé par le choléra s'il transporte un cas de choléra à son arrivée, ou si un cas de choléra s'est produit à bord dans les 5 jours précédant l'arrivée.
船舶在航行中曾经有霍乱病例发生，但是在到达前5日以内，没有发生新病例，为染有霍乱嫌疑。
Un navire est considéré comme suspect de choléra si un cas de choléra s'est produit pendant le voyage, mais qu'aucun nouveau cas n'est survenu dans les 5 jours précédant l'arrivée.
航空器在到达的时候载有霍乱病例，为染有霍乱。
Un aéronef est considéré comme contaminé par le choléra s'il transporte un cas de choléra à son arrivée.
航空器在航行中曾经有霍乱病例发生，但在到达以前该病员已经离去，为染有霍乱嫌疑。
Un aéronef est considéré comme suspect de choléra si un cas de choléra s'est produit pendant le vol, mais que le patient a quitté l'appareil avant l'arrivée.
对染有霍乱的船舶、航空器，应当实施下列卫生处理：
Les mesures sanitaires suivantes doivent être appliquées aux navires et aéronefs contaminés par le choléra :
(一)对染疫人实施隔离；
(1) Isoler les personnes contaminées ;
(二)对离船、离航空器的员工、旅客，从卫生处理完毕时算起，实施不超过5日的就地诊验或者留验；从船舶到达时算起5日内，船上的船员除因工作需要，并且经卫生检疫机关许可外，不准上岸；
(2) Pour les membres d'équipage et les passagers débarqués, mise en observation médicale ou quarantaine ne dépassant pas 5 jours à compter de la fin du traitement sanitaire ; pendant les 5 jours suivant l'arrivée du navire, les membres d'équipage ne peuvent débarquer sauf pour raisons professionnelles et avec l'autorisation du service de contrôle sanitaire ;
(三)对染疫人、染疫嫌疑人的行李，使用过的其他物品和有污染嫌疑的物品、食品实施消毒；
(3) Désinfecter les bagages des personnes contaminées ou suspectes, les autres objets utilisés et les objets ou aliments suspects de contamination ;
(四)对染疫人占用的部位，污染嫌疑部位，实施消毒；
(4) Désinfecter les zones occupées par les personnes contaminées et les zones suspectes de contamination.
(五)对污染或者有污染嫌疑的饮用水，应当实施消毒后排放，并在储水容器消毒后再换清洁饮用水；
(5) L'eau potable contaminée ou suspecte de contamination doit être désinfectée avant d'être rejetée, et le réservoir d'eau doit être désinfecté avant d'être rempli d'eau potable propre ;
(六)人的排泄物、垃圾、废水、废物和装自霍乱疫区的压舱水，未经消毒，不准排放和移下；
(6) Les excréments humains, ordures, eaux usées, déchets et eaux de ballast provenant de zones touchées par le choléra ne peuvent être rejetés ou débarqués sans désinfection ;
(七)卸货必须在卫生检疫机关监督下进行，并且防止工作人员遭受感染，必要时，对卸货工作人员从卸货完毕时算起，实施不超过5日的就地诊验或者留验。
(7) Le déchargement doit être effectué sous la supervision de l'organisme de quarantaine sanitaire, et les travailleurs doivent être protégés contre l'infection. Si nécessaire, les travailleurs de déchargement sont soumis à un examen médical sur place ou à une mise en observation d'une durée maximale de 5 jours à compter de la fin du déchargement.
对染有霍乱嫌疑的船舶、航空器应当实施下列卫生处理：
Les navires et aéronefs suspects d'être infectés par le choléra doivent être soumis aux traitements sanitaires suivants :
(一)本细则第七十八条第(二)至第(七)项规定的卫生处理；
(1) Les traitements sanitaires prévus aux alinéas (2) à (7) de l'article 78 du présent règlement ;
(二)对离船、离航空器的员工、旅客从到达时算起，实施不超过5日的就地诊验或者留验。在此期间，船上的船员除因工作需要，并经卫生检疫机关许可外，不准离开口岸区域；或者对离船、离航空器的员工、旅客，从离开疫区时算起，实施不超过5日的就地诊验或者留验。
(2) Les membres d'équipage et les passagers débarquant du navire ou de l'aéronef sont soumis à un examen médical sur place ou à une mise en observation d'une durée maximale de 5 jours à compter de leur arrivée. Pendant cette période, les marins à bord ne peuvent quitter la zone portuaire sauf pour raisons professionnelles et avec l'autorisation de l'organisme de quarantaine sanitaire ; ou bien, les membres d'équipage et les passagers débarquant sont soumis à un examen médical sur place ou à une mise en observation d'une durée maximale de 5 jours à compter de leur départ de la zone touchée.
对没有染疫的船舶、航空器，如果来自霍乱疫区，卫生检疫机关认为必要时，可以实施下列卫生处理：
Pour les navires et aéronefs non infectés mais en provenance d'une zone touchée par le choléra, si l'organisme de quarantaine sanitaire le juge nécessaire, les traitements sanitaires suivants peuvent être appliqués :
(一)本细则第七十八条第(五)、第(六)项规定的卫生处理；
(1) Les traitements sanitaires prévus aux alinéas (5) et (6) de l'article 78 du présent règlement ;
(二)对离船、离航空器的员工、旅客，从离开疫区时算起，实施不超过5日的就地诊验或者留验。
(2) Les membres d'équipage et les passagers débarquant du navire ou de l'aéronef sont soumis à un examen médical sur place ou à une mise en observation d'une durée maximale de 5 jours à compter de leur départ de la zone touchée.
对到达时载有霍乱病例的列车和其他车辆应当实施下列卫生处理：
Les trains et autres véhicules arrivant avec des cas de choléra à bord doivent être soumis aux traitements sanitaires suivants :
(一)按本细则第七十八条第(一)、第(三)、第(四)、第(五)、第(七)项规定的卫生处理；
(1) Les traitements sanitaires prévus aux alinéas (1), (3), (4), (5) et (7) de l'article 78 du présent règlement ;
(二)对染疫嫌疑人从到达时算起，实施不超过5日的就地诊验或者留验。
(2) Pour les suspects de contamination, à compter de leur arrivée, mise en observation sur place ou en quarantaine pour une durée n'excédant pas 5 jours.
对来自霍乱疫区的或者染有霍乱嫌疑的交通工具，卫生检疫机关认为必要时，可以实施除虫、消毒；如果交通工具载有水产品、水果、蔬菜、饮料及其他食品，除装在密封容器内没有被污染外，未经卫生检疫机关许可，不准卸下，必要时可以实施卫生处理。
Pour les moyens de transport en provenance d'une zone touchée par le choléra ou suspects d'être contaminés par le choléra, l'organisme de contrôle sanitaire aux frontières peut, s'il le juge nécessaire, procéder à la désinsectisation et à la désinfection ; si le moyen de transport transporte des produits aquatiques, des fruits, des légumes, des boissons ou d'autres denrées alimentaires, ceux-ci ne peuvent être déchargés sans l'autorisation de l'organisme de contrôle sanitaire aux frontières, sauf s'ils sont conditionnés dans des récipients hermétiques et non contaminés ; si nécessaire, un traitement sanitaire peut être appliqué.
对来自霍乱疫区的水产品、水果、蔬菜、饮料以及装有这些制品的邮包，卫生检疫机关在查验时，为了判明是否被污染，可以抽样检验，必要时可以实施卫生处理。
Pour les produits aquatiques, les fruits, les légumes, les boissons et les colis postaux contenant ces produits en provenance d'une zone touchée par le choléra, l'organisme de contrôle sanitaire aux frontières peut, lors de l'inspection, procéder à des prélèvements pour déterminer s'ils sont contaminés, et si nécessaire, appliquer un traitement sanitaire.
第三节 黄热病
Section 3 : Fièvre jaune
黄热病的潜伏期为6日。
La période d'incubation de la fièvre jaune est de 6 jours.
来自黄热病疫区的人员，在入境时，必须向卫生检疫机关出示有效的黄热病预防接种证书。
Les personnes en provenance d'une zone touchée par la fièvre jaune doivent, à l'entrée sur le territoire, présenter à l'organisme de contrôle sanitaire aux frontières un certificat de vaccination antiamarile valide.
对无有效的黄热病预防接种证书的人员，卫生检疫机关可以从该人员离开感染环境的时候算起，实施6日的留验，或者实施预防接种并留验到黄热病预防接种证书生效时为止。
Pour les personnes ne possédant pas de certificat de vaccination antiamarile valide, l'organisme de contrôle sanitaire aux frontières peut, à compter du moment où la personne a quitté l'environnement infecté, mettre en quarantaine pour une durée de 6 jours, ou procéder à la vaccination et mettre en quarantaine jusqu'à ce que le certificat de vaccination antiamarile devienne valide.
航空器到达时载有黄热病病例，为染有黄热病。
Un aéronef qui, à son arrivée, transporte un cas de fièvre jaune est considéré comme contaminé par la fièvre jaune.
来自黄热病疫区的航空器，应当出示在疫区起飞前的灭蚊证书；如果在到达时不出示灭蚊证书，或者卫生检疫机关认为出示的灭蚊证书不符合要求，并且在航空器上发现活蚊，为染有黄热病嫌疑。
Un aéronef en provenance d'une zone touchée par la fièvre jaune doit présenter un certificat de démoustication effectué avant le décollage dans la zone touchée ; si à l'arrivée le certificat de démoustication n'est pas présenté, ou si l'organisme de contrôle sanitaire aux frontières estime que le certificat présenté n'est pas conforme aux exigences, et que des moustiques vivants sont découverts à bord de l'aéronef, celui-ci est considéré comme suspect d'être contaminé par la fièvre jaune.
船舶在到达时载有黄热病病例，或者在航行中曾经有黄热病病例发生，为染有黄热病。
Un navire est considéré comme contaminé par la fièvre jaune s'il transporte à son arrivée un cas de fièvre jaune, ou si un cas de fièvre jaune s'est produit pendant le voyage.
船舶在到达时，如果离开黄热病疫区没有满6日，或者没有满30日并且在船上发现埃及伊蚊或者其他黄热病媒介，为染有黄热病嫌疑。
Un navire est considéré comme suspect de contamination par la fièvre jaune si, à son arrivée, il a quitté une zone épidémique de fièvre jaune depuis moins de 6 jours, ou depuis moins de 30 jours et que des moustiques Aedes aegypti ou autres vecteurs de la fièvre jaune sont découverts à bord.
对染有黄热病的船舶、航空器，应当实施下列卫生处理：
Pour les navires et aéronefs contaminés par la fièvre jaune, les mesures sanitaires suivantes doivent être mises en œuvre :
(一)对染疫人实施隔离；
(1) Isoler les personnes contaminées ;
(二)对离船、离航空器又无有效的黄热病预防接种证书的员工、旅客，实施本细则第八十五条规定的卫生处理；
(2) Appliquer aux membres d'équipage et aux passagers qui quittent le navire ou l'aéronef sans certificat de vaccination antiamarile valide les mesures sanitaires prévues à l'article 85 du présent règlement ;
(三)彻底杀灭船舶、航空器上的埃及伊蚊及其虫卵、幼虫和其他黄热病媒介，并且在没有完成灭蚊以前限制该船与陆地和其他船舶的距离不少于400米；
(3) Procéder à la destruction complète des moustiques Aedes aegypti, de leurs œufs, larves et autres vecteurs de la fièvre jaune à bord du navire ou de l'aéronef, et avant l'achèvement de la désinsectisation, limiter la distance entre le navire et la terre ou d'autres navires à au moins 400 mètres ;
(四)卸货应当在灭蚊以后进行，如果在灭蚊以前卸货，应当在卫生检疫机关监督下进行，并且采取预防措施，使卸货的工作人员免受感染，必要时，对卸货的工作人员，从卸货完毕时算起，实施6日的就地诊验或者留验。
(4) Le déchargement des marchandises doit être effectué après la désinsectisation ; si le déchargement a lieu avant la désinsectisation, il doit être effectué sous la supervision des autorités de quarantaine sanitaire, avec des mesures de précaution pour protéger les travailleurs contre l'infection. Si nécessaire, les travailleurs de déchargement doivent être soumis à une surveillance médicale ou à une mise en observation de 6 jours à compter de la fin du déchargement.
对染有黄热病嫌疑的船舶、航空器，应当实施本细则第八十九条第(二)至第(四)项规定的卫生处理。
Pour les navires et aéronefs suspects de contamination par la fièvre jaune, les mesures sanitaires prévues aux alinéas (2) à (4) de l'article 89 du présent règlement doivent être mises en œuvre.
对没有染疫的船舶、航空器，如果来自黄热病疫区，卫生检疫机关认为必要时，可以实施本细则第八十九条第(三)项规定的卫生处理。
Pour les navires et aéronefs non contaminés en provenance d'une zone épidémique de fièvre jaune, si les autorités de quarantaine sanitaire le jugent nécessaire, les mesures sanitaires prévues à l'alinéa (3) de l'article 89 du présent règlement peuvent être mises en œuvre.
对到达的时候载有黄热病病例的列车和其他车辆，或者来自黄热病疫区的列车和其他车辆，应当实施本细则第八十九条第(一)、第(四)项规定的卫生处理；对列车、车辆彻底杀灭成蚊及其虫卵、幼虫；对无有效黄热病预防接种证书的员工、旅客，应当实施本细则第八十五条规定的卫生处理。
Pour les trains et autres véhicules qui transportent à leur arrivée un cas de fièvre jaune, ou qui proviennent d'une zone épidémique de fièvre jaune, les mesures sanitaires prévues aux alinéas (1) et (4) de l'article 89 du présent règlement doivent être mises en œuvre ; procéder à la destruction complète des moustiques adultes, de leurs œufs et larves à bord du train ou du véhicule ; pour les membres d'équipage et les passagers sans certificat de vaccination antiamarile valide, les mesures sanitaires prévues à l'article 85 du présent règlement doivent être mises en œuvre.
第四节 就地诊验、留验和隔离
Section 4 : Examen sur place, mise en observation et isolement
卫生检疫机关对受就地诊验的人员，应当发给就地诊验记录簿，必要的时候，可以在该人员出具履行就地诊验的保证书以后，再发给其就地诊验记录簿。
Les autorités de contrôle sanitaire aux frontières doivent délivrer un registre d'examen sur place aux personnes soumises à l'examen sur place. Si nécessaire, elles peuvent délivrer le registre après que la personne a fourni une garantie écrite de se soumettre à l'examen sur place.
受就地诊验的人员应当携带就地诊验记录簿，按照卫生检疫机关指定的期间、地点，接受医学检查；如果就地诊验的结果没有染疫，就地诊验期满的时候，受就地诊验的人员应当将就地诊验记录簿退还卫生检疫机关。
Les personnes soumises à l'examen sur place doivent porter le registre d'examen sur place et se présenter à l'examen médical au lieu et à l'heure spécifiés par les autorités de contrôle sanitaire aux frontières. Si les résultats de l'examen sur place ne révèlent aucune infection, à l'expiration de la période d'examen sur place, la personne soumise à l'examen doit restituer le registre d'examen sur place aux autorités de contrôle sanitaire aux frontières.
卫生检疫机关应当将受就地诊验人员的情况，用最快的方法通知受就地诊验人员的旅行停留地的卫生检疫机关或者其他医疗卫生单位。
Les autorités de contrôle sanitaire aux frontières doivent informer par le moyen le plus rapide les autorités de contrôle sanitaire aux frontières ou les autres établissements médicaux et de santé du lieu de séjour des personnes soumises à l'examen sur place de la situation de ces personnes.
卫生检疫机关、医疗卫生单位遇有受就地诊验的人员请求医学检查时，应当视同急诊给予医学检查，并将检查结果在就地诊验记录簿上签注；如果发现其患检疫传染病或者监测传染病、疑似检疫传染病或者疑似监测传染病时，应当立即采取必要的卫生措施，将其就地诊验记录簿收回存查，并且报告当地卫生防疫机构和签发就地诊验记录簿的卫生检疫机关。
Lorsque les autorités de contrôle sanitaire aux frontières ou les établissements médicaux et de santé reçoivent une demande d'examen médical de la part d'une personne soumise à l'examen sur place, ils doivent traiter cette demande comme une urgence et procéder à l'examen médical, et inscrire les résultats dans le registre d'examen sur place. S'ils constatent que la personne est atteinte d'une maladie quarantenaire ou d'une maladie sous surveillance, ou qu'elle est suspectée de l'être, ils doivent immédiatement prendre les mesures sanitaires nécessaires, récupérer le registre d'examen sur place pour archivage, et en informer l'organisme local de prévention des épidémies ainsi que l'autorité de contrôle sanitaire aux frontières qui a délivré le registre.
受留验的人员必须在卫生检疫机关指定的场所接受留验；但是有下列情形之一的，经卫生检疫机关同意，可以在船上留验：
Les personnes soumises à la mise en observation doivent rester dans le lieu désigné par les autorités de contrôle sanitaire aux frontières. Toutefois, dans les cas suivants, avec l'accord des autorités de contrôle sanitaire aux frontières, la mise en observation peut avoir lieu à bord du navire :
(一)船长请求船员在船上留验的；
(1) Le capitaine demande que les membres d'équipage soient mis en observation à bord du navire ;
(二)旅客请求在船上留验，经船长同意，并且船上有船医和医疗、消毒设备的。
(2) Un passager demande à être mis en observation à bord du navire, avec l'accord du capitaine, et à condition que le navire dispose d'un médecin de bord ainsi que d'équipements médicaux et de désinfection.
受留验的人员在留验期间如果出现检疫传染病的症状，卫生检疫机关应当立即对该人员实施隔离，对与其接触的其他受留验的人员，应当实施必要的卫生处理，并且从卫生处理完毕时算起，重新计算留验时间。
Si, pendant la période de mise en observation, une personne soumise à la mise en observation présente des symptômes d'une maladie quarantenaire, les autorités de contrôle sanitaire aux frontières doivent immédiatement isoler cette personne, appliquer les traitements sanitaires nécessaires aux autres personnes soumises à la mise en observation ayant été en contact avec elle, et recalculer la période de mise en observation à compter de la fin du traitement sanitaire.
传染病监测
Chapitre 9 : Surveillance des maladies infectieuses
入境、出境的交通工具、人员、食品、饮用水和其他物品以及病媒昆虫、动物，均为传染病监测的对象。
Les moyens de transport, les personnes, les denrées alimentaires, l'eau potable et autres articles, ainsi que les insectes vecteurs et les animaux, à l'entrée et à la sortie du territoire, sont des objets de la surveillance des maladies infectieuses.
传染病监测内容是：
Le contenu de la surveillance des maladies infectieuses est le suivant :
(一)首发病例的个案调查；
(1) Enquête individuelle sur le premier cas ;
(二)暴发流行的流行病学调查；
(2) Enquête épidémiologique en cas d'épidémie ;
(三)传染源调查；
(3) Enquête sur les sources d'infection ;
(四)国境口岸内监测传染病的回顾性调查；
(4) Enquête rétrospective sur les maladies infectieuses surveillées dans les postes frontières ;
(五)病原体的分离、鉴定，人群、有关动物血清学调查以及流行病学调查；
(5) Isolement et identification des agents pathogènes, enquête sérologique sur les populations et les animaux concernés, ainsi que l'enquête épidémiologique ;
(六)有关动物、病媒昆虫、食品、饮用水和环境因素的调查；
(6) Enquête sur les animaux concernés, les insectes vecteurs, les denrées alimentaires, l'eau potable et les facteurs environnementaux ;
(七)消毒、除鼠、除虫的效果观察与评价；
(7) Observation et évaluation des effets de la désinfection, de la dératisation et de la désinsectisation ;
(八)国境口岸以及国内外监测传染病疫情的收集、整理、分析和传递；
(8) Collecte, classement, analyse et transmission des informations sur les épidémies de maladies infectieuses surveillées aux postes frontières et à l'intérieur et à l'extérieur du pays.
(九)对监测对象开展健康检查和对监测传染病病人、疑似病人、密切接触人员的管理。
(9) Effectuer des examens de santé sur les sujets surveillés et gérer les patients atteints de maladies infectieuses surveillées, les cas suspects et les personnes en contact étroit.
卫生检疫机关应当阻止患有严重精神病、传染性肺结核病或者有可能对公共卫生造成重大危害的其他传染病的外国人入境。
Les services de contrôle sanitaire doivent empêcher l'entrée sur le territoire des étrangers souffrant de maladies mentales graves, de tuberculose pulmonaire contagieuse ou d'autres maladies infectieuses susceptibles de causer un préjudice majeur à la santé publique.
受入境、出境检疫的人员，必须根据检疫医师的要求，如实填报健康申明卡，出示某种有效的传染病预防接种证书、健康证明或者其他有关证件。
Les personnes soumises au contrôle sanitaire à l'entrée ou à la sortie doivent, conformément aux exigences du médecin de contrôle, remplir honnêtement une fiche de déclaration de santé et présenter un certificat de vaccination contre certaines maladies infectieuses, un certificat médical ou tout autre document pertinent en cours de validité.
卫生检疫机关对国境口岸的涉外宾馆、饭店内居住的入境、出境人员及工作人员实施传染病监测，并区别情况采取必要的预防、控制措施。
Les services de contrôle sanitaire mettent en œuvre une surveillance des maladies infectieuses pour les personnes entrant ou sortant du territoire et le personnel séjournant dans les hôtels et restaurants internationaux situés dans les ports frontaliers, et prennent les mesures de prévention et de contrôle nécessaires en fonction des circonstances.
对来自检疫传染病和监测传染病疫区的人员，检疫医师可以根据流行病学和医学检查结果，发给就诊方便卡。
Pour les personnes provenant de zones touchées par des maladies infectieuses soumises à quarantaine ou à surveillance, le médecin de contrôle peut délivrer une carte de consultation médicale sur la base des résultats de l'examen épidémiologique et médical.
卫生检疫机关、医疗卫生单位遇到持有就诊方便卡的人员请求医学检查时，应当视同急诊给予医学检查；如果发现其患检疫传染病或者监测传染病，疑似检疫传染病或者疑似监测传染病，应当立即实施必要的卫生措施，并且将情况报告当地卫生防疫机构和签发就诊方便卡的卫生检疫机关。
Lorsque les services de contrôle sanitaire ou les établissements médicaux reçoivent une demande d'examen médical d'une personne titulaire d'une carte de consultation médicale, ils doivent traiter cette demande comme une urgence et procéder à l'examen médical ; s'ils constatent que la personne est atteinte d'une maladie infectieuse soumise à quarantaine ou à surveillance, ou est suspectée de l'être, ils doivent immédiatement prendre les mesures sanitaires nécessaires et signaler la situation à l'organisme local de prévention des épidémies et au service de contrôle sanitaire ayant délivré la carte de consultation médicale.
凡申请出境居住1年以上的中国籍人员，必须持有卫生检疫机关签发的健康证明。中国公民出境、入境管理机关凭卫生检疫机关签发的健康证明办理出境手续。
Tout ressortissant chinois qui demande à sortir du territoire pour une résidence d'un an ou plus doit détenir un certificat médical délivré par les services de contrôle sanitaire. Les autorités de gestion de l'entrée et de la sortie des citoyens chinois délivrent les formalités de sortie sur la base du certificat médical délivré par les services de contrôle sanitaire.
凡在境外居住1年以上的中国籍人员，入境时必须向卫生检疫机关申报健康情况，并在入境后1个月内到就近的卫生检疫机关或者县级以上的医院进行健康检查。公安机关凭健康证明办理有关手续。健康证明的副本应当寄送到原入境口岸的卫生检疫机关备案。
Tout ressortissant chinois ayant résidé à l'étranger pendant un an ou plus doit, à son entrée sur le territoire, déclarer son état de santé aux services de contrôle sanitaire et, dans le mois suivant son entrée, se soumettre à un examen médical dans un service de contrôle sanitaire proche ou dans un hôpital de niveau départemental ou supérieur. Les autorités de sécurité publique traitent les formalités sur la base du certificat médical. Une copie du certificat médical doit être envoyée au service de contrôle sanitaire du port d'entrée initial pour archivage.
国际通行交通工具上的中国籍员工，应当持有卫生检疫机关或者县级以上医院出具的健康证明。健康证明的项目、格式由海关总署统一规定，有效期为12个月。
Les employés chinois à bord des moyens de transport internationaux doivent détenir un certificat médical délivré par les services de contrôle sanitaire ou par un hôpital de niveau départemental ou supérieur. Les éléments et le format du certificat médical sont uniformément définis par l'Administration générale des douanes, et sa validité est de 12 mois.
卫生检疫机关在国境口岸内设立传染病监测点时，有关单位应当给予协助并提供方便。
Lorsque les services de contrôle sanitaire établissent des points de surveillance des maladies infectieuses dans les ports frontaliers, les unités concernées doivent fournir une assistance et des facilités.
卫生监督
Contrôle sanitaire
卫生检疫机关依照《国境卫生检疫法》第十八条、第十九条规定的内容，对国境口岸和交通工具实施卫生监督。
Les autorités de contrôle sanitaire aux frontières exercent un contrôle sanitaire sur les ports frontaliers et les moyens de transport conformément aux articles 18 et 19 de la loi sur le contrôle sanitaire aux frontières.
对国境口岸的卫生要求是：
Les exigences sanitaires pour les ports frontaliers sont les suivantes :
(一)国境口岸和国境口岸内涉外的宾馆、生活服务单位以及候船、候车、候机厅(室)应当有健全的卫生制度和必要的卫生设施，并保持室内外环境整洁、通风良好；
(1) Les ports frontaliers, les hôtels et établissements de services destinés aux étrangers dans les ports, ainsi que les halls d'attente pour les navires, trains et avions doivent disposer de systèmes d'hygiène solides et d'installations sanitaires nécessaires, et maintenir un environnement intérieur et extérieur propre et bien ventilé.
(二)国境口岸有关部门应当采取切实可行的措施，控制啮齿动物、病媒昆虫，使其数量降低到不足为害的程度。仓库、货场必须具有防鼠设施；
(2) Les services compétents des ports frontaliers doivent prendre des mesures pratiques et réalisables pour contrôler les rongeurs et les insectes vecteurs de maladies, en réduisant leur nombre à un niveau non nuisible. Les entrepôts et les aires de stockage doivent être équipés d'installations anti-rongeurs.
(三)国境口岸的垃圾、废物、污水、粪便必须进行无害化处理，保持国境口岸环境整洁卫生。
(3) Les déchets, les ordures, les eaux usées et les excréments des ports frontaliers doivent être traités de manière inoffensive afin de maintenir un environnement propre et hygiénique dans les ports.
对交通工具的卫生要求是：
Les exigences sanitaires pour les moyens de transport sont les suivantes :
(一)交通工具上的宿舱、车厢必须保持清洁卫生，通风良好；
(1) Les cabines et les compartiments des moyens de transport doivent être maintenus propres et bien ventilés.
(二)交通工具上必须备有足够的消毒、除鼠、除虫药物及器械，并备有防鼠装置；
(2) Les moyens de transport doivent disposer de quantités suffisantes de produits et d'équipements de désinfection, de dératisation et de désinsectisation, ainsi que de dispositifs anti-rongeurs.
(三)交通工具上的货舱、行李舱、货车车厢在装货前或者卸货后应当进行彻底清扫，有毒物品和食品不得混装，防止污染；
(3) Les cales, les soutes à bagages et les wagons de marchandises des moyens de transport doivent être soigneusement nettoyés avant le chargement ou après le déchargement. Les substances toxiques et les denrées alimentaires ne doivent pas être mélangées afin d'éviter toute contamination.
(四)对不符合卫生要求的入境、出境交通工具，必须接受卫生检疫机关的督导立即进行改进。
(4) Les moyens de transport entrants et sortants qui ne satisfont pas aux exigences sanitaires doivent être immédiatement améliorés sous la supervision des autorités de contrôle sanitaire.
对饮用水、食品及从业人员的卫生要求是：
Les exigences sanitaires pour l'eau potable, les denrées alimentaires et le personnel sont les suivantes :
(一)国境口岸和交通工具上的食品、饮用水必须符合有关的卫生标准；
(1) Les denrées alimentaires et l'eau potable dans les points frontaliers et à bord des moyens de transport doivent être conformes aux normes sanitaires applicables ;
(二)国境口岸内的涉外宾馆，以及向入境、出境的交通工具提供饮食服务的部门，必须取得卫生检疫机关发放的卫生许可证；
(2) Les hôtels accueillant des étrangers dans les points frontaliers et les services fournissant des repas aux moyens de transport entrants et sortants doivent obtenir un permis sanitaire délivré par les autorités de contrôle sanitaire ;
(三)国境口岸内涉外的宾馆和入境、出境交通工具上的食品、饮用水从业人员应当持有有效健康证明。
(3) Le personnel manipulant les denrées alimentaires et l'eau potable dans les hôtels accueillant des étrangers dans les points frontaliers et à bord des moyens de transport entrants et sortants doit détenir un certificat de santé valide.
国境口岸有关单位和交通工具负责人应当遵守下列事项：
Les unités concernées dans les points frontaliers et les responsables des moyens de transport doivent respecter les obligations suivantes :
(一)遵守《国境卫生检疫法》和本细则及有关卫生法规的规定；
(1) Se conformer aux dispositions de la loi sur le contrôle sanitaire aux frontières, du présent règlement et des autres réglementations sanitaires ;
(二)接受卫生监督员的监督和检查，并为其工作提供方便；
(2) Accepter la supervision et l'inspection des inspecteurs sanitaires et faciliter leur travail ;
(三)按照卫生监督员的建议，对国境口岸和交通工具的卫生状况及时采取改进措施。
(3) Prendre rapidement des mesures correctives concernant l'état sanitaire des points frontaliers et des moyens de transport conformément aux recommandations des inspecteurs sanitaires.
罚则
Sanctions
《国境卫生检疫法》和本细则所规定的应当受行政处罚的行为是指：
Les comportements passibles de sanctions administratives en vertu de la loi sur la quarantaine sanitaire aux frontières et du présent règlement sont les suivants :
(一)应当受入境检疫的船舶，不悬挂检疫信号的；
(1) Les navires soumis à la quarantaine d'entrée qui n'arborent pas le signal de quarantaine ;
(二)入境、出境的交通工具，在入境检疫之前或者在出境检疫之后，擅自上下人员，装卸行李、货物、邮包等物品的；
(2) Les moyens de transport entrants ou sortants qui, avant la quarantaine d'entrée ou après la quarantaine de sortie, embarquent ou débarquent des personnes, ou chargent ou déchargent des bagages, marchandises, colis postaux et autres articles sans autorisation ;
(三)拒绝接受检疫或者抵制卫生监督，拒不接受卫生处理的；
(3) Le refus de se soumettre à la quarantaine ou de se conformer à la supervision sanitaire, ou le refus d'accepter un traitement sanitaire ;
(四)伪造或者涂改检疫单、证、不如实申报疫情的；
(4) La falsification ou l'altération des documents de quarantaine, ou la déclaration inexacte de la situation épidémique ;
(五)瞒报携带禁止进口的微生物、人体组织、生物制品、血液及其制品或者其他可能引起传染病传播的动物和物品的；
(5) La dissimulation du transport de micro-organismes, de tissus humains, de produits biologiques, de sang et de ses dérivés, ou d'autres animaux et articles susceptibles de propager des maladies infectieuses, dont l'importation est interdite ;
(六)未经检疫的入境、出境交通工具，擅自离开检疫地点，逃避查验的；
(6) Les moyens de transport entrants ou sortants non soumis à la quarantaine qui quittent le lieu de quarantaine sans autorisation pour échapper à l'inspection ;
(七)隐瞒疫情或者伪造情节的；
(7) La dissimulation de la situation épidémique ou la fabrication de faux éléments ;
(八)未经卫生检疫机关实施卫生处理，擅自排放压舱水，移下垃圾、污物等控制的物品的；
(8) Le rejet d'eau de ballast, le déchargement de déchets, d'ordures et d'autres articles contrôlés sans avoir obtenu le traitement sanitaire préalable des autorités de quarantaine sanitaire ;
(九)未经卫生检疫机关实施卫生处理，擅自移运尸体、骸骨的；
(9) Le transport de cadavres ou de restes humains sans avoir obtenu le traitement sanitaire préalable des autorités de quarantaine sanitaire.
(十)废旧物品、废旧交通工具，未向卫生检疫机关申报，未经卫生检疫机关实施卫生处理和签发卫生检疫证书而擅自入境、出境或者使用、拆卸的；
(10) L'introduction, la sortie, l'utilisation ou le démontage non autorisés d'objets usagés ou de véhicules usagés sans déclaration aux autorités de quarantaine sanitaire, sans traitement sanitaire ni délivrance de certificat sanitaire par ces autorités ;
(十一)未经卫生检疫机关检查，从交通工具上移下传染病病人造成传染病传播危险的。
(11) Le déplacement non contrôlé de patients atteints de maladies infectieuses depuis un moyen de transport, créant un risque de propagation de la maladie infectieuse, sans inspection par les autorités de quarantaine sanitaire.
具有本细则第一百零九条所列第(一)至第(五)项行为的，处以警告或者100元以上5000元以下的罚款；
Les actes énumérés aux points (1) à (5) de l'article 109 du présent règlement sont passibles d'un avertissement ou d'une amende de 100 à 5 000 yuans ;
具有本细则第一百零九条所列第(六)至第(九)项行为的，处以1000元以上1万元以下的罚款；
Les actes énumérés aux points (6) à (9) de l'article 109 du présent règlement sont passibles d'une amende de 1 000 à 10 000 yuans ;
具有本细则第一百零九条所列第(十)、第(十一)项行为的，处以5000元以上3万元以下的罚款。
Les actes énumérés aux points (10) et (11) de l'article 109 du présent règlement sont passibles d'une amende de 5 000 à 30 000 yuans.
卫生检疫机关在收取罚款时，应当出具正式的罚款收据。罚款全部上交国库。
Lors de la perception d'une amende, les autorités de quarantaine sanitaire doivent délivrer un reçu officiel. Toutes les amendes sont reversées au Trésor public.
附则
Dispositions complémentaires
国境卫生检疫机关实施卫生检疫的收费标准，由海关总署会同国务院财政、物价部门共同制定。
Les normes de tarification pour la quarantaine sanitaire aux frontières sont fixées conjointement par l'Administration générale des douanes et les départements des finances et des prix du Conseil des Affaires d'État.
本细则自发布之日起施行。
Le présent règlement entre en vigueur à compter de la date de sa publication.